Documents
- Cartographie interactive
- Trié par : Date de publication
- Résultats par page : 100
Résultats par rapport à la zone séléctionnée sur le plan
Votre recherche a retourné 441 résultat(s)Sous-préfecture du deuxième arrondissement des Bouches-du-Rhône. Ferme des greniers publics de la commune d'Aix. Avis
Adjudication de la ferme de aux greniers publics
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 19 janvier 1801
- Sujet
- Céréales -- Impôts -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Greniers (Entrepôts) -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1802
- Sujet
- Sous-préfecture -- Audience -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône... arrête l’élection des juges de paix...
Arrêté du préfet relatif à l’élection des juges de paix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 février 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Sujet
- Juges -- Élections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Bail de l'octroi municipal et de bienfaisance de la commune de Martigues / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 1 mai 1802
- Sujet
- Octroi -- France -- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Barbentane (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 14 juillet 1789 -- Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1803
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le Sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête... tous les conscrits des ans 9 et 10... réformés
Aux conscrits réformés des ans 9 et 10
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 juin 1803
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis. Le sous-préfet donne audience à tous les citoyens, le samedi de chaque semaine... / Sous-préfecture d'Aix
Jours d'audience du sous-préfet
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 mai 1805
- Sujet
- Sous-préfecture -- Audience -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Bouches-du-Rhône (France) -- Administration -- 1799-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... la fête de sa majesté l’Empereur et roi sera célébrée dans toutes les communes du département
Organisation du défilé militaire et autres cérémonies
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 13 août 1805
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Napoléon Ier (empereur des Français ; 1769-1821) – Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône prévient les conscrits de l’an 14 du canton … qu’il procédera à la levée
Convocation des appelés du contingent
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- septembre 1805
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal de l'installation du Maire d'Aix. Extrait des registres de la mairie d'Aix
Suite à la nomination de Fortis, Maire d’Aix : discours du sous-préfet d’Arbaud-Jouques et discours du Maire
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 août 1806
- Sujet
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Politique et gouvernement -- 1799-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de dix-huit cent sept. Avis / Sous-préfecture d'Aix
Sur la levée de la conscription de 1807
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 5 janvier 1807
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis relatif à la vérification des poids et mesures / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 1 août 1807
- Sujet
- Poids et mesures -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux conscrits en retard des ans 8, 9, 10, 11 et 12 / [Sous-préfecture d’Aix]
Mise en application d’une lettre du sous-préfet qui convoque les conscrits
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 22 février 1808
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif aux réparations des chemins vicinaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 5 août 1808
- Sujet
- Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Réparations à la maison dite Limaille, à Aix affectée à l’établissement de l'archevêché / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 18 août 1808
- Sujet
- Immeubles -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de l'année mil huit cent dix. Extrait des registres des arrêtés du Sous-Préfet d'Aix, deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Sur la levée de la conscription de 1810
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 12 janvier 1809
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Réparations à faire à la maison du ci-devant Refuge et à celle des Incurables de la ville d'Aix, afin de loger les pauvres qui doivent y être transférés de l'Hôpital de la Charité, affecté par le gouvernement au dépôt de mendicité / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 4 octobre 1809
- Sujet
- Asiles d'indigents -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la police, à la réparation et à l'entretien des chemins vicinaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 novembre 1809
- Sujet
- Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Établissement d'un dépôt de mendicité dans les bâtimens de l'hospice de la Charité à Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux entrepreneurs des travaux publics pour l’adjudication des ouvrages à réaliser dans les bâtiments de l’hospice de la Charité à Aix-en-Provence
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 10 mai 1810
- Sujet
- Asiles d'indigents -- Conception et construction -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 24 mai 1810
- Sujet
- Ouvriers -- Conditions de travail -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal d'établissement du dépôt de vaccin à Marseille et d'installation du comité de vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Création des dépôts de conservation des vaccins. Contient aussi la liste des membres du comité
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 17 juillet 1810
- Sujet
- Vaccination -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Maison de dépôt de mendicité / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication du marché pour les fournitures et l’ameublement de la maison de dépôt de mendicité à Aix-en-Provence
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 26 juillet 1810
- Sujet
- Asiles d'indigents -- Meubles, équipement, etc. -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Réparations à faire aux prisons impériales de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 18 août 1810
- Sujet
- Prisons -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction de quatre barques pontées, destinées au service du Port de Bouc
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 10 novembre 1810
- Sujet
- Ports -- Conception et construction -- France -- Port-de-Bouc (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Instruction pour le service de la Garde nationale dans l'arrondissement d'Aix
Réorganisation de la garde nationale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 20 décembre 1810
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de mil-huit-cent-onze. Extrait des registres des arrêtés du baron de l’Empire, sous-préfet du 2me arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Répartition du contingent de conscrits entre les 7 cantons du département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 22 février 1811
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de mil huit cent onze. Extrait des registres des arrêtés du baron de l’Empire, sous-préfet du 2me arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Répartition du contingent de conscrits entre les 7 cantons et les 3 arrondissements du département des Bouches-du-Rhône par Cantons et fixe les dates de tirage au sort.
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 7 mars 1811
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la reconstruction d'une partie de la route n°15 de Paris à Marseille
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 2 mai 1811
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Fête de la naissance de sa majesté le roi de Rome / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Programme de la fête fixée au 2 juin par décret impérial
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 16 mai 1811
- Sujet
- Fêtes nationales -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Napoléon II (empereur des Français ; 1811 -1832)
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des routes. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire sur deux routes de 3ème classe. La route de Marseille à La Ciotat et la route de Marseille à Draguignan
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 juin 1811
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux à faire sur la route de Marseille à Toulon et sur la route de Paris à Nice
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 22 juin 1811
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Installation de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône. Extrait des minutes de la Cour impériale d’Aix
Procès-verbal de l'installation de la Cour Impériale à Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 1 juillet 1811
- Sujet
- Tribunaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait de l'arrêt de la Cour prévôtale des douanes, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui déclare les nommés Etienne Vernis... et Joseph Izern... convaincus du crime de contrebande... et les condamne à la peine de mort
Condamnation à mort d’Etienne Vernis et de Joseph Izern convaincus de contrebande avec port d’armes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 12 juillet 1811
- Sujet
- Contrebande -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour réparation foncière d'une partie de la route de 2ème classe d'Aix à Toulon et pour diverses divisions projetées dans la caserne de gendarmerie à Marseille
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 3 septembre 1811
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux pour la réparation des quais du port de Martigues sur le canal Saint-Sébastien et pour l'agrandissement de la place Napoléon et de la promenade des Sèdes, quartier de l'Isle
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 29 octobre 1811
- Sujet
- Ports -- Entretien et réparations -- France -- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Martigues (Bouches-du-Rhône, France) -- Port
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux et ouvrages à faire pour le rétablissement de digues en pierre de taille et Perrès sur le bord du Rhône et de la Durance, dans les territoires de Barbentanne et de Boulbon
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 27 novembre 1811
- Sujet
- Rives -- Aménagement -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de 1812 / Sous-préfecture
Tirage au sort pour la conscription de 1812
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 10 janvier 1812
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Soupes économiques. Décret impérial, concernant des secours à distribuer dans les départements de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Distribution journalière et gratuite de soupes, dites à la Rumfort. Décret impériales, palais de l’Élysée, le 24 mars 1812
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 4 avril 1812
- Sujet
- Aide sociale -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur les moyens de prévenir la contagion et d'en arrêter les progrès / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Mesures sanitaires afin d’éviter les contagions
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 18 avril 1812
- Sujet
- Epidémies -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ve et VIe bulletins de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 11 juillet 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Quatorzième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 23 août 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Dix-septième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 septembre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Dix-huitième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 10 septembre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Vingtième bulletin de la grande armée, imprimés par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 septembre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de mil huit cent treize. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône
Date et lieu du tirage au sort pour la circonscription de 1812
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 2 octobre 1812
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Vingt-septième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 27 octobre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés du comte de l'Empire, Conseiller d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône
Commune de Saint-Cannat : des jeux de hasard sont organisés au café de M Raymont. Le préfet ordonne donc le dépôt des armes des habitants de Saint Cannat, le café sera fermé
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 26 novembre 1812
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Saint-Cannat (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Vingt-neuvième bulletin de la grande armée, imprimé par ordre de M. le comte de l'Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletins de la grande armée
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 décembre 1812
- Sujet
- Guerres napoléoniennes (1800-1815)
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de 1814 / Sous-préfecture d'Aix
Tirage au sort des conscrits, fixation des dates et des lieux.
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 février 1813
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de mil-huit-cent-quatorze / Sous-préfecture d'Aix
Répartition du contingent de conscrits entre les 7 cantons du département des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 février 1813
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Information concernant l’adjudication de marchés concernant des travaux dans les prisons d’Aix et la restauration du port de Cassis
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 10 juin 1813
- Sujet
- Travaux publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Prisons -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Sénat Conservateur. Imprimé par ordre de M le conte de l’Empire, conseiller d’État, préfet du département des Bouches-du-Rhône. (Extrait du Moniteur du 17 novembre 1813)
Appel des conscrits pour répondre au senatus consulte qui lève 300 000 hommes à la disposition du ministre de la guerre
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 17 novembre 1813
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réunion du conseil de recrutement des conscrits
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 8 décembre 1813
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Conscription de 1815 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Préfet fixant le jour du tirage au sort et de la mise en route immédiate des conscrits
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 22 janvier 1814
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Recouvrement des contributions établies par le décret impérial du 9 janvier 1814. Extrait des minutes de la secrétairerie d’État Au palais des Tuileries, le 9 janvier 1814. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Perception de contributions extraordinaires
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 29 janvier 1814
- Sujet
- Impôt -- Recouvrement -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Nouvelles de l'Intérieur. Imprimé par ordre de M. le conseiller de préfecture, remplissant en l’absence les fonctions de préfet du département des Bouches-du-Rhône. (Extrait du Moniteur du 15 avril 1814)
Le Sénat et le corps législatif ont reçu le Roi
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 avril 1814
- Sujet
- France -- 1814-1824 (Louis XVIII)
- Classement
- Affiches anciennes
Rétablissement de la statue de Henri IV. Aux Français / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Souscription pour l’exécution d’une statue en l’honneur d’Henri IV. C’est le même texte que celui du 1814.05.16, 3 sous une forme d’affiche
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 mai 1814
- Sujet
- Monuments commémoratifs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Henri IV (roi de France ; 1553-1610)
- Classement
- Affiches anciennes
Rétablissement de la statue de Henri IV. Aux Français / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Souscription pour l’exécution d’une statue en l’honneur d’Henri IV. C’est le même texte que celui du 1814.05.16, 2 sous une forme de livret
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 mai 1814
- Sujet
- Monuments commémoratifs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Henri IV (roi de France ; 1553-1610)
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif aux armes et effets abandonnés par les militaires
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 8 juin 1814
- Sujet
- Armes -- Règlements de sécurité -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions directes, extrait du registre des arrêtés du préfet du département des Bouches-du-Rhône
Paiement des contributions arriérées ; garnisaires
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 juillet 1814
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux militaires en congé limité ou illimité, aux militaires de l'ancienne garde et aux officiers en non-activité. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Appel aux militaires qui ont quitté leurs corps sans permission à se déclarer
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 24 novembre 1814
- Sujet
- Déserteurs -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Livraison des feuilles de tabac, provenant de la récolte de 1814 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du ministre des finances sur la livraison des feuilles de tabac provenant de la récolte de 1814
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 2 janvier 1815
- Sujet
- Tabac -- Cultures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis. M. le Marquis de Rivière, ambassadeur de France à Constantinople et M. l'Amiral comte Gantheaume, qui ont eu l'honneur de passer hier la soirée auprès de S. A. R. Monseigneur le Duc d'Angoulême, m'ont donné les nouvelles suivantes.
Avis du sous préfet sur la situation de l’armée Royale
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 31 mars 1815
- Sujet
- France -- 1815 (Cent-Jours)
- France. Armée. Garde royale (1815-1830)
- Classement
- Affiches anciennes
Bulletin de l'armée commandée par S. A. R. Monseigneur le duc d’Angoulême / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Bulletin de l’armée du duc d’Angoulême
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 2 avril 1815
- Sujet
- France -- 1815 (Cent-Jours)
- France. Armée. Garde royale (1815-1830)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux Militaires absens de leurs corps / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Le décret impérial du 28 mars rappelle sous les drapeaux les sous-officiers et soldats qui sont rentrés sans congé définitif
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 17 avril 1815
- Sujet
- France. Armée -- 1800-1815 (Guerres napoléoniennes) -- Mobilisation
- Classement
- Affiches anciennes
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Sujet
- France -- 1815 (Cent-Jours)
- Classement
- Affiches anciennes
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Sujet
- France -- 1815 (Cent-Jours)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Convocation des membres des chambres de commerce pour les élections
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 9 mai 1815
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sur la comptabilité des réquisitions faites pour le service des armées en 1813 et 1814
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 13 mai 1815
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif au rappel des militaires ayant fait partie des corps de la Marine
Réquisition des marins et des militaires
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 16 mai 1815
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation. Le conseiller d’État, grand officier de la légion d’honneur, préfet des Bouches-du-Rhône, aux habitans de Marseille
Au sujet des prisonniers détenus dans les prisons de Marseille et au château d'If
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 29 août 1815
- Sujet
- Prisonniers -- France -- Marseille (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux militaires provenant des régiments licenciés, et à ceux qui sont rentrés sans congé dans leurs foyers / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Octroi des congés de réforme pour les militaires
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 septembre 1815
- Sujet
- Militaires -- Congés -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Loi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Pour la répression des crimes et délits contre la personne et l'autorité du Roi, les personnes de la famille Royale ou la sûreté de l’État
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 6 novembre 1815
- Sujet
- Sûreté de l'Etat -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif à la sûreté des routes / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail des mesures prises pour lutter contre l’insécurité et le brigandage sur les routes du département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 5 avril 1816
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Bandits et brigands -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Contributions indirectes...extrait de la loi sur les finances du 28 avril 1816. Titre Ier., chapitre 2. Droits d'entrée sur les boissons. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de la taxation des boissons alcoolisées selon la population des communes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 10 mai 1816
- Sujet
- Alcool -- Impôts -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant le service de la Garde nationale d'Aix / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 décembre 1816
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à la publication des rôles d'abonnement de l'impôt de subside. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions relatives à la mise en place d’un registre d’imposition
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 12 avril 1817
- Sujet
- Impôt -- Administration et procédure -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vente d'immeubles appartenant à la tontine du pacte social. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de l’opération de vente aux enchères de deux immeubles appartenant à la tontine du pacte social
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 14 août 1817
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l’administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Réunion du jury médical pour les examens de 1817. Avis. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis de tenue des examens pour les personnes désirant exercer les professions d’officier de santé, pharmacien, sage-femme, herboriste
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 29 août 1817
- Sujet
- Personnel médical -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vente d'Immeubles appartenant à l'administration de la tontine du pacte social. Second et dernier avis. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de l’opération de vente aux enchères de deux immeubles appartenant à la tontine du pacte social
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 2 septembre 1817
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l’administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Postes et messageries. Ordonnance du roi relative à l'exécution de la loi du 15 ventôse an 13 (6 mars 1805) concernant l'indemnité à payer par les entrepreneurs de voitures publiques aux maîtres de poste. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de l’indemnité due aux maîtres de poste
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 23 septembre 1817
- Sujet
- Circulation -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Vente d'immeubles appartenant à l'administration de la tontine du pacte social. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication de deux maisons sises rue de la Mule noire et rue du Pont-Moreau
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 25 novembre 1817
- Sujet
- Propriété immobilière -- Vente par l’administration -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du préfet, relatif à la surveillance des moulins à huile / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de la réglementation en vigueur dans les moulins à huile
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 29 novembre 1817
- Sujet
- Presses à huile -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Postes et relais. Règlement pour l'exécution de l'ordonnance du Roi, du 13 août 1817 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de la circulation des voitures dans le département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 2 janvier 1818
- Sujet
- Circulation -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ecole royale polytechnique. Prospectus relatif au concours pour l'examen des élèves pendant l'année scolaire de 1818 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail des conditions d’admission à l’école polytechnique et programme des épreuves
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 16 juillet 1818
- Sujet
- Ecole polytechnique (Palaiseau, Essonne)
- Classement
- Affiches anciennes
Réunion du jury médical pour les examens de 1818. Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Ouverture du concours pour les candidats officiers de santé ; pharmacien, sages-Femmes et herboristes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 23 septembre 1818
- Sujet
- Personnel médical -- Examens -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du sous-préfet d'Aix, relatif à la publication des travaux de recensement des classes de 1816 et 1817, à l'examen de ces tableaux et aux opérations du tirage / Sous-préfecture d'Aix
Arrêté détaillant les opérations de recensement des hommes appartenant aux classes de 1816 et 1817
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 30 septembre 1818
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, qui règle l'itinéraire du conseil de révision pour l'examen, dans les cantons, des jeunes gens des classes de 1816 et 1817
Calendrier de présentation des jeunes gens des classes de 1816 et 1817 devant les conseils de révision
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 3 octobre 1818
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1819 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Détail de la réglementation de la culture du tabac dans les Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 29 janvier 1819
- Sujet
- Tabac -- Cultures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication de la paille nécessaire aux prisons civiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Appel d’offre pour la fourniture de la paille des prisons
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 20 mars 1819
- Sujet
- Prisons -- Meubles, équipement, etc. -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif aux opérations de la levée de la classe de 1818 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté fixant les jours de convocation et tirage au sort des appelés ainsi que le nombre de soldats devant être fournis au final par chaque canton du département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 13 mai 1819
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement, et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe de 1818 / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 21 mai 1819
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, qui règle l'itinéraire du conseil de révision, pour l'examen, dans les cantons, des jeunes gens de la classe de 1818
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 9 juin 1819
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Ecole royale polytechnique. concours pour l'examen des élèves pendant l'année scolaire de 1818 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 juillet 1819
- Sujet
- Ecole polytechnique (Palaiseau, Essonne)
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication de la paille nécessaire aux prisons civiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 24 août 1819
- Sujet
- Prisons -- Meubles, équipement, etc. -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Maladie des yeux. Opération de la cataracte. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 novembre 1819
- Sujet
- Cataracte (maladie) -- Chirurgie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux jeunes de la Classe de 1818 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 20 novembre 1819
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté portant règlement pour la culture du tabac en 1820 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 20 janvier 1820
- Sujet
- Tabac -- Cultures -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes