Fontaine de la Rotonde,
Aix-en-Provence, [après 1903]
cote PHO. CPA. AIX. 30

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Filtré par : Louis XVI (1754-1793)
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Ordonnance du Roi, concernant les mendians. Du 30 juillet 1777. De par le Roi / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
dimanche 12 octobre 1777
Sujet
Mendicité -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes

Déclaration du Roi, concerant les jeux défendus. Donnée à Versailles le premier mars 1781. Enregistrée au Parlement / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
mardi 3 avril 1781
Sujet
Jeux de hasard -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes

Déclaration du roi, qui ordonne que l'assemblée des États généraus aura lieu dans le courant de janvier 1789, et que les officiers des Cours reprendront leurs fonctions / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
mercredi 22 octobre 1788
Sujet
France. États généraux (1789 ; Versailles)
Classement
Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, concernant les troubles de Provence. Du 16 avril 1789. Enregistrées en Parlement / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
mardi 21 avril 1789
Sujet
Emeutes -- Lutte contre -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes

De par le Roi, Comte de Provence / [Louis XVI]

Ordonnance sur la répression du désordre dans les campagnes

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
jeudi 7 mai 1789
Sujet
Emeutes -- Lutte contre -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes

Séance tenue par le Roi aux États-Généraux, le 3 juin 1789. Discours du Roi / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
mardi 23 juin 1789
Sujet
France. États généraux (1789 ; Versailles)
Classement
Affiches anciennes

Séance tenue par le Roi aux États-Généraux, le 3 juin 1789. Discours du Roi / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
mardi 23 juin 1789
Sujet
France. États généraux (1789 ; Versailles)
Classement
Affiches anciennes

De par le Roi. Sa majesté est informée que des troupes de brigands répandus dans le Royaume....

Répression du désordre dans les campagnes

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
dimanche 9 août 1789
Sujet
Emeutes -- Lutte contre -- France -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes

1/ Ordonnance du Roi [Louis XVI] ; [suivi de] 2/ Lettre du Roi aux officiers et soldats de son armée ; [suivi de] 3/ Ordonnance du Roi portant amnistie en faveur des soldats... [suivi de] 4/ Extrait du procès-verbal de l'assemblée des représentants...

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
mercredi 19 août 1789
Sujet
Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
France. Armée -- Organisation
Classement
Affiches anciennes

Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 1er juin 1790, concernant la forme, la valeur & le nombre des assignats. Données à Paris, le 13 juin 1790 / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
dimanche 13 juin 1790
Sujet
Assignats -- France -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]

Enregistrées en la Cour des comptes aides et finances. Signé Raspai. Réforme judiciaire.

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
jeudi 5 novembre 1789
Sujet
Justice -- Administration -- France -- 1789-1815
Droit -- Réforme -- France -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale pour l'établissement d'une loi martiale... contre les attroupements / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
vendredi 6 novembre 1789
Sujet
Emeutes -- Lutte contre -- France -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, portant que tous titulaires de bénéfices & tous supérieurs de maisons & etablissements ecclésiastiques, seront tenus de faire…la déclaration de tous les biens dépendans desdits bénéfices, maisons & etablissements / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
mercredi 18 novembre 1789
Sujet
Biens ecclésiastiques -- France -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
Classement
Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, portant qu'il sera accordé un délais de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le décret du 6 octobre dernier, concernant la contribution patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
mercredi 30 décembre 1789
Sujet
France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
Classement
Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux municipalités. Données à Paris, au mois de janvier 1790 / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
janvier 1790
Sujet
Suffrage censitaire
Classement
Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent que les anciens consuls et assesseurs d'Aix, procureurs du pays, continueront d'administrer la Provence jusqu'à la formation des départements / [Louis XVI]

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
dimanche 21 mars 1790
Sujet
Administration locale -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
Provence (France) -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes

Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 du présent mois de mars, concernant les droits féodaux. Données à Paris, le 28 mars 1790. Transcrites sur les registres du parlement / [Louis XVI]

Titre I : des effets généraux de la destruction du régime féodal ; Titre II : des droits seigneuriaux qui sont supprimés sans indemnité ; Titre III : des droits seigneuriaux rachetables

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
dimanche 28 mars 1790
Sujet
Droit féodal -- France -- 1789-1815
France -- 1789-1799 (Révolution)
Classement
Affiches anciennes

Proclamation du Roi, sur les dangers de la patrie / [Louis XVI]

Rappelle la loi du 8 juillet qui fixe les mesures à prendre en cas d’atteinte à la sûreté du pays

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
vendredi 20 juillet 1792
Sujet
Sûreté de l’État -- France -- 1789-1815
Classement
Affiches anciennes

Testament de Louis XVI

Testament de Louis XVI

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
dimanche 7 janvier 1816
Sujet
Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Anniversaires
Classement
Affiches anciennes

Déclaration du roi, concernant les vagabonds & gens sans aveu... du 3 aout 1764

Suivi d'un arrêt du Conseil d'Etat, et d'un ordre d'affichage public

Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
lundi 22 février 1768
Sujet
Vagabondage (droit pénal) -- France -- 18e siècle
Classement
Affiches anciennes