Documents
- Mosaïque de vignettes
- Résultats par page : 100
-
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes ...Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
-
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de...Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation
Élection d'un évêque
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 26 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonct...Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté
Serment des fonctionnaires publics
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 15 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
-
Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches...Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches du Rhône
Concernant les déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 2 octobre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 17 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-RhôneArrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 22 juillet 1796
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de ...Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 31 janvier 1796
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-RhôneArrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 16 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
-
L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de...L'administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, aux administrations municipales de son ressort
Suivi d’un courrier signé Merk, adjudant général commandant le département des Bouches-du-Rhône. Au sujet des déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 décembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
-
Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécu...Les membres de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, au Directoire exécutif de la République française
Dénonciation des accusations portées contre les membres de l’administration centrale des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 14 avril 1796
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution...Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 19 mars, 10 mai et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant.
Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 septembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes