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Résultats par rapport à la zone séléctionnée sur le plan
1438 résultat(s)Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Relatif aux réclamations concernant la teneur de la liste du collège d'arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 février 1829
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 février 1829
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du préfet, qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 2 mars 1829
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif aux opérations de la levée de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 1 février 1830
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1829 / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 février 1830
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux jeunes gens de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 5 février 1830
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1828 / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 mars 1829
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la prime accordée par le Conseil général / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 13 mars 1829
- Sujet
- Agriculture -- Subventions -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Sujet
- Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Nomination du Président et du Vice-président du collège électorat du premier arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 mars 1829
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 16 février 1830
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mars 1829
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 2 mars 1830
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Sondages pour la recherche des eaux souterraines / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 6 mars 1830
- Sujet
- Eaux minérales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif aux règles à suivre dans le service des mutations de propriété / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 mai 1829
- Sujet
- Propriété foncière -- Impôts -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 9 mai 1829
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Examen des aspirants officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et herboristes
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 juin 1829
- Sujet
- Personnel médical -- Examens -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 11 mai 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 mai 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 juillet 1829
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes