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5166 résultat(s)Arrêté. Nous maire et adjoint... arrêtons / Mairie d'Aix
Perception des impôts
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 9 août 1830
- Sujet
- Impôt -- Recouvrement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres de la Cour royale séant à Aix Département des Bouches-du-Rhône
Concernant la nomination, la prestation de serment et la démission de Mr Roux-Alphéran, greffier audiencier de la cour royale d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 9 août 1830
- Sujet
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Déclarations de la chambre des députés et de la chambre des Paris et procès-verbal de la séance des deux chambres réunies / Mairie d'Aix
Suite à la fuite de Charles X, réunion exceptionnelle. Révision de la charte constitutionnelle et intronisation de Louis-Philippe
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 10 août 1830
- Sujet
- France -- Charte constitutionnelle (1830)
- Classement
- Affiches anciennes
Déclarations relatives à la perte des oliviers / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 23 août 1830
- Sujet
- Olivier -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 3 janvier 1831
- Sujet
- Tabac -- Cultures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Recouvrement des contributions directes et indirectes en 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 janvier 1831
- Sujet
- Impôt -- Recouvrement -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Cadastre. Communication du tarif des évaluations / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 27 août 1830
- Sujet
- Cadastres -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté portant désignation du lieu de réunion du collège électoral du deuxième arrondissement / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 janvier 1831
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Copie de l'ordre du jour aux gardes nationales du royaume / Garde nationale d'Aix
Signé : Lafayette
- Auteur
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence) (1831-1871)
- Date
- mercredi 1 septembre 1830
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1831-1871)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe de 1830 / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 8 janvier 1831
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de l'an 1830.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 2 septembre 1830
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
"Monsieur, Les les électeurs de l'arrondissement d'Aix... vous prient avec instance de vous rendre à Aix, …"
Formule d'invitation à une réunion électorale
- Date
- samedi 8 janvier 1831
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Monsieur, les électeurs du collège du deuxième arrondissement [...] devant s’assembler [...], la carte ci-incluse vous est adressée... ». [suivi de] Carte d'électeur pour la réunion qui aura lieu le 13 de ce mois à Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Comprend 2 pièces : la lettre d’invitation pour le vote et la carte d’électeur
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 8 janvier 1831
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux jeunes gens qui appartiennent à la levée de la classe de 1830 / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 11 janvier 1831
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Monsieur le Maire, Le Comité d'encouragement et de surveillance pour les écoles primaires(...) d’Aix vient d’être organisé en exécution de l’ordonnance royale
Lettre adressée aux maires des communes par le Comité administratif à qui le gouvernement vient de confier une surveillance tutélaire afin de « propager l’instruction »
- Auteur
- France. Académie (Aix-Marseille)
- Date
- mardi 11 janvier 1831
- Sujet
- Ecoles publiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Electeurs. L'opposition est de l'essence du Gouvernement représentatif… [par] le sous-préfet Chave
Déclaration du Sous préfet d'Aix en faveur du candidat constitutionnel
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 13 janvier 1831
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté qui règle l'itinéraire du conseil de révision... de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 20 janvier 1831
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Scène féodale arrivée dans la ville d'Aix
Extrait du 'Figaro' du 31 janvier 1831
- Date
- lundi 31 janvier 1831
- Sujet
- Le Figaro (périodique) -- Articles de périodiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Nous Maire de la ville d’Aix...Attendu que les travaux pour la replantation du cours sont en pleine activité … / Mairie d'Aix
Mesures prises à l'occasion de la foire du 9 février et des travaux de plantation du cours
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 5 février 1831
- Sujet
- Plantation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Règlement relatif aux logement militaire. Troupes de passage / Mairie d'Aix
Placard en 2 parties
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 5 février 1831
- Sujet
- Casernes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vendange / Mairie d'Aix
Ouverture des vendanges, droits sur les raisins et police du marché aux raisins
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 7 septembre 1830
- Sujet
- Vendanges -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation. Habitans des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Signée : Thomas Préfet, en prenant possession de ses fonctions
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 7 septembre 1830
- Sujet
- Administration locale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Formation de la compagnie des vétérans. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Conditions pour faire partie de la troupe
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 5 février 1831
- Sujet
- Militaires retraités -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés de la Préfecture... en ce qui concerne les droits de détail et de circulation (des boissons], mais le droit de consommation des eaux de vie et liqueurs / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 10 février 1831
- Sujet
- Alcool -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Précis pour les sieurs Leydet, Guérin, Tassy, Mouranchon et consorts, tous débitans de boissons […] contre l'Administration des contributions indirectes... [par Tassy, avocat ; Pellegrin, avoué]
- Auteur
- Tassy
- Date
- samedi 12 février 1831
- Sujet
- Alcool -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Discours à la Garde nationale de Gardanne à l'occasion d'un drapeau offert par M. Borély Procureur général... Braves gardes nationaux, mes chers compatriotes !
- Auteur
- Borély, Joseph (17..-18..)
- Date
- dimanche 20 février 1831
- Sujet
- France. Garde nationale (Gardanne ; 1831-1871)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux patentables / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 21 février 1831
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur la vérification annuelle des poids et mesures / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 23 février 1831
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
8me division militaire. Ordre du jour / 8e division militaire
Au sujet de tentatives faites par l'opposition pour altérer le bon esprit des troupes
- Auteur
- France. Division militaire territoriale (8)
- Date
- jeudi 24 février 1831
- Sujet
- Armées -- Aspect psychologique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur la vente des arbres arrachés sur le cours / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 2 mars 1831
- Sujet
- Arbres des villes -- Vente -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Révision annuelle des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 9 septembre 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur la vacance de deux bourses trois quarts et deux demi-bourses au collège communal de cette ville d'Aix / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 2 mars 1831
- Sujet
- Bourses d’études -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1831
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 3 mars 1831
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux jeunes gens de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1831
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis [aux] administrés qui désireraient faire l’acquisition de bois domaniaux.... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1831
- Sujet
- Forêts -- Gestion -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vendanges / Mairie d'Aix
Modifiant le mode d'évaluation des droits d'entrée sur les raisins
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 11 septembre 1830
- Sujet
- Vendanges -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis [aux] jeunes gens qui seraient dans l’intention de participer au concours ouvert dans les départemens pour l’admission à l’école navale (… ) de Brest... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concours pour l' admission à l’ École Navale de Brest (1831)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 mars 1831
- Sujet
- Ecole navale et Groupe des écoles du Poulmic
- Classement
- Affiches anciennes
Avis à MM. les officiers mis à la solde de congé / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 14 mars 1831
- Sujet
- Militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Copie de la lettre que M. le président de la Chèze-Murel a écrite à M. le président Cappeau, le 12 septembre 1830, de Martel, département du Lot
- Date
- dimanche 12 septembre 1830
- Sujet
- France -- Politique et gouvernement -- 1830-1848
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police. Mesurage des vins / Mairie d'Aix
Réglementation de la profession de « brindeur »
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 15 mars 1831
- Sujet
- Vin -- Mesure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 mars 1831
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication de la ferme des droits de places aux Halles, foires et marchés et ceux résultant des Aires de St Roch et de St Jean / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 21 mars 1831
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Marchés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Fixation et nomination du Président des Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1831
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 22 mars 1831
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux jeunes gens de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 23 mars 1831
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux militaires porteurs d'un congé d'un an / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 31 mars 1831
- Sujet
- Militaires -- Congés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux bâtimens des eaux thermales de cette ville / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 2 avril 1831
- Sujet
- Etablissements de soins, de cure, etc. -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Garde nationale. Fourniture d'objets d'habillement et d'équipement / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 6 avril 1831
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbaux d'installation de Mr le Premier Président et du serment prêté par les membres de la Cour royale / Mairie d'Aix
Procès-verbal d’installation de M. Pataille, premier président de la Cour royale d’Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 15 septembre 1830
- Sujet
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordre du jour. Etat Major de la Garde nationale d'Aix
Au sujet de l’habillement et de l’armement des garde nationaux
- Auteur
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence) (1831-1871)
- Date
- vendredi 17 septembre 1830
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1831-1871) -- Équipement
- Classement
- Affiches anciennes
Assiette des contributions, personnelles, mobilière et portes et fenêtres de 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 13 avril 1831
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes