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54 résultat(s)Décision du Directoire du District d'Aix, département des Bouches-du-Rhône. Du 18 août 1790
Fixe le traitement des députés à la fédération nationale
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 18 août 1790
- Sujet
- Parlementaires -- Traitements, indemnités, etc. -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installation du Tribunal de Commerce
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 20 août 1791
- Sujet
- France. Tribunal de commerce (Aix-en-Provence) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 1 mars 1791
- Sujet
- Juges de Paix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 9 novembre 1791
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du District d'Aix
Invitant tous les bons citoyens à se rendre aux assemblées primaires et rappelant les décrets et instructions réglant lesdites assemblées
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 15 juin 1791
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, touchant la conservation des biens des émigrés affectés à l'indemnité due à la Nation, & touchant la protection due aux administrateurs de ces biens
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 1 septembre 1792
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la confection des rôles des contributions publiques de 1791
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 13 mars 1792
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du Procureur-Syndic du District d'Aix aux citoyens qui, soumis à la patente, ne l'ont pas encore prise
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 17 mars 1792
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du conseil général de l'administration du District d'Aix
Serment des fonctionnaires publics
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 19 septembre 1792
- Sujet
- Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la publicité des séances des corps administratifs & municipaux. Du 19 septembre 1792, l'an premier de la République
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 29 septembre 1792
- Sujet
- Conseils municipaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur le serment à prêter pour le respect dû aux personnes & aux propriétés
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 19 octobre 1792
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur l'exécution de la loi relative aux mariages, naissances & décès
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 31 octobre 1792
- Sujet
- Etat civil -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la formation de nouveaux bataillons de volontaires.
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 27 avril 1792
- Sujet
- Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Relatif à la grande & petite voirie
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 5 mai 1792
- Sujet
- Circulation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, concernant les déserteurs de l'armée d'Italie
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 14 décembre 1792
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée. Armée d'Italie
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, concernant les déserteurs de l'armée d'Italie
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 14 décembre 1792
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée. Armée d'Italie
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'administration générale du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, aux citoyens de son arrondissement, sur les dangers de la Patrie
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 24 juillet 1792
- Sujet
- Répression politique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse des administrateurs du district d'Aix en surveillance permanente
Sur les dévastations qui se commettent dans certaines contrées et dans les bois nationaux (appartenant auparavant aux émigrés)
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 19 décembre 1792
- Sujet
- Forêts -- Protection -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse du corps électoral du district d'Aix, aux citoyens de l'arrondissement
Appel au respect des personnes et de la propriété et au calme
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- août 1792
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation des administrateurs du district & des membres du conseil général de la commune réunis, pour la reprise des assemblées des sections du 26 avril 1793, l'an deuxieme de la République Française
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 26 avril 1793
- Sujet
- Administration locale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Emigrés, encan des meubles et effets des émigrés.... District d’Aix, canton d’Aix, Municipalité d’Aix
Enchères des bien des émigrés
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 4 janvier 1793
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du District d'Aix du 4 février 1793, l’an 2d de la Répubique française
Relatif au certificat de résidence délivré aux fonctionnaires publics, ex- religieux, ex religieuses etc. (ne sont pas soupçonnés d’émigration)
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- lundi 4 février 1793
- Sujet
- Clergé constitutionnel -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis au Public. L’administration du district s’est vue à regret privée d’un receveur / District d’Aix
Appel à candidature pour remplacer le receveur
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 8 mai 1793
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse aux soldats qui ont quitté leurs bataillons / Directoire du District d'Aix
Rappel des engagements
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 12 février 1793
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait du registre des avis et r[d]ecisions du directoire du district d'Aix
Approuve la commune de Trets pour son appel à la concorde et l’organisation de sections
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 21 mai 1793
- Sujet
- Résistance politique -- France -- Trets (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Trets (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du district d'Aix, relatif aux fonctionnaires publics, & autres personnes ayant traitemens ou pensions payables par la caisse du district, qui ont déjà produit l'attestation de non-émigration
Assouplissement du contrôle de l’émigration
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 26 juin 1793
- Sujet
- Contrôles d’identité -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, relatif aux volontaires de la levée des 6 000 hommes qui ont reçus des armes de leurs municipalités
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 14 août 1793
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Campagnes et batailles
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Avis au public . L’administration du district donne avis au public...
Vacance du poste de receveur du district, suite à la démission d’Henricy
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- lundi 19 août 1793
- Sujet
- Administration municipale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'administration du district, aux communes
Au sujet du maximum du grains et denrées de base
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 2 novembre 1793
- Sujet
- Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix, en séance publique et permanente, concernant les déserteurs
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 15 septembre 1793
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'administration du district d'Aix, aux communes & sociétés populaires de son arrondissement
Appel aux volontaires pour le siège de Toulon
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 17 décembre 1793
- Sujet
- Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
- Toulon (Var) -- 1793 (Siège)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation. Les administrateurs du district d'Aix, à leurs administrés
Concernant les abus à la loi sur le maximun des denrées
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 27 décembre 1793
- Sujet
- Aliments -- Prix -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux ouvriers en fer, travaillans dans l'arrondissement du district [par l’] agent national du district d'Aix, Roux-Martin
Appel aux ouvriers capables de fabriquer des baillonettes
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 23 mars 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, du 15 nivose, de l'an 2.nd de la République une & indivisible
Déclaration des besoins en vivres des citoyens avant de répartir blés et viande entre les communes
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 4 janvier 1794
- Sujet
- Aliments -- Approvisionnement -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'agent national [Aude] près la commune d'Aix, a ses concitoyens
Réquisition des tonneaux, barriques etc. pour stockage des poudres
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 16 avril 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Avis. L'agent national près le district d'Aix, aux citoyens commissaires préposés aux inventaires des biens des émigrés, condamnés, déportés ou détenus
Inventaire des alcools appartenant aux émigrés
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 25 avril 1794
- Sujet
- Alcool -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône
Sur l'abus des biens nationaux par les fermiers
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 20 août 1794
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix. Du 21 prairial, an second de la République Française, une indivisible, démocratique & impérissable
Interdiction aux ouvriers et journaliers de se coaliser pour refuser des travaux exigés par la réquisition.
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- lundi 9 juin 1794
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la première coalition (1792-1797) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux débiteurs, fermiers & détenteurs des biens des émigrés, déportés, reclus, condamnés, mis hors de la loi et aux débiteurs des habitans de commune-affranchie, & du port de la montagne [par l’] agent national du district d'Aix, Roux-Martin
Déclaration des fermes et créances
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 29 juin 1794
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du district d'Aix, sur la surveillance de l'esprit public dans les communes du ressort
Contrôle des propos séditieux
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 26 octobre 1794
- Sujet
- Crimes et délits politiques -- Lutte contre -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Les administrateurs du district d'Aix, à leurs concitoyens. Instruction publique, écoles primaires
Organisation de l’instruction publique : une école pour 1000 habitants, contenus d’enseignement...
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 19 décembre 1794
- Sujet
- Ecoles publiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'administration du district d'Aix, à ses concitoyens
Sur l'application de la loi relative aux écoles normales
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 23 décembre 1794
- Sujet
- Ecoles normales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'agent national près le district d'Aix, à ses concitoyens
Déclaration du produit de toutes les récoltes
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 11 juillet 1794
- Sujet
- Récolte -- Production$xContrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Deuxième avis. Les administrateurs du district d'Aix, aux municipalités et aux citoyens. Instruction publique. Ecoles primaires
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 26 décembre 1794
- Sujet
- Ecoles normales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, dans les communes du district
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 7 avril 1795
- Sujet
- Militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827) -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
Les administrateurs du district d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, à la convention nationale du 23 germinal an III
Appel à la poursuite « des ennemis de la patrie »
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 12 avril 1795
- Sujet
- Répression politique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux citoyens sur la nouvelle forme de vente des domaines nationaux / Directoire du District d'Aix
Modalités d’organisation des ventes des biens nationaux
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 10 juin 1795
- Sujet
- Vente des biens nationaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Sur la tenue des écoles primaires d'Aix : rappel des devoirs des élèves et des instituteurs, discipline et inspection
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 5 juillet 1795
- Sujet
- Ecoles primaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions établies, sans une autorisation directe et spéciale de la loi, dans les communes d'Auriol, Peyroles et Eguilles / District d'Aix
Relevés des recettes et dépenses
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 23 août 1795
- Sujet
- Finances publiques -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes