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Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … [suivi de] Réponse à une lettre venue de Marseille
Polémique entre les administrateurs du département des Alpes-Maritimes et ceux des Bouches-du-Rhône au sujet de la fidélité à la Convention
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 3 septembre 1793
- Sujet
- Administration locale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Approuvant et recevant le compte du citoyen Mauche ancien procureur syndic du district de Tarascon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 4 septembre 1793
- Sujet
- Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... qui déclare nuls les arrêtés pris par les soi-disantes administrations illégales en faveur des émigrés
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 4 septembre 1793
- Sujet
- Administration locale -- Contrôle de l’État -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesures contre les parents d'émigrés
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 7 septembre 1793
- Sujet
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesure de sécurité suite au siège de Toulon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 septembre 1793
- Sujet
- Sûreté de l’État -- France -- Var (France) -- 1789-1815
- Toulon (Var) -- 1793 (Siège)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône... sur la convocation de l'assemblée électorale
Convocation du corps électoral à Arles pour remplacer les membres des conseils généraux, districts et directoires révoltés et contre-révolutionnaires
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 12 septembre 1793
- Sujet
- Elections -- France -- Arles (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesures contre Pierre Raoulx notaire à Graveson
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 12 septembre 1793
- Sujet
- Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Prime aux pauvres familles qui ne peuvent soutenir la cherté du pain et taxe établie à cet effet
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 12 septembre 1793
- Sujet
- Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 novembre 1793
- Sujet
- Boulangerie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 19 mars, 10 mai et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant.
Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 septembre 1793
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 16 mars et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant
Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 septembre 1793
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Contre les propagateurs de nouvelles mensongères (sectionnaires réfugiés à Toulon)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 15 septembre 1793
- Sujet
- Répression politique -- France -- Var (France) -- 1789-1815
- Toulon (Var) -- 1793 (Siège)
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait parte in qua du procès-verbal de l'administration du département des Bouches-du-Rhône
Délivrance des certificats de non-émigration
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 17 septembre 1793
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Concernant les assignats
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 septembre 1793
- Sujet
- Assignats -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Honoré Paris, président du département des Bouches-du-Rhône, aux membres du directoire du même département
Au sujet du décret qui supprime les présidents, les procureurs généraux, les conseils d'administration des départements
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 21 décembre 1793
- Sujet
- Administration locale -- Réforme -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches du Rhône
Concernant les déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 octobre 1793
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône.... liste des personnes absente de leurs communes
Les personnes absentes seront considérées comme émigrées
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 octobre 1793
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Relevé général des émigrés et prévenus d'émigration, du département des Bouches du Rhône
Liste des émigrés et des villes où ceux ci possèdent des biens
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 4 janvier 1794
- Sujet
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône [...]. portant que tous les baux à loyer, passés par des émigrés, qui n'ont pas une date authentique… sont résiliés, & qui ordonne le transport de tous les meubles & effets des émigrés…
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 mai 1794
- Sujet
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Les administrateurs du département des Bouche du Rhône a leurs concitoyens[suivi de] copie de la lettre de la Commission du commerce et des approvisionnemens de la république…[suivi de] copie d’une lettre relative à la loi du maximun...
Au sujet de la loi du maximum
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 12 juillet 1794
- Sujet
- Aliments -- Prix -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Politique économique -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes