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1438 résultat(s)….Des espèces de délits dont les communes sont responsables [signé Suleau] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 12 décembre 1851
- Sujet
- Communes -- Responsablité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vote des 20 et 21 novembre 1852 sur le Sénatus-Consulte qui propose au peuple français le rétablissement de l'Empire. Proclamation [signé le préfet Suleau]
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 12 novembre 1852
- Sujet
- France -- 1852-1870 (Second Empire)
- Classement
- Affiches anciennes
Vingtième bulletin de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 septembre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Vingt-unième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 20 septembre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Vingt-troisième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 octobre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Vingt-septième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 27 octobre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Vingt-neuvième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 décembre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour l'exercice 1886 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 5 décembre 1885
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour l'exercice 1836 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 24 octobre 1835
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour l’année 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 8 janvier 1840
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1848 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 15 novembre 1847
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1845 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 novembre 1845
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1844 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 8 novembre 1843
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1842 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 17 novembre 1841
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1841 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 1 décembre 1840
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 18 novembre 1846
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification des poids et mesures pour l'année 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 novembre 1838
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification annuelle des poids et mesures. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification de la conformité des poids et mesures
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 11 janvier 1817
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vérification annuelle des poids et mesures. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification annuelle des poids et des mesures suite à des abus
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 21 février 1817
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vente de l’ancienne prison départementale de Roquevaire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 13 février 1879
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l’administration -- France -- Roquevaire (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Vente de l’ancienne prison départementale de Roquevaire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 2 décembre 1878
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l’administration -- France -- Roquevaire (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Vente de coupes de bois communaux. [suivi de] Semis de glands, Aix, ledit jour samedi 17 octobre 1829
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 septembre 1829
- Sujet
- Bois -- Vente -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vente de biens cédés par les communes à la Caisse d'amortissement, en exécution de la loi du 20 mars / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Description des biens cédés par les communes à la caisse d’amortissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 11 mai 1813
- Sujet
- Administration locale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Vente d'immeubles appartenant à la tontine du pacte social. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de l’opération de vente aux enchères de deux immeubles appartenant à la tontine du pacte social
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 14 août 1817
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l’administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vente d'immeubles appartenant à l'administration de la tontine du pacte social. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication de deux maisons sises rue de la Mule noire et rue du Pont-Moreau
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 25 novembre 1817
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l’administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vente d'Immeubles appartenant à l'administration de la tontine du pacte social. Second et dernier avis. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de l’opération de vente aux enchères de deux immeubles appartenant à la tontine du pacte social
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 2 septembre 1817
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l’administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vente d'effets militaires / Sous-préfecture d'Aix
Ventes des effets laissés par les militaires décédés à l’Hospice civil d’Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 24 septembre 1809
- Sujet
- Matériel militaire -- Vente -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ve et VIe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 11 juillet 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Université Impériale. Nous Comte de Fontanes… / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Grand Maître de l'université relatif aux établissements d'instruction publique autorisés provisoirement à enseigner
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 22 décembre 1808
- Sujet
- Universités -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1804-1814 (Empire)
- Classement
- Affiches anciennes
Troisième supplément aux listes d’électeurs d’arrondissement / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Cantons de Marseille, Aubagne, Roquevaire, Aix, Lambesc, Istres, Arles, Chateaurenard
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 31 octobre 1820
- Sujet
- Listes électorales -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics : chemin de fer entre Marseille et Lyon / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 24 décembre 1832
- Sujet
- Chemins de fer -- Conception et construction -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics : chemin de fer de Marseille à Lyon / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 9 juillet 1836
- Sujet
- Chemins de fer -- Conception et construction -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des ponts-et-chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 9 avril 1880 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Route d’Aix à Istres : voie d’accès à la gare d’Istres
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 11 mars 1880
- Sujet
- Routes -- Conception et construction -- France -- Istres (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 8 janvier 1880 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Elargissement du pont de Béraud
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 15 décembre 1879
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des ponts-et-chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 7 décembre 1876 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Endiguement de la Durance
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 11 novembre 1876
- Sujet
- Digues -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des ponts-et-chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 28 décembre 1876 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 6 décembre 1876
- Sujet
- Digues -- Conception et construction -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 27 mars 1879 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 28 février 1879
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des ponts-et-chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 22 janvier 1880 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 3 janvier 1880
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication le 18 décembre 1879 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Travaux sur la route de La Malle à Trets
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 20 novembre 1879
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication du 6 février 1879 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 10 janvier 1879
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication du 4 juillet 1878 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 6 juin 1878
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication du 25 avril 1878 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 29 mars 1878
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication du 22 avril 1879 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 22 mars 1879
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication du 12 septembre 1878 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 5 août 1878
- Sujet
- Marseille (Bouches-du-Rhône, France) -- Port
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication du 12 décembre 1878 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 14 novembre 1878
- Sujet
- Drainage -- France -- Camargue (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées : amélioration du Rhône entre Lyon et la mer : avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication du 26 juin 1879 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 23 mai 1879
- Sujet
- Voies navigables -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées. Entretien des routes nationales en 1879, 1880 [jusqu’en] 1884. Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 13 juin 1878
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées. Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication du 23 mai 1878 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 23 avril 1878
- Sujet
- Ports -- Conception et construction -- France -- Berre, Etang de (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
- Berre, Etang de (Bouches-du-Rhône, France) -- Port
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des Ponts-et-Chaussées. Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication du 21 mars 1878 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 19 février 1878
- Sujet
- Drainage -- France -- Camargue (Bouches-du-Rhône) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des ponts-et-chaussées. Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Adjudication / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 26 décembre 1844
- Sujet
- Travaux publics -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes