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Jugement de police, qui condamne à une amende le sieur Rostang, pour avoir souffert des particuli...
Jugement de police, qui condamne à une amende le sieur Rostang, pour avoir souffert des particuliers chez lui à une heure indue ; les sieurs Bosq et Petit, à demeurer en prison… pour…violences commises contre la Garde nationale. / [Mairie d’Aix]Trouble de l'ordre public
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 11 août 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Election des juges de commerce d'Aix / [Mairie d’Aix]
Election des juges de commerce d'Aix / [Mairie d’Aix]Convocation des électeurs, composition du corps électoral, éligibilité
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 10 décembre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Formule de la liste que les aubergistes, cabaretiers & loueurs de chambres garnies, doivent remet...
Formule de la liste que les aubergistes, cabaretiers & loueurs de chambres garnies, doivent remettre habituellement tous les jours…à peine d'amende. Contenant le nom des etrangers qu'ils ont logés chez eux… / [Mairie d’Aix]- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 16 mai 1786
- Classement
- Affiches anciennes
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L’administration municipale du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
L’administration municipale du canton d'Aix, département des Bouches-du-RhôneOrdonnance sur la police du marché du blé
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 26 juillet 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions directes de l'an VII. Adjudication de la perception
Contributions directes de l'an VII. Adjudication de la perception- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 7 décembre 1798
- Classement
- Affiches anciennes
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L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyensRéglementation pour la célébration des jours fériés, la propreté des rues et la circulation de nuit
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 19 février 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]Formation en division de six quartiers ou arrondissements et fixation du lieu de la séance de chaque quartier pour l'élection
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 27 janvier 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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A vendre / [Mairie d'Aix]
A vendre / [Mairie d'Aix]Enchères : meubles et effets provenant de la succession Gautier dit St. Anne
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 7 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Encheres au rabais. Location des batimens des infirmeries / Mairie d’Aix
Encheres au rabais. Location des batimens des infirmeries / Mairie d’Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 16 mai 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Impositions locales de vingt millions / [Mairie d'Aix]
Impositions locales de vingt millions / [Mairie d'Aix]Incitation aux contribuables à payer l’impôt
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 20 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Constitution française / Administration municipale du Canton d'Aix
Constitution française / Administration municipale du Canton d'AixOuverture des registres d'acceptation ou de non acceptation de la Constitution
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions de l'an III de la République / Administration municipale d'Aix
Contributions de l'an III de la République / Administration municipale d'AixNomination du percepteur et invitation faite aux citoyen de payer l’’impôt
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 25 mars 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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L'administration municipale du Canton d'Aix, aux requisitionnaires & conscrits qui, pour raison d...
L'administration municipale du Canton d'Aix, aux requisitionnaires & conscrits qui, pour raison de santé, demandent d'être dispensés du service militaire- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 24 avril 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens
L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyensRéglementation des bals et danses
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 28 janvier 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Contribution mobiliaire de 1791 / [Mairie d’Aix]
Contribution mobiliaire de 1791 / [Mairie d’Aix]Déclarations à faire par les habitants
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 13 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'installation des juges du district d'Aix / [Mairie d’Aix]
Procès-verbal de l'installation des juges du district d'Aix / [Mairie d’Aix]- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 17 décembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Assemblées primaires / [Commission municipale]
Assemblées primaires / [Commission municipale]Convocation pour la nomination des juges de paix et officiers municipaux
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 29 octobre 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Enchères des peaux de boucherie / [Mairie d'Aix]
Enchères des peaux de boucherie / [Mairie d'Aix]Avis de mise aux enchères de peaux d’animaux de boucherie
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 10 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Enchere au rabais / Mairie d’Aix
Enchere au rabais / Mairie d’AixPour la maison servant au poids de l’huile et du poisson
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Municipalité du Canton d'Aix. Avis
Municipalité du Canton d'Aix. AvisEnchère de la location de l'enclos ci-devant Bazille
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 11 mars 1799
- Classement
- Affiches anciennes