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1496 résultat(s)Poids et mesures : 1/ Loi du 4 juillet 1837 ; 2/ Tableau des mesures légales / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 4 juillet 1837
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Election d'un membre du Conseil général du département / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Scrutin pour le 2e canton d’Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 30 juin 1836
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Service des enfants-trouvés : fermeture des tours pendant une partie de la journée / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 4 juillet 1837
- Sujet
- Enfants abandonnés -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 14 juillet 1837
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics : chemin de fer de Marseille à Lyon / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 9 juillet 1836
- Sujet
- Chemins de fer -- Conception et construction -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Anniversaire des trois journées / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Célébration des journées de juillet 1830
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 juillet 1836
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- France -- 1830 (Révolution de Juillet ) -- Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
Chemins vicinaux : avis aux entrepreneurs de travaux publics / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 août 1837
- Sujet
- Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés… [ concernant les travaux du canal de Marseille ] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 13 octobre 1838
- Sujet
- Canaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 1 septembre 1837
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Chemins vicinaux : avis aux entrepreneur de travaux publics / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 20 septembre 1837
- Sujet
- Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification des poids et mesures pour l'année 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 novembre 1838
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 octobre 1837
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 14 décembre 1838
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions directes : publication des rôles de 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 17 décembre 1838
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Chemins vicinaux de grande communication : mesures relatives à la police de ces chemins / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 10 novembre 1837
- Sujet
- Routes rurales -- Mesures de sécurité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'appel de la classe de 1837 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 2 décembre 1837
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Entretien des routes départementales pendant les années 1838, 1839 et 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 4 décembre 1837
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe de 1838 / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 10 janvier 1839
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Translation des enfants trouvés abandonnés : avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 20 janvier 1839
- Sujet
- Enfants abandonnés -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux jeunes gens de la classe de 1836 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 25 janvier 1838
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe de 1837 / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 janvier 1838
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Enquête... sur le projet des travaux à exécuter pour l’établissement d’un canal... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Au sujet d'un projet présenté par M. Zola concernant un canal pour fournir de l'eau à la ville d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 14 février 1839
- Sujet
- Canaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté désignant les lieux où doivent se réunir les collèges... électoraux du département... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 18 février 1839
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 4 mars 1838
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 4 mars 1839
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 avril 1838
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 mai 1838
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 juillet 1838
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury / Sous-préfecture d'Aix
St Philippe. Organisation des festivités
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 avril 1839
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ponts et chaussées : concession des travaux d'achèvement de la branche septentrionale du canal des Alpines / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 30 avril 1839
- Sujet
- Canaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Réunion du jury médical : session de 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 8 mai 1839
- Sujet
- Personnel médical -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Rectification de la route départementale n.7, d'Aix à Istres : enquête / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 28 juin 1839
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 juillet 1839
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 juillet 1839
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Publication relative à une demande en concession de mines de lignites situées dans la commune de Meyreuil, arrondissement d'Aix. Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 17 septembre 1838
- Sujet
- Concessions minières -- France -- Meyreuil (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 29 août 1839
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 10 juillet 1840
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté qui détermine le minimum de l'assortiment des poids et mesures que chaque assujetti doit représenter, suivant les besoins réels de son industrie / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 4 novembre 1839
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Convocation des électeurs départementaux, pour le renouvellement partiel des membres du conseil général et des conseils d'arrondissement / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 novembre 1839
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Publication des rôles des contributions directes de 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 17 décembre 1839
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif aux opérations préliminaires de l'appel de la classe de 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 20 décembre 1839
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour l’année 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 8 janvier 1840
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concernant la publication des rôles de prestations en nature
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 novembre 1840
- Sujet
- Impôt -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1841 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 1 décembre 1840
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif aux opérations préliminaires de l'appel de la classe de 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 2 janvier 1841
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des batimens civils. Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Affiche Unique / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication du transfert de la Cour d’assises au rez-de-chaussée du Palais de justice d’Aix, actuellement occupé par une chambre de la Cour royale
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 29 janvier 1840
- Sujet
- Tribunaux -- Réorganisation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- France. Cour d'assises (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 janvier 1841
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Enquête. Construction d'un port à Berre / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 25 janvier 1841
- Sujet
- Ports -- Conception et construction -- France -- Berre, Etang de (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Berre, Etang de (Bouches-du-Rhône, France) -- Port
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe 1839 / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 8 février 1840
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Projet de rectification de la route Départementale n°7 entre Aix et Istres. Enquête / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 février 1840
- Sujet
- Routes -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes