Documents
Votre recherche a retourné 20 résultat(s)
-
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
-
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de...
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassationÉlection d'un évêque
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 26 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une ...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 novembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonct...
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royautéSerment des fonctionnaires publics
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 16 juin 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneEnchères pour la perception de contributions directes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 janvier 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches...
Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches du RhôneConcernant les déserteurs
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 octobre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-RhôneAu sujet des ecclésiastiques n’ayant pas signé la constitution
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 juin 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneAnnulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 17 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes