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3923 résultat(s)Vendanges / Mairie d'Aix
Ouverture des vendanges, droits sur les raisins et police du marché aux raisins
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 22 septembre 1829
- Sujet
- Vendanges -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 19 juin 1830
- Sujet
- Elections -- Mesures de sureté -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Cadastre parcellaire. Communication des bulletins d'arpentage. Avis aux propriétaires fonciers / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 octobre 1829
- Sujet
- Cadastres -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Nouvel avis sur l'adjudication de la ferme des droits de hallage et de magasinage aux greniers publics / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 8 octobre 1829
- Sujet
- Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la pêche fluviale. Enquête de commodo et incommodo / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sur le droit de pêche
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 juin 1830
- Sujet
- Pêches en eau douce -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Convocation du collège électoral du 3e arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 15 octobre 1829
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Discours prononcé par le président du collège électoral du deuxième arrondissement, à la session du 23 juin 1830
- Date
- mercredi 23 juin 1830
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Discours -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Au sujet de la composition des collèges électoraux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 octobre 1829
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 octobre 1829
- Sujet
- Cheval -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Nomination du président du collège électoral de l'arrondissement d'Arles : Sieur Marquis de Bausset
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 24 octobre 1829
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
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