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72 résultat(s)De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'une terre complantée en oliviers, et d'une bastide et son tenement, le tout situé au terroir d'Aix…A vendre sur expropriation forcée
- Auteur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 19 novembre 1801
- Sujet
- Propriété immobilière -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône…d'une bastide et son tenement, d'une terre complantée en oliviers, le tout situé au terroir d'Aix…
- Auteur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 2 janvier 1802
- Sujet
- Immeubles -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Réparations à faire à l'église métropolitaine de Saint Sauveur et à la cloche de ladite église
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 7 juin 1802
- Sujet
- Établissements religieux -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Cathédrale Saint-Sauveur
- Classement
- Affiches anciennes
Logement militaire / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 6 juillet 1807
- Sujet
- Casernes -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Réparations à faire aux prisons impériales de la ville d'Aix / Sous-Préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 18 août 1810
- Sujet
- Prisons -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction de quatre barques pontées, destinées au service du Port de Bouc
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 10 novembre 1810
- Sujet
- Ports -- Conception et construction -- France -- Port-de-Bouc (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
A affermer et à vendre / Mairie d'Aix
Adjudication du bail à ferme du domaine dit Le Caminet, terroir de Puyloubier, département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 5 mars 1811
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la reconstruction d'une partie de la route n°15 de Paris à Marseille
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 2 mai 1811
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des routes. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire sur deux routes de 3ème classe. La route de Marseille à La Ciotat et la route de Marseille à Draguignan
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 juin 1811
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux à faire sur la route de Marseille à Toulon et sur la route de Paris à Nice
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 22 juin 1811
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Installation de la Cour impériale / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 28 juin 1811
- Sujet
- Tribunaux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour réparation foncière d'une partie de la route de 2ème classe d'Aix à Toulon et pour diverses divisions projetées dans la caserne de gendarmerie à Marseille
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 3 septembre 1811
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnations pour introduction de denrées prohibées sur le territoire de l'empire. Juridiction spéciale pour les douanes
- Date
- mardi 8 octobre 1811
- Sujet
- Contrebande -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux pour la réparation des quais du port de Martigues sur le canal Saint-Sébastien et pour l'agrandissement de la place Napoléon et de la promenade des Sèdes, quartier de l'Isle
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 29 octobre 1811
- Sujet
- Ports -- Entretien et réparations -- France -- Martigues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Martigues (Bouches-du-Rhône, France) -- Port
- Classement
- Affiches anciennes
Reconstruction des aqueducs du cours Saint Louis / Mairie d'Aix
Adjudication pour les travaux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 11 novembre 1811
- Sujet
- Aqueducs -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux et ouvrages à faire pour le rétablissement de digues en pierre de taille et Perrès sur le bord du Rhône et de la Durance, dans les territoires de Barbentanne et de Boulbon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 27 novembre 1811
- Sujet
- Rives -- Aménagement -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Ferme du domaine communal dit des Infirmeries / Mairie d'Aix
Adjudication du bail à ferme
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 6 avril 1815
- Sujet
- Fermage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations et vols à main armée sur des chemins publics] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- samedi 18 mai 1816
- Sujet
- Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
[Arrêt concernant la condamnation de Farina (Antoine) pour avoir donné un coup de couteau] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- samedi 7 février 1818
- Sujet
- Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
[Arrêt concernant la condamnation de Roux (Pierre), pour vol] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- vendredi 27 février 1818
- Sujet
- Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
[Arrêt concernant les condamnations de Abram (Jean Joseph), dit Cadet, et Michel (Jean Joseph), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- vendredi 27 mars 1818
- Sujet
- Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
[Arrêt concernant les condamnations de Cambon (Pierre), dit Pierre de Richebois, et Debono (Jean), pour vol à main armée] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- samedi 2 mai 1818
- Sujet
- Jugements -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Règlement de voirie. Extrait du registre des Arrêtés de la Mairie d'aix, département des Bouches-du-Rhône / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 3 juin 1818
- Sujet
- Voirie -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la construction d'un mur de quai, et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 27 janvier 1820
- Sujet
- Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la construction d'un mur de quai, et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 février 1820
- Sujet
- Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux des routes départementales. Dernière affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la réparation et reconstruction des routes de Marseille à Arles, de Marseille à Draguignan et de Marseille à St. Maximin
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 février 1820
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Troisième affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la construction d'un mur de quai... et chemin de hallage, sur la rive gauche du Rhône, à Tarascon
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 25 février 1820
- Sujet
- Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire sur la rive gauche de la Durance, aux limites des communes de Barbentane et de Rognonas
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 13 mars 1820
- Sujet
- Rives -- Aménagement -- France -- Rhône (cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire sur la rive gauche de la Durance, aux limites des communes de Barbentane et de Rognonas
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 mars 1820
- Sujet
- Rives -- Aménagement -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour la réparation sur la route de Toulon à Sisteron.
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 9 août 1820
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des Arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-Rhône. Règlement pour le marché des vins et eaux-de-vie à établir dans la ville d'Aix
Règlement pour le marché des vins et eaux-de-vie à établir dans la ville d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 4 novembre 1820
- Sujet
- Alcool -- Commercialisation -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux départementaux. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour réparations diverses à Tarascon, Salon, et autres localités du département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 24 novembre 1820
- Sujet
- Travaux publics -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour planter en ormeaux l'espace de terrain situé depuis la porte de la Plate-Forme, jusqu'au chemin de la Touësso ; et celui depuis la porte Orbitelle, jusqu'aux Boucheries / Mairie d'Aix (bis)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 8 février 1821
- Sujet
- Aménagement du paysage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux conduites des eaux des fontaines dites de la Poissonnerie et de la Boucherie / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 mars 1821
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Fontaines -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux départementaux. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour réparations diverses à Aix, à l'Église métropolitaine de St. Sauveur, au Palais archiépiscopal et au Grand Séminaire ainsi que dans d'autres localités du département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 21 mars 1821
- Sujet
- Etablissements religieux -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Cathédrale Saint-Sauveur
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la réparation sur la route de 3ème classe de Toulon à Sisteron
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 27 mars 1821
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux départementaux. Dernière affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux pour réparations des routes départementales de Marseille à La Ciotat, de Marseille à Saint-Maximin, de Marseille à Arles, d'Arles à Avignon et dans le territoire de Lamanon.
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 avril 1821
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 avril 1821
- Sujet
- Marseille (Bouches-du-Rhône, Vieux-Port)
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mai 1821
- Sujet
- Marseille (Bouches-du-Rhône, France) -- Port
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'arrentement de la chaudière de la Boucherie et du domaine communal des Infirmeries / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 1 juin 1821
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour la reconstruction du pilon établi au milieu de la passe du port de Marseille, pour amarrer les pannes flottantes employées à fermer cette passe et les navires de la quarantaine
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 21 août 1821
- Sujet
- Marseille (Bouches-du-Rhône, France) -- Port
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour réparer la route de 1ère classe, n° 8, dans le canton n° 2, comprise entre la grande Bastide près le village de Sénas et le pont de Pas-de-Lancier, dans le territoire de Mallemort
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 24 août 1821
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Provence (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour la réparation de la route royale de 1ère classe, n° 9, de Paris à Toulon, canton n°8
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 4 octobre 1821
- Sujet
- Routes -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Travaux publics. Troisième et surabondante affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à exécuter pour l'achèvement et la réparation des quais du port de La Ciotat, des travaux à faire pour la réparation des quais de vieille-ville au port de Marseille, des ouvrages à faire pour la construction d'une bouée d...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 6 novembre 1821
- Sujet
- Ports -- Entretien et réparations -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1822 / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 31 décembre 1821
- Sujet
- Eclairage public -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux conduites des eaux des fontaines dites des Prêcheurs, de l'église Saint-Jean et hors la porte Bellegarde / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 27 mars 1822
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Fontaines -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur la ferme des aires de Saint-Roch et de Saint-Jean, et du lavoir public, dit dei Banos / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 9 avril 1822
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Lavoirs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux pavés des rues des Orfèvres, des Quatres-Dauphins, d'Orbitelle, de Tournefort, de Ganay, et de la Monnaie / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 16 avril 1822
- Sujet
- Pavage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication de la ferme du lavoir, dit dei Banos / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 18 mai 1822
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Lavoirs -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations à la toiture du bâtiment des Infirmeries / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 20 mai 1822
- Sujet
- Bâtiments municipaux -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes