L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens
L'Administration municipale du Canton d'Aix, Departement des Bouches-du-Rhône, à ses concitoyens
Réglementation des bals et danses
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 28 janvier 1799
Classement
Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, relative aux billets...
Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, relative aux billets de secours de la commune, à retirer de la circulation / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 30 novembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Aux citoyens de la huitième division militaire
Aux citoyens de la huitième division militaire
Signée Puget-Barbatane, qui remercie les citoyens de l’avoir soutenu dans l’affaire du désarmement du régiment suisse par les Marseillais ; suivie d'une lettre de soutien du ministre de la guerre à M. Puget-Barbantane
Auteur
Barbentane, Hilarion Puget de (1754-1828)
Date
dimanche 1 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Contribution personnelle et somptuaire
Contribution personnelle et somptuaire
Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 21 février 1796
Classement
Affiches anciennes
Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Ordre de la cérémonie
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 7 juin 1794
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exéc...
Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 7 janvier, sanctionné par le Roi le 16 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 16 juin 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, qui homologue une délibération du C...
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, qui homologue une délibération du Conseil Municipal, portant pouvoir aux consuls de régir ladite ferme. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances
Résiliation de la ferme du Piquet transférée aux consuls
Auteur
France. Chambre des comptes d’Aix
Date
lundi 25 mai 1789
Classement
Affiches anciennes
Au nom du peuple français, le représentant du peuple[Maignet] envoyé dans les départemens des Bou...
Au nom du peuple français, le représentant du peuple[Maignet] envoyé dans les départemens des Bouches du Rhône et de Vaucluse
Réinstallation de la municipalité de Marseille et organisation
Auteur
Maignet, Étienne Christophe (1758-1834)
Date
lundi 3 mars 1794
Classement
Affiches anciennes
Jugement rendu par le tribunal-criminel du département des Bouches-du-Rhône, qui condamne à la pe...
Jugement rendu par le tribunal-criminel du département des Bouches-du-Rhône, qui condamne à la peine de mort Louis-François-Dominique Isoard, convaincu de provocation et complicité à des meurtres et assassinats…exactions et vols
Procès
Auteur
France. Tribunal criminel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 24 septembre 1795
Classement
Affiches anciennes
Contribution mobiliaire de 1791 / [Mairie d’Aix]
Contribution mobiliaire de 1791 / [Mairie d’Aix]
Déclarations à faire par les habitants
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 13 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la p...
Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 4 juillet 1799
Classement
Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]
Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]
Possibilité offerte au non-propriétaires de racheter les bien des émigrés
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 30 août 1794
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Arrêté du Directoire du département des Bouches-du-Rhône. Du 15 octobre 1790
Au sujet de la reddition des comptes du trésorier du pays de Provence
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 15 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône concernant le culte religieux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 16 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture &...
Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture & de la récolte prochaine des grains & autres fruits / [Mairie d'Aix]
Réquisition des ouvriers de la terre. Encadrement
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 10 juin 1794
Classement
Affiches anciennes
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant règlement pour les enchères...
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant règlement pour les enchères des fermes des communautés. Du 20 juin 1780. Extrait des registres de la Cour des comptes, aides & finances de Provence
Auteur
France. Chambre des comptes d’Aix
Date
mardi 20 juin 1780
Classement
Affiches anciennes
Récit de la fête de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches...
Récit de la fête de la Société des amis de la Constitution, séante à Aix, département des Bouches-du-Rhône, le jour de l'installation des juges du District de cette ville. Du 17 novembre, l'an second de la Liberté
Auteur
Société des amis de la Constitution (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 17 novembre 1790
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les corps constitués de la ville de Salon, & des dé...
Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les corps constitués de la ville de Salon, & des députés des communes & sections de l'arrondissement du district, tenue à Salon dans l'église paroissiale le 20 juin 1793, l'an second de la République Française
Serment de ne plus reconnaître la convention nationale ni les actes émanant d'elle depuis le 31 mai dernier
Date
jeudi 20 juin 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du représentant du peuple [Maignet], envoyé dans les départemens des Bouches du Rhone & de...
Arrêté du représentant du peuple [Maignet], envoyé dans les départemens des Bouches du Rhone & de Vaucluse
Concernant les inhumations et les cimetières
Auteur
Maignet, Étienne Christophe (1758-1834)
Date
samedi 29 mars 1794
Classement
Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
États généraux
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 22 janvier 1789
Classement
Affiches anciennes
Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]
Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 8 août 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de cou...
Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de coupures d'assignats pour la somme de cent cinquante mille livres… ; Et règlement délibéré par ledit conseil général de la commune… / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 9 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, concernant le port des armes
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, concernant le port des armes
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mardi 21 novembre 1775
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Cons...
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]
Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 25 janvier 1790
Classement
Affiches anciennes
Pétition. Les citoyens de Salon aux corps administratifs, pour obtenir la cassation de la délibér...
Pétition. Les citoyens de Salon aux corps administratifs, pour obtenir la cassation de la délibération de la Commune du 23 février 1793... relative aux citoyens absens...
Dénonce les massacres organisés par les autorités(20-23 février) et leur procédure de contrôle d’identité (soit disant absents déclarés comme émigrés)
Date
1793
Classement
Affiches anciennes
Un mot sur la pétition des soi-disans vrais Républicains de Tarascon, au citoyen Fréron, commissa...
Un mot sur la pétition des soi-disans vrais Républicains de Tarascon, au citoyen Fréron, commissaire du gouvernement … [suivi de] Copie de la lettre... au ministre de la justice, par le citoyen Mauche, administrateur du département des Bouches-du-Rhône
Dénonciation
Date
1796
Classement
Affiches anciennes
Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du Conseil Général de la Commune ...
Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du Conseil Général de la Commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 4 mai 1794
Classement
Affiches anciennes
Arrest du Parlement qui renouvelle l'exécution des ordonnances & réglemens concernant le port des...
Arrest du Parlement qui renouvelle l'exécution des ordonnances & réglemens concernant le port des armes, & notamment l'arrêt du 14 février 1764. Du 3 décembre 1771. Extrait des registres du Parlement
Auteur
France. Parlement de Provence
Date
mardi 3 décembre 1771
Classement
Affiches anciennes
Loi relative à l'organisation de la régie des droits d'enregistrement, & autres y réunis. Donnée ...
Loi relative à l'organisation de la régie des droits d'enregistrement, & autres y réunis. Donnée à Paris, le 27 Mai 1791
Décret sur la régie des droits d’enregistrement, l’organisation des perceptions...
Date
vendredi 15 juillet 1791
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal des corps administratifs et sections de la commune d'Aix…rédigé en présence du publ...
Procès-verbal des corps administratifs et sections de la commune d'Aix…rédigé en présence du public… Pour démentir l’assertion insérée…par les représentants du peuple français, près des départemens... / [6 sections d'Aix]
Date
samedi 4 mai 1793
Classement
Affiches anciennes
Précis tracé à la hâte par le citoyen Rabaut-Saint-Etienne, chargé du rapport de la Commission de...
Précis tracé à la hâte par le citoyen Rabaut-Saint-Etienne, chargé du rapport de la Commission des Douze, au moment où un décret arraché à la Convention Nationale par la violence, le forçait à se mettre à l'abri des complots sanguinaires & liberticides
Auteur
Rabaut Saint-Étienne (1743-1793)
Date
jeudi 27 juin 1793
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l’assemblée des administrations, tribunaux, comités-général et présidens des sec...
Procès-verbal de l’assemblée des administrations, tribunaux, comités-général et présidens des sections de Marseille
Organisation des pouvoir, suite au rejet de la Convention nationale. Annexe à cette pièce : « suite du procès-verbal »
Date
dimanche 16 juin 1793
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre ...
Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre 1788, ensuite de la délibération du Conseil de Ville du 26 de ce même mois / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 29 décembre 1788
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'installation des juges du district d'Aix / [Mairie d’Aix]
Procès-verbal de l'installation des juges du district d'Aix / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 17 décembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Décret de la Convention Nationale
Décret de la Convention Nationale
Expulsion des étrangers de Lyon, Marseille et Caen
Auteur
France. Convention nationale
Date
mardi 23 juillet 1793
Classement
Affiches anciennes
Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée é...
Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée électorale tiendra ses séances dans l’Église du collège... / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 11 octobre 1795
Classement
Affiches anciennes
Assemblées primaires / [Commission municipale]
Assemblées primaires / [Commission municipale]
Convocation pour la nomination des juges de paix et officiers municipaux
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 29 octobre 1795
Classement
Affiches anciennes
Enchères des peaux de boucherie / [Mairie d'Aix]
Enchères des peaux de boucherie / [Mairie d'Aix]
Avis de mise aux enchères de peaux d’animaux de boucherie
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 10 juin 1794
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de la municipalité . Les citoyens de cette ville sont avertis... / [Mairie d’Aix]
Proclamation de la municipalité . Les citoyens de cette ville sont avertis... / [Mairie d’Aix]
Convocation des assemblées primaires
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 5 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du conseil général de la commune d'Aix
Proclamation du conseil général de la commune d'Aix
Réquisition des ouvriers de forge et de lime
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 30 octobre 1793
Classement
Affiches anciennes
Enchere. Le corps municipal expose en une seule enchere / [Mairie d'Aix]
Enchere. Le corps municipal expose en une seule enchere / [Mairie d'Aix]
Mise aux enchère pour la location d’une maison
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 15 septembre 1794
Classement
Affiches anciennes
Enchere au rabais / Mairie d’Aix
Enchere au rabais / Mairie d’Aix
Pour la maison servant au poids de l’huile et du poisson
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
1794
Classement
Affiches anciennes
Municipalité du Canton d'Aix. Avis
Municipalité du Canton d'Aix. Avis
Enchère de la location de l'enclos ci-devant Bazille
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 11 mars 1799
Classement
Affiches anciennes
Les républicains antipolitiques d'Aix, aux citoyens
Les républicains antipolitiques d'Aix, aux citoyens
Au sujet de vexations exercées envers des citoyens de cette ville. Organisation d’un comité pour enregistrer les plaintes
Auteur
Société populaire des antipolitiques d'Aix-en-Provence
Date
1793
Classement
Affiches anciennes
Municipalité d'Aix. Les officiers municipaux, en exécution du décret... qui fixe le mode de recru...
Municipalité d'Aix. Les officiers municipaux, en exécution du décret... qui fixe le mode de recrutement de l’armée...
Convocation pour une levée d'hommes
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 16 mars 1793
Classement
Affiches anciennes
De par la commune et au nom de la loi / Conseil général de la commune d'Aix
De par la commune et au nom de la loi / Conseil général de la commune d'Aix
Déserteurs
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 15 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Enchere de l’étendage et pellage des boucheries / [Mairie d'Aix]
Enchere de l’étendage et pellage des boucheries / [Mairie d'Aix]
mise aux enchères pour la location de l’étendage et pellage de la boucherie
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 11 septembre 1794
Classement
Affiches anciennes
Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la comm...
Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la commune d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 22 avril 1793
Classement
Affiches anciennes
La Municipalité d'Aix a ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
La Municipalité d'Aix a ses concitoyens / Conseil général de la commune d'Aix
Concernant la voirie. Réglementation de la circulation
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 4 mai 1794
Classement
Affiches anciennes
Location des maisons des Orphelines, la Pureté, S.te Marcelle & enfans abandonnés / Administratio...
Location des maisons des Orphelines, la Pureté, S.te Marcelle & enfans abandonnés / Administration municipale du Canton d'Aix