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1496 résultat(s)….Des espèces de délits dont les communes sont responsables [signé Suleau] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 12 décembre 1851
- Sujet
- Communes -- Responsablité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vote des 20 et 21 novembre 1852 sur le Sénatus-Consulte qui propose au peuple français le rétablissement de l'Empire. Proclamation [signé le préfet Suleau]
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 12 novembre 1852
- Sujet
- France -- 1852-1870 (Second Empire)
- Classement
- Affiches anciennes
Vingtième bulletin de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 septembre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Vingt-unième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 20 septembre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Vingt-troisième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 octobre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Vingt-septième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 27 octobre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Vingt-neuvième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 décembre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour l'exercice 1886 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 5 décembre 1885
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour l'exercice 1836 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 24 octobre 1835
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour l’année 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 8 janvier 1840
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1848 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 15 novembre 1847
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1845 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 novembre 1845
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1844 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 8 novembre 1843
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1842 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 17 novembre 1841
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1841 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 1 décembre 1840
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 18 novembre 1846
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification des poids et mesures pour l'année 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 novembre 1838
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification annuelle des poids et mesures. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification de la conformité des poids et mesures
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 11 janvier 1817
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification annuelle des poids et mesures. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification annuelle des poids et des mesures suite à des abus
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 21 février 1817
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vente de l’ancienne prison départementale de Roquevaire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 13 février 1879
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l’administration -- France -- Roquevaire (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Vente de l’ancienne prison départementale de Roquevaire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 2 décembre 1878
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l’administration -- France -- Roquevaire (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Vente de coupes de bois communaux. [suivi de] Semis de glands, Aix, ledit jour samedi 17 octobre 1829
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 septembre 1829
- Sujet
- Bois -- Vente -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vente de biens cédés par les communes à la Caisse d'amortissement, en exécution de la loi du 20 mars / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Description des biens cédés par les communes à la caisse d’amortissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 11 mai 1813
- Sujet
- Administration locale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Vente d'immeubles appartenant à la tontine du pacte social. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de l’opération de vente aux enchères de deux immeubles appartenant à la tontine du pacte social
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 14 août 1817
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l’administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vente d'immeubles appartenant à l'administration de la tontine du pacte social. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication de deux maisons sises rue de la Mule noire et rue du Pont-Moreau
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 25 novembre 1817
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l’administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vente d'Immeubles appartenant à l'administration de la tontine du pacte social. Second et dernier avis. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de l’opération de vente aux enchères de deux immeubles appartenant à la tontine du pacte social
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 2 septembre 1817
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l’administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vente d'effets militaires / Sous-préfecture d'Aix
Ventes des effets laissés par les militaires décédés à l’Hospice civil d’Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 24 septembre 1809
- Sujet
- Matériel militaire -- Vente -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ve et VIe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 11 juillet 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Université Impériale. Nous Comte de Fontanes… / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Grand Maître de l'université relatif aux établissements d'instruction publique autorisés provisoirement à enseigner
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 22 décembre 1808
- Sujet
- Universités -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1804-1814 (Empire)
- Classement
- Affiches anciennes
Troisième supplément aux listes d’électeurs d’arrondissement / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Cantons de Marseille, Aubagne, Roquevaire, Aix, Lambesc, Istres, Arles, Chateaurenard
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 31 octobre 1820
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics : chemin de fer entre Marseille et Lyon / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 24 décembre 1832
- Sujet
- Chemins de fer -- Conception et construction -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics : chemin de fer de Marseille à Lyon / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 9 juillet 1836
- Sujet
- Chemins de fer -- Conception et construction -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Troisième et surabondante affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à exécuter pour l'achèvement et la réparation des quais du port de La Ciotat, des travaux à faire pour la réparation des quais de vieille-ville au port de Marseille, des ouvrages à faire pour la construction d'une bouée d...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 6 novembre 1821
- Sujet
- Ports -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Troisième affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la construction d'un mur de quai... et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 25 février 1820
- Sujet
- Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la construction d'un mur de quai, et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 février 1820
- Sujet
- Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire sur la rive gauche de la Durance, aux limites des communes de Barbentane et de Rognonas
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 mars 1820
- Sujet
- Rives -- Aménagement -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la réparation sur la route de Toulon à Sisteron.
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 9 août 1820
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mai 1821
- Sujet
- Marseille (Bouches-du-Rhône, France) -- Port
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la réparation sur la route de 3ème classe de Toulon à Sisteron
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 27 mars 1821
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour réparer la route de 1ère classe, n° 8, dans le canton n° 2, comprise entre la grande Bastide près le village de Sénas et le pont de Pas-de-Lancier, dans le territoire de Mallemort
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 24 août 1821
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la construction d'un mur de quai, et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 27 janvier 1820
- Sujet
- Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire sur la rive gauche de la Durance, aux limites des communes de Barbentane et de Rognonas
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 13 mars 1820
- Sujet
- Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour la réparation de la route royale de 1ère classe, n° 9, de Paris à Toulon, canton n°8
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 4 octobre 1821
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 avril 1821
- Sujet
- Marseille (Bouches-du-Rhône, Vieux-Port)
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour la reconstruction du pilon établi au milieu de la passe du port de Marseille, pour amarrer les pannes flottantes employées à fermer cette passe et les navires de la quarantaine
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 21 août 1821
- Sujet
- Marseille (Bouches-du-Rhône, France) -- Port
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des routes. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire sur deux routes de 3ème classe. La route de Marseille à La Ciotat et la route de Marseille à Draguignan
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 juin 1811
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des routes départementales. Dernière affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la réparation et reconstruction des routes de Marseille à Arles, de Marseille à Draguignan et de Marseille à St. Maximin
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 février 1820
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des ponts-et-chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 9 avril 1880 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Route d’Aix à Istres : voie d’accès à la gare d’Istres
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 11 mars 1880
- Sujet
- Routes -- Conception et construction -- France -- Istres (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 8 janvier 1880 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Elargissement du pont de Béraud
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 15 décembre 1879
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des ponts-et-chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 7 décembre 1876 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Endiguement de la Durance
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 11 novembre 1876
- Sujet
- Digues -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes