Adresse des sous-officiers, caporaux & soldats du détachement du Régiment de Lyonnois, en garniso...
Adresse des sous-officiers, caporaux & soldats du détachement du Régiment de Lyonnois, en garnison à Toulon, aux citoyens d'Aix, et réponse de la Municipalité
Auteur
France. Armée. Régiment du Lyonnais
Date
mardi 4 janvier 1791
Classement
Affiches anciennes
1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
1790. Élection municipale de la ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Formation en division de six quartiers ou arrondissements et fixation du lieu de la séance de chaque quartier pour l'élection
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 27 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Exposé des officiers de la Garde nationale de Bastia, contre messieurs Baffier et Cattaneo avocat...
Exposé des officiers de la Garde nationale de Bastia, contre messieurs Baffier et Cattaneo avocats généraux au conseil supérieur de Corse, envoyé à l'Assemblée nationale
Justifiant le traitement infligé à ces deux magistrats par le peuple de Bastia
Auteur
France. Garde nationale (Bastia) (1789-1827)
Date
samedi 30 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Loi pour la formation d'un Tribunal de cassation
Loi pour la formation d'un Tribunal de cassation
Auteur
France. Assemblée nationale Constituante (1789-1791)
Date
mardi 4 janvier 1791
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de la Municipalité, portant prohibition à toutes personnes de se travestir & masquer d...
Ordonnance de la Municipalité, portant prohibition à toutes personnes de se travestir & masquer durant le Carnaval / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 14 janvier 1791
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Ordre public, circulation des grains
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 30 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police rendue par MM. Les maire & officiers municipaux de la ville d'Aix, concernan...
Ordonnance de Police rendue par MM. Les maire & officiers municipaux de la ville d'Aix, concernant le jeu. Du 18 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 18 mars 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police concernant les meûniers & fourgonniers. Du 9 mai 1790. Extrait des registres...
Ordonnance de Police concernant les meûniers & fourgonniers. Du 9 mai 1790. Extrait des registres du bureau de police / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 9 mai 1790
Classement
Affiches anciennes
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 4 juin 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police qui enjoint à tous les propriétaires d'enlever le bois mort de leurs olivier...
Ordonnance de police qui enjoint à tous les propriétaires d'enlever le bois mort de leurs oliviers, sous peine d'amende. Du 19 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 19 mars 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police concernant le pain. Du 27 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Ordonnance de Police concernant le pain. Du 27 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 27 mars 1790
Classement
Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 du présent mois de mars, c...
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 du présent mois de mars, concernant les droits féodaux. Données à Paris, le 28 mars 1790. Transcrites sur les registres du parlement / [Louis XVI]
Titre I : des effets généraux de la destruction du régime féodal ; Titre II : des droits seigneuriaux qui sont supprimés sans indemnité ; Titre III : des droits seigneuriaux rachetables
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
dimanche 28 mars 1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de messieurs les maire et officiers municipaux. Du 3 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
Proclamation de messieurs les maire et officiers municipaux. Du 3 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
Perception des droits d'entrée, répression des fraudes à ce sujet
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 3 avril 1790
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police. Sur l'imposition concernant la milice citoyenne. Du 8 avril 1790 / [Mairie ...
Ordonnance de Police. Sur l'imposition concernant la milice citoyenne. Du 8 avril 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 8 avril 1790
Classement
Affiches anciennes
Lettre de Monseigneur l'evêque de Sénez, aux curés de son diocèse
Lettre de Monseigneur l'evêque de Sénez, aux curés de son diocèse
Remontrance de l’évêque envers le curés qui permettent que les églises servent de lieu de réunion publique au détriment de la célébration de la messe
Auteur
Bonneval, Jean-Baptiste Marie Scipion Ruffo de
Date
lundi 19 avril 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Poursuites contre de Ferre, Roux et Peytavin, vicaires généraux d'Apt et contre J.M. Dulau, archevêque d'Arles
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 15 janvier 1791
Classement
Affiches anciennes
Jugement du corps municipal qui condamne le Sieur Albert Dufort cadet, ouvrier imprimeur, à trois...
Jugement du corps municipal qui condamne le Sieur Albert Dufort cadet, ouvrier imprimeur, à trois jours de prison, à titre de correction, & à faire des excuses à Mr. Le Major de la Garde nationale, pour provocation / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 14 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Discours prononcé par M. Gibelin-David, Président de la Société des Amis de la Constitution à Aix...
Discours prononcé par M. Gibelin-David, Président de la Société des Amis de la Constitution à Aix, à l'ouverture de la séance du 14 juillet l'an troiseme de la liberté
Célèbre l’anniversaire de la Révolution
Auteur
Gibelin-David, Barthélemy (1747-18..)
Date
jeudi 14 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du corps municipal de la Commune d'Aix / [Mairie d’Aix]
Extrait des registres des délibérations du corps municipal de la Commune d'Aix / [Mairie d’Aix]
Division du territoire en sections
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 31 janvier 1791
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal sur les élections des Officiers de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Ordonnance du corps municipal sur les élections des Officiers de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 3 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du c...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône qui rappelle la Loi sur la division du corps municipal en Conseil & en bureaux, & sur la reddition des comptes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Loi relative à l'organisation de la régie des droits d'enregistrement, & autres y réunis. Donnée ...
Loi relative à l'organisation de la régie des droits d'enregistrement, & autres y réunis. Donnée à Paris, le 27 Mai 1791
Décret sur la régie des droits d’enregistrement, l’organisation des perceptions...
Date
vendredi 15 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Relatif à la dîme
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 18 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du corps municipal, concernant la Garde nationale & la cocarde nationale. Du 21 juille...
Ordonnance du corps municipal, concernant la Garde nationale & la cocarde nationale. Du 21 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 21 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Conseil général de la commune. Publié pour le dimanche 24 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Paiement d'un à compte des inscriptions foncières et mobiliaires de 1791
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 21 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Adresse du corps municipal à l'Assemblée nationale. Du 23 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Adresse du corps municipal à l'Assemblée nationale. Du 23 juillet 1791 / [Mairie d’Aix]
Au sujet de l'arrestation de Louis XVI à Varennes
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 23 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Messieurs, les citoyens de la ville de Carpentras regardent comme un devoir de vous soumettre leu...
Messieurs, les citoyens de la ville de Carpentras regardent comme un devoir de vous soumettre leurs sentiments... [par la] Société des Amis de la Constitution de Carpentras
Lettre aux directoires des départements voisins : appel à une médiation dans la guerre opposant les Carpentrassiens pro-révolutionnaires aux Avignonais
Auteur
Société des amis de la Constitution (Carpentras, Vaucluse)
Date
samedi 19 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police, relative aux fumiers qui se font dans les rues & les places publiques, & au...
Ordonnance de Police, relative aux fumiers qui se font dans les rues & les places publiques, & aux cloaques que plusieurs personnes se sont permises d'établir sur les grands chemins, & auprès d'iceux. / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 1 août 1791
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]
Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]
Annonce d'une messe pour la cessation d'une épidémie épizootique et d'une bénédiction générale des bestiaux
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 3 août 1791
Classement
Affiches anciennes
Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande d...
Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande de cent livres, pour contravention, tant aux loix [sic] de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 23 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Proclamation du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Obligation aux citoyens d'inscrire leurs noms à la maison commune pour le service de la garde nationale et déclaration de ceux qui ont reçu les fusils
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 26 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Tableau du compte trésoraire de la commune d'Aix. Du 20 février au 31 décembre 1790. Rendu au Bur...
Tableau du compte trésoraire de la commune d'Aix. Du 20 février au 31 décembre 1790. Rendu au Bureau Municipal le 8 août 1791 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 8 août 1791
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de Police qui prohibe de laver dans les bassins des fontaines publiques...de placer de...
Ordonnance de Police qui prohibe de laver dans les bassins des fontaines publiques...de placer des cornues, baquets…dans les bassins desdites fontaines, & qui ordonne…on ne pourra point…abreuver les bêtes auxdits bassins / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 9 août 1791
Classement
Affiches anciennes
Jugement de police, qui condamne à une amende le sieur Rostang, pour avoir souffert des particuli...
Jugement de police, qui condamne à une amende le sieur Rostang, pour avoir souffert des particuliers chez lui à une heure indue ; les sieurs Bosq et Petit, à demeurer en prison… pour…violences commises contre la Garde nationale. / [Mairie d’Aix]
Trouble de l'ordre public
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 11 août 1791
Classement
Affiches anciennes
Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installati...
Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installation du Tribunal de Commerce
Auteur
District d’Aix
Date
samedi 20 août 1791
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal au sujet des déserteurs des troupes de terre & de la marine / [Ma...
Proclamation du corps municipal au sujet des déserteurs des troupes de terre & de la marine / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 23 août 1791
Classement
Affiches anciennes
Loi relative à la liquidation & comptabilité des ci-devant ferme & régie générale. Donnée à Paris...
Loi relative à la liquidation & comptabilité des ci-devant ferme & régie générale. Donnée à Paris le 1er août 1791
Décret fixant les modalité de la liquidation
Date
lundi 5 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de...
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation
Élection d'un évêque
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 26 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le costume des religieux et d...
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le costume des religieux et des religieuses
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 28 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Jugement de la municipalité, rendu contre les sieurs Pelouttier, Barthelemy, & Jacques Roure, déb...
Jugement de la municipalité, rendu contre les sieurs Pelouttier, Barthelemy, & Jacques Roure, débitans de la viande en cette ville. Du 10 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 10 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de...
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 1 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Deliberation du corps municipal du 12 septembre 1791. Extrait des registres du corps municipal / ...
Deliberation du corps municipal du 12 septembre 1791. Extrait des registres du corps municipal / [Mairie d’Aix]
Poursuites contre J. B Crépin pour propos séditieux
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 12 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal,concernant l'exécution de l'arrêté du Département relatif aux cos...
Proclamation du corps municipal,concernant l'exécution de l'arrêté du Département relatif aux costumes des religieux & religieuses / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 7 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur Decome, cafétier de cette ville, à une amande ...
Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur Decome, cafétier de cette ville, à une amande de Cent livres, pour contravention, tant aux loix de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 11 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Eaux publiques de par Messieurs les officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Eaux publiques de par Messieurs les officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Usage des eaux qui dérivent des sources ou des fontaines appartenantes à la commune
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 15 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Condamnant le greffier, le maire et un officier municipal de Velaux pour désobéissance et manque de respect au directoire du Département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 16 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Délibération du corps municipal du 20 septembre 1791. Extrait des registres des délibérations du ...
Délibération du corps municipal du 20 septembre 1791. Extrait des registres des délibérations du corps municipal / [Mairie d’Aix]
Au sujet de désordres provoqués par le sieur Boyer de Gardanne
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 20 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Reglement de la municipalité d'Aix concernant les poids & mesures, & les peseurs & mesureurs. Dél...
Reglement de la municipalité d'Aix concernant les poids & mesures, & les peseurs & mesureurs. Délibéré les 29 juillet, 16 & 29 août 1791. Autorisé par arrêté du directoire du département du 9 septembre suivant / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 20 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Lettre de la Société des Amis de la Révolution, établie à Londres, à la Société des Amis de la C...
Lettre de la Société des Amis de la Révolution, établie à Londres, à la Société des Amis de la Constitution, séante à Aix
Soutien réciproque
Auteur
Société des amis de la Constitution (Londres)
Date
dimanche 20 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Lors de la messe : les fidèles ne seront plus invités à payer la dime mais l’impôt, les évêques dont les sièges ont été supprimés ne devront plus être mentionnés