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115 résultat(s)Constitution française / Administration municipale du Canton d'Aix
Ouverture des registres d'acceptation ou de non acceptation de la Constitution
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Sujet
- Référendum -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1799-1804 (Consulat)
- Classement
- Affiches anciennes
Subvention de guerre / Administration municipale du Canton d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 12 décembre 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Foire à Aix / Administration municipale du Canton d'Aix
Impôt sur la viande au profit des hospices
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 26 novembre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'Administration municipale du Canton d'Aix, à ses concitoyens
Impôt provisoire sur la viande pour aider les pauvres
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 21 novembre 1799
- Sujet
- Viande -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la mouture des grains
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 15 novembre 1799
- Sujet
- Moulins à farine -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adresse de l'Administration municipale du Canton d'Aix, au Directoire exécutif et au ministre de la guerre
Exposant les embarras financiers de la municipalité
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 6 novembre 1799
- Sujet
- Finances publiques -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
[Adresse de l'Administration municipale du Canton d'Aix, au Directoire exécutif et au ministre de la guerre]
Réponse de l’administration à diverses accusations [signé Brignon...]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 6 novembre 1799
- Sujet
- Moulins à farine
- Classement
- Affiches anciennes
Declaration des tabacs pour l'an VIII. L'Administration municipale du Canton d'Aix, aux fabricans de tabacs
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 29 octobre 1799
- Sujet
- Tabac -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Requisition et conscription militaire / Administration municipale du Canton d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 18 août 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de l'Administration municipale / Mairie d’Aix
Abattoirs et voirie
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 15 août 1799
- Sujet
- Salubrité publique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Copie de l'adresse au Directoire exécutif, au ministre de la guerre et à la députation des Bouches-du-Rhône, envoyée par l'Administration Municipale du Canton d'Aix [signé Brignon] [suivie de] Copie de la lettre de l'Administration centrale du département
Sur la difficulté des réquisitions pour les citoyens. Suivie d'une lettre signée Callamand, Barbier et Fournier
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 7 août 1799
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Guerre de la deuxième coalition (1798-1802 ) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de l'Administration municipale du Canton d'Aix, à ses concitoyens
Conditions requises pour exercer les droits de citoyen français
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 21 juin 1799
- Sujet
- Citoyenneté -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Location des maisons de La Pureté et Enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 17 juin 1799
- Sujet
- Propriété immobilière -- Location -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de l'Administration municipale du Canton d'Aix, à tous les habitans de la Commune
Recouvrement des 22.800 fr. de dommages-intérêts en vertu de la loi du 10 vendémiaire an 4
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 12 juin 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix , à ses concitoyens
Appel aux dons au profit des hospices
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 7 mai 1799
- Sujet
- Pauvres -- Protection, assistance -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contribution personnelle de l'an VII. Déclarations. L'Administration municipale du Canton d'Aix, à ses concitoyens
Déclarations qui doivent servir de base à la fixation de la quote-part de chaque contribuable
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 6 mai 1799
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Aix-en Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix
Levée de cent-quarante hommes dans le canton d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 27 avril 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
L'administration municipale du Canton d'Aix, aux requisitionnaires & conscrits qui, pour raison de santé, demandent d'être dispensés du service militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 24 avril 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Municipalité du Canton d'Aix. Avis
Enchère de la location de l'enclos ci-devant Bazille
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 11 mars 1799
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Assemblées primaires du Canton d'Aix
Convocation des citoyens aux réunions primaires du canton d’Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 9 mars 1799
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Administration municipale. Avis
Placement des filles de peine; hospice de la Charité
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 6 mars 1799
- Sujet
- Prostituées -- Protection, assistance -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix, aux marins exerçant actuellement cette profession ou qui l'ont exercée; aux marins valides au dessus de l'âge de cinquante ans; aux citoyens de seize à dix-neuf ans, & à ceux des classes de la conscription
Levée des gens de mer pour combattre les barbaresques
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 3 mars 1799
- Sujet
- Service militaire volontaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
Location des maisons des Orphelines, la Pureté, S.te Marcelle & enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 25 février 1799
- Sujet
- Propriété immobilière -- Location -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions des portes et fenetres et q-comptes provisoires du foncier et du personnel de l'an VII. Avis de l’Administration municipale du Canton d'Aix, à ses concitoyens
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 25 février 1799
- Sujet
- Propriété immobilière -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Réglementation pour la célébration des jours fériés, la propreté des rues et la circulation de nuit
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 19 février 1799
- Sujet
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Declaration des tabacs. L'Administration municipale du Canton d'Aix, aux fabricans, proprietaires ou depositaires de tabacs
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 12 février 1799
- Sujet
- Tabac -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens
Restitution des armes de la Garde Nationale
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 5 février 1799
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux fabicans, proprietaires et depositaires de tabac du Canton d'Aix
Établissement de la taxe sur le tabac
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 2 février 1799
- Sujet
- Tabac -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens
Réglementation des bals et danses
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 28 janvier 1799
- Sujet
- Spectacles et divertissements -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Règlements de police -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, aux peres, meres & curateurs des requisitionnaires & conscrits
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 27 janvier 1799
- Sujet
- Militaires -- Familles -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Administration municipale du Canton d'Aix
Listes de conscrits
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 25 janvier 1799
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Soldats -- Registres
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de l'Administration municipale du Canton d'Aix, aux militaires invalides domiciliés dans ce canton
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 22 janvier 1799
- Sujet
- Invalides de guerres -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis de l'Administration municipale du Canton d'Aix, aux fabricans d'ouvrages d'or et d'argent, et à ceux qui en font le commerce
Surveillance du titre des matières d'or et d'argent
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 1 janvier 1799
- Sujet
- Métaux précieux -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions directes de l'an VII. Adjudication de la perception
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 7 décembre 1798
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Rappel au respect dû aux cérémonies « augustes & respectables » de la décade. Répression en cas de manquement
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 5 décembre 1798
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Patentes de l'an VII. Extrait des registres des arrêtés de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Contribution des patentes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 4 décembre 1798
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix, aux jeunes citoyens compris dans la conscription militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 29 octobre 1798
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Armée -- Recrutement et engagement
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale du Canton d'Aix, aux négocians, marchands, fabricans-manufacturiers, & à tous les citoyens qui se proposent d'entreprendre le commerce
Concurrence à faire à l'Angleterre en Espagne (alliée), marché de nouveau ouvert : appel à commercer
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 25 octobre 1798
- Sujet
- Politique commerciale -- France -- aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Marché de bestiaux dans la commune d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 6 octobre 1798
- Sujet
- Marchés -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contribution personnelle des ans 5 et 6. Recouvrement. Avis de l'Administration municipale du Canton d'Aix / Mairie d’Aix
Imposition personnelle, mobilière et somptuaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 26 septembre 1798
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux ci-devant ecclésiastiques & religieux des deux sexes, recevant pensions ou secours de la nation / Mairie d’Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 7 septembre 1798
- Sujet
- Clergé constitutionnel -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux citoyens / Mairie d’Aix
Sur une déclaration à faire par les citoyens propriétaires de terres dans le canton d'Aix (exemption fiscale)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 4 juillet 1798
- Sujet
- Propriété immobilière -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux négocians et marchands du canton d'Aix / Mairie d’Aix
Sur un commerce à ouvrir avec les îles de la mer Adriatique
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 14 juin 1798
- Sujet
- Politique commerciale -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Fête de la République, qui sera célébrée dans la commune d'Aix le premier vendémiaire prochain / Mairie d’Aix
Programme de la fête
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 16 septembre 1796
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L’administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Proclamation d'entrée en charge; appel à la concorde
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 12 septembre 1796
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
L’administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Annonce du retour de l'ordre
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 26 juillet 1796
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
L’administration municipale du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance sur la police du marché du blé
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 26 juillet 1796
- Sujet
- Blé -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
L'Administration municipale à ses concitoyens / Mairie d’Aix
Dénonçant les fauteurs de troubles
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 22 juillet 1796
- Sujet
- Répression politique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
L’administration municipale du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, au ministre de la police générale... Citoyen ministre, nous apprenons que de lâches accusateurs...
Se défendant contre les accusations diffamatoires portées à leur encontre
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 7 juin 1796
- Sujet
- Dénonciations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
L’administration municipale provisoire du canton d'Aix
Diverses mesures concernant l'ordre public
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 22 mai 1796
- Sujet
- Ordre public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes