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1044 résultat(s)Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne le sieur Baret…Amic, Pauzin, Lombard & Fouquon…pour avoir empêché…que les adjudications des biens nationaux audit lieu, s'élevassent à leur véritable valeur…
- Auteur
- France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 25 avril 1792
- Sujet
- Procès politiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier de la République Française
Instructions sur les biens des émigrés, leurs fermiers, locataires, créanciers débiteurs etc...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 10 novembre 1792
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la formation de nouveaux bataillons de volontaires.
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 27 avril 1792
- Sujet
- Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement de la police municipale, qui condamne François Brest, boucher, associé du citoyen Meynard, boucher, pour cause de surtaxe de la viande
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 20 novembre 1792
- Sujet
- Viande -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 1 mai 1792
- Sujet
- Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la vile / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 21 novembre 1792
- Sujet
- Politique monétaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune sur la qualité & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 23 novembre 1792
- Sujet
- Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Relatif à la grande & petite voirie
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 5 mai 1792
- Sujet
- Circulation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Copie de la lettre du citoyen Amelot, administrateur de la caisse de l'extraordinaire, ecrite aux administrateurs du département des Bouches du Rhône. Paris le 26 novembre 1792, le premier de la République
Relativement à la vente des chapelles rurales du territoire de Marseille qui doivent être vendues comme les biens nationaux
- Date
- lundi 26 novembre 1792
- Sujet
- Sécularisation (biens ecclésiastiques) -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal, sur les visites domiciliaires / [Mairie d’Aix]
Non respect du couvre-feux la nuit, les sorties nocturnes seront sanctionnées
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 9 mai 1792
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal, sur l'unique fabrication provisoire du pain de mer / [Mairie d’Aix]
Obligation faite aux boulanger de fabriquer leur pain avec du blé de mer durant une certaine période
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 11 mai 1792
- Sujet
- Boulangerie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil de la commune, sur la fidélité du poids / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 décembre 1792
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Jugements de la police municipale, sur l'attroupement des garçons boulangers / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 18 mai 1792
- Sujet
- Emeutes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la ville / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 décembre 1792
- Sujet
- Politique monétaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Discipline militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 19 mai 1792
- Sujet
- Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Lettre envoyée à la société des Anti-politiques d'Aix, par leurs Frères les Amis de la République, du lieu de Barbantanne
Au sujet de calomnies contre le citoyen Chabaud
- Auteur
- Société des amis de la République (Barbantanne, Ardèche)
- Date
- mardi 4 décembre 1792
- Sujet
- Clubs politiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Discours prononcé par M. Perrin l'ainé, Maire d'Aix, & Président de la Société des Amis de la Constitution de la même ville, à la séance du dimanche 3 juin 1792, l'an quatrieme de la liberté
Remercie les compatriotes qui ont fait gravé une pierre en son nom dans la ville
- Date
- dimanche 3 juin 1792
- Sujet
- x
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement du tribunal de la police municipale, qui condamne Michel & Laurens Bernard fils, pour avoir imprudemment tiré un fusil chargé à balle le long du rempart intérieur de la ville
- Date
- lundi 10 décembre 1792
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement du Tribunal de Police Correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Joseph Berthon, charron de cette ville d'Aix, à un emprisonnement de trois mois … pour avoir voulu désarmer la sentinelle de garde à la porte des casernes
Rébellion contre la garde nationale
- Auteur
- France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 20 juin 1792
- Sujet
- Outrage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, concernant les déserteurs de l'armée d'Italie
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 14 décembre 1792
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée. Armée d'Italie
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement du Tribunal de Police Correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Claire Samat…à une amende de 20 sous, & à un emprisonnement de huit jours, pour avoir tenu en conversation des propos injurieux contre la Garde nationale…
- Auteur
- France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 11 juillet 1792
- Sujet
- Outrage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, concernant les déserteurs de l'armée d'Italie
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 14 décembre 1792
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée. Armée d'Italie
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse. Frères et amis, la patrie est en danger
Appel aux armes
- Date
- vendredi 20 juillet 1792
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Roi, sur les dangers de la patrie / [Louis XVI]
Rappelle la loi du 8 juillet qui fixe les mesures à prendre en cas d’atteinte à la sûreté du pays
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- vendredi 20 juillet 1792
- Sujet
- Sûreté de l’État -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclaration du danger de la patrie / [Mairie d’Aix]
Appel aux armes face à situation militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 20 juillet 1792
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Loi relative à l'achat du numéraire. Donnée à Paris, le 29 juin 1792, l'an 4e. De la liberté
- Auteur
- France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
- Date
- vendredi 20 juillet 1792
- Sujet
- Politique monétaire -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'administration générale du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, aux citoyens de son arrondissement, sur les dangers de la Patrie
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 24 juillet 1792
- Sujet
- Répression politique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal de l'installation des juges du district d'Aix / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 17 décembre 1792
- Sujet
- Juges de Paix -- Election -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône, sur les prêtres perturbateurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 26 juillet 1792
- Sujet
- Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse des administrateurs du district d'Aix en surveillance permanente
Sur les dévastations qui se commettent dans certaines contrées et dans les bois nationaux (appartenant auparavant aux émigrés)
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 19 décembre 1792
- Sujet
- Forêts -- Protection -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Marie Duplan à une amende de 20 sous, & à vingt jours d'emprisonnement, pour avoir tenu en conversation des propos injurieux contre le bataillon de Gardes Nationales…
- Auteur
- France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 28 juillet 1792
- Sujet
- Outrage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du corps municipal, pour l'inscription de tous les etrangers / [Mairie d’Aix]
Tenue de registres par les aubergistes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 30 juillet 1792
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Avis au public / [Mairie d’Aix]
Rassemblement des sections de la garde nationale
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 13 août 1792
- Sujet
- Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Assemblées primaires / [Mairie d’Aix]
Rassemblement des sections des assemblées primaires électorales
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 19 août 1792
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil géneral de la commune, sur les passeports / [Mairie d’Aix]
Contrôle des déplacements
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 30 juillet 1792
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Loi relative au remplacement de l'habillement des cent quatre-vingt-quatre bataillons des gardes nationales. Donnée à Paris, le 1er. Août 1792, l'an 4e. De la liberté
- Auteur
- France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
- Date
- dimanche 19 août 1792
- Sujet
- Uniformes militaires -- France -- 1789-1815
- France. Garde nationale (1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Observations aux citoyens du district de Tarascon, sur la suspension du pouvoir exécutif, et la convocation de la Convention nationale
- Auteur
- District de Tarascon
- Date
- août 1792
- Sujet
- Tarascon (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du corps électoral du district d'Aix, aux citoyens de l'arrondissement
Appel au respect des personnes et de la propriété et au calme
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- août 1792
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Opinion de A. C. Thibaudeau, député du département de la Vienne, à la Convention nationale [ex-préfet du département des Bouches-du-Rhône]
Réquisitoire contre Louis XVI
- Auteur
- Thibaudeau, Antoine Claire (1765-1854)
- Date
- août 1792
- Sujet
- Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Pamphlets
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 8 août 1792
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Délibération du conseil general de la commune, assemblé en surveillance permanente / [Mairie d’Aix]
Détention et vente des armes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 12 août 1792
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Loi relative à la formation des assemblées primaires & électorales, pour le prompt rassemblement de la Convention Nationale, donnée à Paris, le 12 août 1792, l'an 4.me de la liberté. Décret de l'Assemblée nationale du 11 août 1792, l'an 4.me de la liberté
- Auteur
- France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
- Date
- dimanche 12 août 1792
- Sujet
- Elections -- France -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
Loi donnée à Paris, le 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté. Décret de l'Assemblée nationale, du 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Sur la prise des Tuileries le 10 août 1792
- Auteur
- France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
- Date
- dimanche 12 août 1792
- Sujet
- France -- 20 juin 1792
- Classement
- Affiches anciennes
Les républicains antipolitiques d'Aix, aux citoyens
Au sujet de vexations exercées envers des citoyens de cette ville. Organisation d’un comité pour enregistrer les plaintes
- Auteur
- Société populaire des antipolitiques d'Aix-en-Provence
- Date
- 1793
- Sujet
- Clubs politiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation des commissaires du département des Bouches-du-Rhône pour la suspension des assemblées des sections
Suspension des assemblées tant que tous les suspects ne seront pas arrêtés
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 19 avril 1793
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté des représentants du peuple français, près les départements de la Drôme et des Bouches-du-Rhône
Mesures de répression à l'égard des autorités qui ont abusé de leurs pouvoirs etc. Pouvoir local donné aux commissaires provisoires avec appui des militaires
- Auteur
- France. Convention nationale
- Date
- dimanche 21 avril 1793
- Sujet
- Répression politique -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la commune d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 22 avril 1793
- Sujet
- Collectes de fonds -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de la Société des Amis de la République, séante à Martigues, à toutes les Sociétés républicaines du département des Bouches-du-Rhône
Se défendant de l'accusation d'incivisme
- Auteur
- Société des amis de la République (Martigues, Bouches-du-Rhône)
- Date
- 1793
- Sujet
- Clubs politiques -- France -- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation des administrateurs du district & des membres du conseil général de la commune réunis, pour la reprise des assemblées des sections du 26 avril 1793, l'an deuxieme de la République Française
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 26 avril 1793
- Sujet
- Administration locale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
« Les pères et mères des défenseurs de la République... » / [Mairie d’Aix]
Secours aux pères et mères des soldats engagés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mai 1793
- Sujet
- Militaires -- Familles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes