Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de...
Procès-verbal de l'Assemblée électorale du Département des Bouches-du-Rhône... pour l’élection de l’évêque de département... et pour celle d’un membre du Tribunal de cassation
Élection d'un évêque
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 26 février 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une ...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 novembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesures contre les parents d'émigrés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 7 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonct...
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté
Serment des fonctionnaires publics
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 15 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 16 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Avis au public / Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Enchères pour la perception de contributions directes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 janvier 1799
Classement
Affiches anciennes
Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches...
Copie de la lettre écrite par les représentans du peuple, aux communes du département des Bouches du Rhône
Concernant les déserteurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 2 octobre 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Au sujet des ecclésiastiques n’ayant pas signé la constitution