Contributions directes pour les droits d’entrée, détail, circulation, licence
Canal au rocher dit de Canteperdrix
Empoisonnement des chiens errants
Célébration des journées de juillet 1830
Programme et organisation
Affaire du Carlo-Alberto
Au sujet de l’annulation des représentations qui devaient se tenir à Aix
Contrôle par les agents des contributions directes
Programme de la célébration
Affaire du Carlo-Alberto. Assises de la Loire, séantes à Montbrison, audience du 9 mars 1833. Factum
St Philippe. Organisation des festivités
Jet de viande empoisonnées
Factum. Affaire du Carlo Alberto
Droits sur les boissons