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Délibération relative à l'offre faite par la ville d'Aix, d'un million de francs, pour l'exécution d'un canal qui lui départirait un mètre cube et demi d'eau. Séance du 25 février 1937. Mairie d’Aix. Conseil municipal
- Date
- samedi 25 février 1837
- Sujet
- Canaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix
Convocation des Etats généraux
- Date
- vendredi 14 novembre 1788
- Sujet
- France. États généraux (1789 ; Versailles)
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Au sujet de la lettre de l'Archevêque d'Aix relative aux États généraux , défense du Tiers Etat
- Date
- jeudi 18 décembre 1788
- Sujet
- France. États généraux (1789 ; Versailles)
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Convocation de l'assemblée des trois ordres
- Date
- vendredi 26 décembre 1788
- Sujet
- France. Assemblée des trois ordres d'Aix-en-Provence
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre 1788, ensuite de la délibération du Conseil de Ville du 26 de ce même mois / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 29 décembre 1788
- Sujet
- France. Assemblée des trois ordres d'Aix-en-Provence
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
États généraux
- Date
- jeudi 22 janvier 1789
- Sujet
- France. États généraux (1789 ; Versailles)
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
États généraux
- Date
- samedi 7 mars 1789
- Sujet
- France. États généraux (1789 ; Versailles)
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Adresses au roi, à l'Assemblée nationale, à l'assemblée des électeurs de la ville de Paris : respect et reconnaissance
- Date
- jeudi 23 juillet 1789
- Sujet
- Emeutes
- Lutte contre
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du Conseil Municipal de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Au sujet des décrets du 4 août (abolition des privilèges donnés à certaines Province, dont la Provence) : adhésion sans crainte à la constitution nationale « plus avantageuse que les provinces »
- Date
- vendredi 4 septembre 1789
- Sujet
- Divisions politiques et administratives -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Situation financière de la ville
- Date
- mardi 4 août 1789
- Sujet
- Finances publiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 7 janvier, sanctionné par le Roi le 16 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Date
- mercredi 16 juin 1790
- Sujet
- Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 2 août 1790
- Sujet
- Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal. Du 4 août 1790 / [Mairie d’Aix]
Pour la répression du désordre dans la ville
- Date
- mercredi 4 août 1790
- Sujet
- Emeutes -- Lutte contre -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Nomination des notables adjoints
- Date
- samedi 14 novembre 1789
- Sujet
- x
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant le poids des cochons. Du 24 septembre 1790 / [Mairie d’Aix]
Suivie d'un avis daté du 2 octobre permettant à tous particuliers de vendre de la chair de cochon
- Date
- vendredi 24 septembre 1790
- Sujet
- Porc (viande) -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal de cette ville d'Aix. Concernant la dîme des raisins. Du 24 septembre 1790 / [Mairie d’Aix]
- Date
- vendredi 24 septembre 1790
- Sujet
- Raisin -- Importations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Élection municipale de cette ville d'Aix. St. Martin 1790. De par MM. Les officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Fixant l'ouverture des assemblées électives au dimanche 14 novembre
- Date
- jeudi 11 novembre 1790
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de MM. Les officiers municipaux. Concernant le logement des mendians étrangers, errans & vagabons, chez les hôtes et cabaretiers. Du 27 novembre 1790 / [Mairie d’Aix]
- Date
- samedi 27 novembre 1790
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Vagabondage (droit pénal)
- Classement
- Affiches anciennes
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Dénombrement de la population
- Date
- 1790
- Sujet
- Recensement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
De par Messieurs les Officiers municipaux. Le public est averti... qu’il ne sera célébré cette année, dans la nuit de Noël, aucuns office ni messe... pour prévenir tout trouble nocturne / [Mairie d’Aix]
- Date
- mercredi 22 décembre 1790
- Sujet
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal. Du 30 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]
Faisant défense à toutes personnes de sortir de la ville en armes
- Date
- jeudi 30 décembre 1790
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal sur les atteliers de charité. Du 31 décembre 1790 / [Mairie d’Aix]
- Date
- vendredi 31 décembre 1790
- Sujet
- Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]
Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville
- Date
- lundi 25 janvier 1790
- Sujet
- Blé -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de la Municipalité, portant prohibition à toutes personnes de se travestir & masquer durant le Carnaval / [Mairie d’Aix]
- Date
- vendredi 14 janvier 1791
- Sujet
- Spectacles et divertissements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Ordre public, circulation des grains
- Date
- samedi 30 janvier 1790
- Sujet
- Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal du 28 avril 1790. Extrait des registres de la municipalité / [Mairie d’Aix]
Ordonnance du Corps municipal sur la dénonciation faite par le procureur de mettre à exécution le jugement rendu le 22 de ce mois contre le sieur Régusse.
- Date
- mercredi 28 avril 1790
- Sujet
- Assignats
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police rendue par MM. Les maire & officiers municipaux de la ville d'Aix, concernant le jeu. Du 18 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Date
- jeudi 18 mars 1790
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police concernant les meûniers & fourgonniers. Du 9 mai 1790. Extrait des registres du bureau de police / [Mairie d’Aix]
- Date
- dimanche 9 mai 1790
- Sujet
- Meuniers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
- Date
- vendredi 4 juin 1790
- Sujet
- Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police qui enjoint à tous les propriétaires d'enlever le bois mort de leurs oliviers, sous peine d'amende. Du 19 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Date
- vendredi 19 mars 1790
- Sujet
- Olivier -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police concernant le pain. Du 27 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Date
- samedi 27 mars 1790
- Sujet
- Pain -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de messieurs les maire et officiers municipaux. Du 3 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
Perception des droits d'entrée, répression des fraudes à ce sujet
- Date
- samedi 3 avril 1790
- Sujet
- Impôt -- Administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police. Sur l'imposition concernant la milice citoyenne. Du 8 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
- Date
- jeudi 8 avril 1790
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement du corps municipal qui condamne le Sieur Albert Dufort cadet, ouvrier imprimeur, à trois jours de prison, à titre de correction, & à faire des excuses à Mr. Le Major de la Garde nationale, pour provocation / [Mairie d’Aix]
- Date
- jeudi 14 juillet 1791
- Sujet
- Outrage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du corps municipal de la Commune d'Aix / [Mairie d’Aix]
Division du territoire en sections
- Date
- lundi 31 janvier 1791
- Sujet
- Divisions politiques et administratives -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal sur les élections des Officiers de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
- Date
- jeudi 3 février 1791
- Sujet
- Militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827) -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Élection des commissaires qui doivent procéder aux opérations relatives à la contribution financière
- Date
- vendredi 11 février 1791
- Sujet
- x
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal, concernant la Garde nationale & la cocarde nationale. Du 21 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
- Date
- jeudi 21 juillet 1791
- Sujet
- Emblèmes nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Paiement d'un à compte des inscriptions foncières et mobiliaires de 1791
- Date
- jeudi 21 juillet 1791
- Sujet
- Impôt -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du corps municipal à l'Assemblée nationale. Du 23 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Au sujet de l'arrestation de Louis XVI à Varennes
- Date
- samedi 23 juillet 1791
- Sujet
- Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Fuite à Varennes (1791)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police, relative aux fumiers qui se font dans les rues & les places publiques, & aux cloaques que plusieurs personnes se sont permises d'établir sur les grands chemins, & auprès d'iceux. / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 1 août 1791
- Sujet
- Déchets organiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]
Annonce d'une messe pour la cessation d'une épidémie épizootique et d'une bénédiction générale des bestiaux
- Date
- mercredi 3 août 1791
- Sujet
- Epidémies -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande de cent livres, pour contravention, tant aux loix [sic] de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
- Date
- mercredi 23 février 1791
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Obligation aux citoyens d'inscrire leurs noms à la maison commune pour le service de la garde nationale et déclaration de ceux qui ont reçu les fusils
- Date
- samedi 26 février 1791
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de Police qui prohibe de laver dans les bassins des fontaines publiques...de placer des cornues, baquets…dans les bassins desdites fontaines, & qui ordonne…on ne pourra point…abreuver les bêtes auxdits bassins / [Mairie d’Aix]
- Date
- mardi 9 août 1791
- Sujet
- Eau -- Utilisation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal au sujet des déserteurs des troupes de terre & de la marine / [Mairie d’Aix]
- Date
- mardi 23 août 1791
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement de la municipalité, rendu contre les sieurs Pelouttier, Barthelemy, & Jacques Roure, débitans de la viande en cette ville. Du 10 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Date
- samedi 10 septembre 1791
- Sujet
- Bouchers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Deliberation du corps municipal du 12 septembre 1791. Extrait des registres du corps municipal / [Mairie d’Aix]
Poursuites contre J. B Crépin pour propos séditieux
- Date
- lundi 12 septembre 1791
- Sujet
- Procès politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal,concernant l'exécution de l'arrêté du Département relatif aux costumes des religieux & religieuses / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 7 mars 1791
- Sujet
- Clergé -- Costumes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur Decome, cafétier de cette ville, à une amande de Cent livres, pour contravention, tant aux loix de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
- Date
- vendredi 11 mars 1791
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Eaux publiques de par Messieurs les officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Usage des eaux qui dérivent des sources ou des fontaines appartenantes à la commune
- Date
- mardi 15 mars 1791
- Sujet
- Eau -- Utilisation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal du 20 septembre 1791. Extrait des registres des délibérations du corps municipal / [Mairie d’Aix]
Au sujet de désordres provoqués par le sieur Boyer de Gardanne
- Date
- mardi 20 septembre 1791
- Sujet
- Procès politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Reglement de la municipalité d'Aix concernant les poids & mesures, & les peseurs & mesureurs. Délibéré les 29 juillet, 16 & 29 août 1791. Autorisé par arrêté du directoire du département du 9 septembre suivant / [Mairie d’Aix]
- Date
- mardi 20 septembre 1791
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération de la municipalité d'Aix, portant règlement sur poids & mesures, & les peseurs & mesureurs. Délibéré les 29 juillet, 16 & 29 août 1791. Autorisé par arrêté du directoire du département du 9 septembre suivant. / [Mairie d’Aix]
- Date
- mardi 20 septembre 1791
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagnie n° 28 de la Garde nationale. Du premier octobre 1791
Jugement accompagné de la liste des coupables et de leurs amendes
- Date
- samedi 1 octobre 1791
- Sujet
- Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal / [Mairie d’Aix]
Établissement d'une école gratuite de filature de coton
- Date
- mercredi 20 avril 1791
- Sujet
- Coton -- Filature -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Expulsion des étrangers vagabonds
- Date
- vendredi 22 avril 1791
- Sujet
- Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Vagabondage (droit pénal)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de la municipalité d'Aix à l'Assemblée nationale, du 19 octobre 1791 / [Mairie d’Aix]
Compliment adressé aux auteurs de la constitution pour leur travail et leur sagesse
- Date
- mercredi 19 octobre 1791
- Sujet
- France -- Constitution (1791)
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal. Portant règlement sur le poids du grain qu'on porte au moulin, & de la farine qui en provient, dans le bâtiment qui servoit ci-devant au Piquet / [Mairie d’Aix]
- Date
- jeudi 20 octobre 1791
- Sujet
- Moulins à farine -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal sur la suppression du droit d'entrée des villes, & sur les nouveaux prix de la viande et du pain / [Mairie d’Aix]
- Date
- vendredi 29 avril 1791
- Sujet
- Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Deliberation de la municipalité portant des articles additionnels sur le Règlement relatif aux peseurs & mesureurs, & règlement particulier sur les jaugeurs publics, autorisé par arrêt du Directoire du Département du 3 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Date
- jeudi 20 octobre 1791
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Deliberation de la municipalité portant des articles additionnels sur le Règlement relatif aux peseurs & mesureurs, & règlement particulier sur les jaugeurs publics, autorisé par arrêt du Directoire du Département du 3 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Date
- jeudi 20 octobre 1791
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal. Sur le recouvrement des arrérages de l'abonnement de l'ancienne imposition du piquet de la farine. Du 22 octobre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Date
- samedi 22 octobre 1791
- Sujet
- Farines -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal relative à l'exécution de la loi sur les patentes / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 9 mai 1791
- Sujet
- Entreprises -- Impôt local -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal sur un emprunt de 60 000 livres. Délibéré par le Conseil général de la commune / [Mairie d’Aix]
- Date
- samedi 14 mai 1791
- Sujet
- Emprunts publics -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement de la municipalité, qui condamne le nommé Jacques Guirand à huit jours de prison, le nommé Jean-Pierre, à trois jours de prison, pour insultes faites à la Garde nationale ; & le nommé Achard,, à trois livres d'amende / [Mairie d’Aix]
- Date
- mercredi 25 mai 1791
- Sujet
- Outrage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Assemblée primaires Canton d'Aix, de par MM. Les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Organisation des dites assemblées
- Date
- mardi 7 juin 1791
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal sur les événements des 12 & 13 juin / [Mairie d’Aix]
Au sujet des troubles à Aix
- Date
- mardi 14 juin 1791
- Sujet
- Emeutes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Sur la répartition des contributions foncière et mobiliaire. Du 12 novembre 1791 / [Mairie d’Aix]
- Date
- samedi 12 novembre 1791
- Sujet
- Propriété immobilière -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal sur les événements des 12 & 13 juin / [Mairie d’Aix]
Au sujet des troubles à Aix
- Date
- mardi 14 juin 1791
- Sujet
- Emeutes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Engagement de soldats auxiliaires / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 27 juin 1791
- Sujet
- Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal, sur l'inscription des citoyens dans le registre des gardes nationales. Du 24 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Date
- mardi 24 janvier 1792
- Sujet
- Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5 livres du 31 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Date
- mardi 31 janvier 1792
- Sujet
- Assignats -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Deliberation du corps municipal sur les bancs & places de la halle. Du 1er février 1792 / [Mairie d’Aix]
- Date
- mercredi 1 février 1792
- Sujet
- Marchés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Rapport de la situation des affaires de la ville d'Aix. Fait au Conseil général de la Commune, le 25 novembre 1791. Par T. Emeric- David, Maire / [Mairie d’Aix]
Reddition des comptes publics de la ville d’Aix-en-Provence, situation financière
- Date
- vendredi 25 novembre 1791
- Sujet
- Finances publiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Procès verbal de l'installation & de la prestation de serment de MM. Les Officiers municipaux de la Commune d'Aix, élus en l'année 1791 / [Mairie d’Aix]
- Date
- dimanche 27 novembre 1791
- Sujet
- Elus locaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal. Sur les jeux de hasard / [Mairie d’Aix]
- Date
- mardi 29 novembre 1791
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal. Du 20 décembre 1791 / [Mairie d’Aix]
Rappelant les décisions antérieures sur les jeux de hasard
- Date
- mardi 20 décembre 1791
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 2 janvier 1792
- Sujet
- Emeutes
- Lutte contre
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal sur l'election des officiers de la Garde nationale. Du 16 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 16 janvier 1792
- Sujet
- Militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827) -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
Deliberation du corps municipal, portant diminution du prix de la viande. Du 16 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 16 janvier 1792
- Sujet
- Viande -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal sur la conservation des biens des émigrés / [Mairie d’Aix]
- Date
- samedi 1 septembre 1792
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du corps municipal de la ville d'Aix, pour le maintien de la tranquillité publique & l'exécution des loix. Du 1er mars 1792 / [Mairie d’Aix]
Suite aux troubles de février
- Date
- jeudi 1 mars 1792
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal, pour la restitution des armes du régiment suisse d'Ernest. Du 15 mars 1792 / [Mairie d’Aix]
Désarmement du régiment Ernst
- Date
- jeudi 15 mars 1792
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du conseil général de la commune, pour secourir les familles des défenseurs de la patrie / [Mairie d’Aix]
Aide aux familles dont les pères s'engagent
- Date
- jeudi 13 septembre 1792
- Sujet
- Militaires -- Familles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicité de ses séances. Du 2 octobre 1792, l'an de la République Française / [Mairie d’Aix]
- Date
- mardi 2 octobre 1792
- Sujet
- Conseils municipaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune, permanent en séance publique, relative à la sauve-garde des personnes & des propriétés / [Mairie d’Aix]
- Date
- mardi 16 octobre 1792
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Deliberation du corps municipal, sur les attroupemens d'enfans & les frondes / [Mairie d’Aix]
Mesures de sûreté publique
- Date
- mardi 3 avril 1792
- Sujet
- Emeutes -- Lutte contre -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Deliberation du corps municipal, sur la vente de la viande par des particuliers / [Mairie d’Aix]
- Date
- mercredi 4 avril 1792
- Sujet
- Viande -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, pour l'exécution des réglemens de police, relatifs au dépôt des terres & démolitions, & à la défense de battre le plâtre dans les rues & places publiques / [Mairie d’Aix]
- Date
- jeudi 25 octobre 1792
- Sujet
- Déchets de construction et de démolition -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du corps municipal sur l'augmentation du prix de la viande / [Mairie d’Aix]
- Date
- jeudi 5 avril 1792
- Sujet
- Viande -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune sur le prix des denrées / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 5 novembre 1792
- Sujet
- Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de coupures d'assignats pour la somme de cent cinquante mille livres… ; Et règlement délibéré par ledit conseil général de la commune… / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 9 avril 1792
- Sujet
- Assignats -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
- Date
- mardi 1 mai 1792
- Sujet
- Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la vile / [Mairie d’Aix]
- Date
- mercredi 21 novembre 1792
- Sujet
- Politique monétaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune sur la qualité & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
- Date
- vendredi 23 novembre 1792
- Sujet
- Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal, sur les visites domiciliaires / [Mairie d’Aix]
Non respect du couvre-feux la nuit, les sorties nocturnes seront sanctionnées
- Date
- mercredi 9 mai 1792
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, relative aux billets de secours de la commune, à retirer de la circulation / [Mairie d’Aix]
- Date
- vendredi 30 novembre 1792
- Sujet
- Clubs politiques
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal, sur l'unique fabrication provisoire du pain de mer / [Mairie d’Aix]
Obligation faite aux boulanger de fabriquer leur pain avec du blé de mer durant une certaine période
- Date
- vendredi 11 mai 1792
- Sujet
- Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil de la commune, sur la fidélité du poids / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 3 décembre 1792
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes