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Résultats par rapport à la zone séléctionnée sur le plan
5166 résultat(s)Avis sur la destruction des chiens errans (sic) / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 3 juillet 1829
- Sujet
- Chien -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1829
- Date
- samedi 4 juillet 1829
- Sujet
- France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 juillet 1829
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1830
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 22 mai 1830
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le quatrième trimestre de 1829
- Date
- mardi 28 juillet 1829
- Sujet
- France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur la ferme des droits de pesage, mesurage et jaugeage / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 31 juillet 1829
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de police sur la vente des grains et farines / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 6 août 1829
- Sujet
- Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis pour la ferme des droits de pesage, mesurage et jaugeage / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 10 août 1829
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du troisième arrondissement. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Collèges électoraux des 1er et 3e arrondissements
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 juin 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de 1829
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 31 août 1829
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Collège du département. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Collège du Département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 juin 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur le renouvellement de la ferme de l’éclairage de la ville / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 8 septembre 1829
- Sujet
- Eclairage public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur la vaccine / Mairie d'Aix
Avis de vaccination gratuite afin de prévenir la variole ou petite-vérole
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 3 juin 1830
- Sujet
- Vaccination -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Nommant les présidents des collèges électoraux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 juin 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le premier et le deuxième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 16 septembre 1829
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présents verront, salut. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Annonce de la dissolution de la chambre des députés
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juin 1830
- Sujet
- Parlements -- Dissolution -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le quatrième trimestre de 1829
- Date
- vendredi 18 septembre 1829
- Sujet
- France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
- Classement
- Affiches anciennes
Vendanges / Mairie d'Aix
Ouverture des vendanges, droits sur les raisins et police du marché aux raisins
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 22 septembre 1829
- Sujet
- Vendanges -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 19 juin 1830
- Sujet
- Elections -- Mesures de sureté -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Cadastre parcellaire. Communication des bulletins d'arpentage. Avis aux propriétaires fonciers / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 octobre 1829
- Sujet
- Cadastres -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Nouvel avis sur l'adjudication de la ferme des droits de hallage et de magasinage aux greniers publics / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 8 octobre 1829
- Sujet
- Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la pêche fluviale. Enquête de commodo et incommodo / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sur le droit de pêche
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 juin 1830
- Sujet
- Pêches en eau douce -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Convocation du collège électoral du 3e arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 15 octobre 1829
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Discours prononcé par le président du collège électoral du deuxième arrondissement, à la session du 23 juin 1830
- Date
- mercredi 23 juin 1830
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Discours -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Au sujet de la composition des collèges électoraux
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 octobre 1829
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 octobre 1829
- Sujet
- Cheval -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Nomination du président du collège électoral de l'arrondissement d'Arles : Sieur Marquis de Bausset
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 24 octobre 1829
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Fête de St. Charles / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 29 octobre 1829
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Liste de rang et de service de la Cour royale, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône, pour servir du 1er novembre 1829, au 1er novembre 1830
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 1 novembre 1829
- Sujet
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de 1830
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 15 décembre 1829
- Sujet
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le premier trimestre de 1830
- Date
- mardi 29 décembre 1829
- Sujet
- France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
- Classement
- Affiches anciennes
Recueil administratif de 1830. N° 18. Discours prononcé par M. de Seze, président du collège électoral des Basses-Alpes à l'ouverture de la session. [suivi de] Discours prononcé par Mr le Préfet des Basses Alpes, devant une assemblée d'électeurs.
- Auteur
- Alpes-de-Haute-Provence
- Date
- dimanche 27 juin 1830
- Sujet
- Elections -- France -- Alpes-de-Haute-Provence (France) -- 19e siècle
- Discours -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Discours prononcé par M. de Sèze, président du collège électoral des Basses Alpes, à l'ouverture de la session
- Date
- 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Alpes-de-Haute-Provence (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du roi / Louis-Philippe ; Mairie d’Aix
Discours d'investiture
- Auteur
- Louis-Philippe Ier (1773-1850)
- Date
- 1830
- Sujet
- Louis-Philippe Ier (roi des Français ; 1773-1850)
- Classement
- Affiches anciennes
Almanach. Indicateur de la ville d'Aix, pour l'année 1830 / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- 1830
- Sujet
- Almanachs français -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de 1830
- Date
- lundi 28 juin 1830
- Sujet
- France. Cour d'assises (Draguignan,Var)
- Classement
- Affiches anciennes
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 6 janvier 1830
- Sujet
- Tabac -- Cultures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux habitans de la Ville / Mairie d'Aix
Relatif au bureau de bienfaisance, soupe populaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 14 janvier 1830
- Sujet
- Oeuvres de bienfaisance -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Discours prononcé par M. le Duc de Sabran, Pair de France, président du collège électoral du Département des Bouches-du-Rhône, le 3 juillet 1830
- Auteur
- Sabran, Elzear- Zozime-Louis de (17..-1847)
- Date
- samedi 3 juillet 1830
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Discours -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis relatif à la longueur des moyeux de charrette, voiture de roulage ou autre / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 20 janvier 1830
- Sujet
- Circulation -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 juillet 1830
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le quatrième trimestre de 1830.
- Date
- lundi 26 juillet 1830
- Sujet
- France. Cour d'assises (Digne, Alpes-de-Haute-Provence)
- Classement
- Affiches anciennes
8me division militaire. Habitants de Marseille et des départements de la 8me division... / 8e division militaire
Proclamation du Baron Delort lieutenant général en prenant possession du commandement de la 8e division
- Auteur
- France. Division militaire territoriale (8)
- Date
- jeudi 12 août 1830
- Sujet
- Commandement des troupes -- France -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Révision des listes électorales et du jury / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 août 1830
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi qui suspend la liberté de la presse périodique et semi-périodique / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Sujet
- Liberté de la presse -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation aux habitans de Marseille... / Etat major de la 8me division militaire. Baron Delort
Prescrivant d'arborer le drapeau tricolore
- Auteur
- France. Division militaire territoriale (8)
- Date
- vendredi 20 août 1830
- Sujet
- Drapeaux -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du conseiller d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône, concernant l'exécution de l'ordonnance royale du 25 juillet 1830, qui suspend la presse périodique et semi-périodique
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Sujet
- Liberté de la presse -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Monsieur, la France était menacée de grands malheurs… / Cour royale d'Aix"
Circulaire du procureur général La Boulie aux magistrats du ressort de la cour, au sujet notamment du contrôle de la presse
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Sujet
- Liberté de la presse -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi qui réforme, selon les principes de la charte constitutionnelle, les règles d'élections, et prescrit l'exécution de l'article 46 de la Charte / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 31 juillet 1830
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance du roi qui convoque les collèges électoraux d'arrondissement pour le 6 septembre prochain, les collèges de Département pour le 13 et la chambre des Paris et celle des Députés pour le 28 du même mois / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 31 juillet 1830
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes