Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

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Décision du Directoire du District d'Aix, département des Bouches-du-Rhône. Du 18 août 1790

Fixe le traitement des députés à la fédération nationale

Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 18 août 1790
Sujet
Parlementaires -- Traitements, indemnités, etc. -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installation du Tribunal de Commerce

Auteur
District d’Aix
Date
samedi 20 août 1791
Sujet
France. Tribunal de commerce (Aix-en-Provence) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District

Auteur
District d’Aix
Date
mardi 1 mars 1791
Sujet
Juges de Paix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes

Auteur
District d’Aix
Date
mardi 27 septembre 1791
Sujet
Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.

Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 9 novembre 1791
Sujet
Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Arrêté du Directoire du District d'Aix

Invitant tous les bons citoyens à se rendre aux assemblées primaires et rappelant les décrets et instructions réglant lesdites assemblées

Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 15 juin 1791
Sujet
Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, touchant la conservation des biens des émigrés affectés à l'indemnité due à la Nation, & touchant la protection due aux administrateurs de ces biens

Auteur
District d’Aix
Date
samedi 1 septembre 1792
Sujet
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
Classement
Affiches anciennes

Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la confection des rôles des contributions publiques de 1791

Auteur
District d’Aix
Date
mardi 13 mars 1792
Sujet
Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Adresse du Procureur-Syndic du District d'Aix aux citoyens qui, soumis à la patente, ne l'ont pas encore prise

Auteur
District d’Aix
Date
samedi 17 mars 1792
Sujet
Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix

Serment des fonctionnaires publics

Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 19 septembre 1792
Sujet
Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes