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Votre recherche a retourné 1052 résultat(s)Proclamation des Consuls de la République. Les Consuls de la République aux français... [Suivi de] Arrêté des Consuls de la République… [suivi de] Le Ministre de la Police générale, à ses concitoyens...
Référendum et acceptation la réforme constitutionnelle
- Date
- lundi 23 décembre 1799
- Sujet
- Référendum -- France -- 1789-1815
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
Constitution française / Administration municipale du Canton d'Aix
Ouverture des registres d'acceptation ou de non acceptation de la Constitution
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Sujet
- Référendum -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort
Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 décembre 1799
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Général commandant la huitième division militaire [St Hilaire], aux administrations centrales et aux administrés des départemens des Bouches-du-rhône, Vaucluse, le Var; les Basses-alpes, composant cette Division
Rappel de l’organisation hiérarchique : les citoyens doivent s’adresser aux autorités administratives compétentes qui transmettront aux pouvoirs militaires
- Créateur
- Bartier de Saint-Hilaire, Jean-Étienne (1766-1835)
- Date
- dimanche 15 décembre 1799
- Sujet
- Administration locale -- France -- Provence (France)
- Classement
- Affiches anciennes
Subvention de guerre / Administration municipale du Canton d'Aix
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 12 décembre 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Ministre de l'Intérieur, aux Administrations centrales de département
Taxe pour l'entretien des routes
- Créateur
- Laplace, Pierre-Simon de (1749-1827)
- Date
- dimanche 8 décembre 1799
- Sujet
- Routes -- Impôts -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Copie de la lettre écrite à l'Administration municipale du Canton d'Aix, par le citoyen Alexandre Berthier, ministre de la guerre [..] Le ministre de la guerre, aux administrateurs-municipaux d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Réponse aux plaintes des habitants d’Aix concernant la présence des soldats et des efforts fournis en raison de l’occupation de la place d’Aix : taxes forcées dont se plaint la commune
- Créateur
- Berthier, Louis-Alexandre (1753-1815)
- Date
- jeudi 28 novembre 1799
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la deuxième coalition (1798-1802 ) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Foire à Aix / Administration municipale du Canton d'Aix
Impôt sur la viande au profit des hospices
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 26 novembre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Loi contenant une proclamation au peuple français du 19 brumaire, an 8 de la République française... La République vient encore une fois d’échapper aux fureurs des factieux / Conseil des Anciens
Réimprimée à Aix le 3 frimaire, coup d’état du 18 brumaire an VIII
- Créateur
- France. Conseil des anciens
- Date
- dimanche 24 novembre 1799
- Sujet
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'Administration municipale du Canton d'Aix, à ses concitoyens
Impôt provisoire sur la viande pour aider les pauvres
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 21 novembre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ordre de la place. Gibassier, chef de bataillon, commandant la place d'Aix en état de siège
Concernant les militaires logés dans Aix
- Date
- dimanche 17 novembre 1799
- Sujet
- Casernes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Loi du 19 brumaire, an VIII de la République française [suivi de] Arrêté des consuls de la République [suivi de] Le ministre de la justice, aux administrations centrales... / Conseil des Anciens ; Consulat de la République ; Ministère de la Justice
Annonce de la fin du Directoire, liste les membres à exclure de la représentation nationale [signés les Consuls de la République]
- Créateur
- France. Conseil des anciens
- Date
- samedi 16 novembre 1799
- Sujet
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la mouture des grains
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 15 novembre 1799
- Sujet
- Moulins à farine -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Concernant les conscrits et les réquisitionnaires
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 13 novembre 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'Administration municipale du Canton d'Aix, au Directoire exécutif et au ministre de la guerre
Exposant les embarras financiers de la municipalité
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 6 novembre 1799
- Sujet
- Finances publiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
[Adresse de l'Administration municipale du Canton d'Aix, au Directoire exécutif et au ministre de la guerre]
Réponse de l’administration à diverses accusations [signé Brignon...]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 6 novembre 1799
- Sujet
- Moulins à farine
- Classement
- Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 4 novembre 1799
- Sujet
- Poisson -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 2 novembre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Declaration des tabacs pour l'an VIII. L'Administration municipale du Canton d'Aix, aux fabricans de tabacs
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 29 octobre 1799
- Sujet
- Tabac -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 octobre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes