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Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour la réparation de la route royale de 1ère classe, n° 9, de Paris à Toulon, canton n°8
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 4 octobre 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux départementaux. Dernière affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux départementaux. Dernière affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux pour réparations des routes départementales de Marseille à La Ciotat, de Marseille à Saint-Maximin, de Marseille à Arles, d'Arles à Avignon et dans le territoire de Lamanon.
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 avril 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Troisième et surabondante affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Troisième et surabondante affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à exécuter pour l'achèvement et la réparation des quais du port de La Ciotat, des travaux à faire pour la réparation des quais de vieille-ville au port de Marseille, des ouvrages à faire pour la construction d'une bouée d...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 6 novembre 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 avril 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de deux Bouées de touage dans la rade de Marseille
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mai 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux contribuables sur la publication du rôle des contributions directes de 1821 / Mairie d'AixAvis aux contribuables sur la publication du rôle des contributions directes de 1821 / Mairie d'Aix
Le Maire informe ses administrés que le rôle des contributions foncières, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes de 1821, est en recouvrement. Par ailleurs les propriétaires dont les oliviers ont péri par l'effet du froid de...
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 23 décembre 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1822 ...Tableau de l'éclairage des réverbères de la ville d'Aix pour le premier semestre de l'année 1822 / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 31 décembre 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'arrentement de la chaudière de la Boucherie et du domaine communal des Infirmeries / M...Avis sur l'arrentement de la chaudière de la Boucherie et du domaine communal des Infirmeries / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 1 juin 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-AlpesOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le premier trimestre de l'année 1823
- Date
- mercredi 18 décembre 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infama...Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1823 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 15 septembre 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infama...Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1823 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 6 janvier 1824
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de l'année 1825
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 6 décembre 1824
- Classement
- Affiches anciennes
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Concours agricoles régionaux. Ministère de l'Agriculture, du commerce et des travaux publicsConcours agricoles régionaux. Ministère de l'Agriculture, du commerce et des travaux publics
Concours d'animaux, d'instruments, et de produits agricoles du 17 au 25 avril 1869
- Auteur
- France. Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics (1853-1869)
- Date
- dimanche 25 avril 1869
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant l...Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1815, et premier trimestre 1816, par la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 27 mars 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la réparation sur la route de 3ème classe de Toulon à Sisteron
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 27 mars 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux conduites des eaux des fontaines...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux conduites des eaux des fontaines dites des Prêcheurs, de l'église Saint-Jean et hors la porte Bellegarde / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 27 mars 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1822 dont le pourvoi en cassation a été rejeté / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 1 avril 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur la ferme des aires de Saint-Roch et de Saint-Jean, et du lavoir public, dit dei Banos / ...Avis sur la ferme des aires de Saint-Roch et de Saint-Jean, et du lavoir public, dit dei Banos / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 9 avril 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour la reconstruction du pilon établi au milieu de la passe du port de Marseille, pour amarrer les pannes flottantes employées à fermer cette passe et les navires de la quarantaine
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 21 août 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-RhôneTravaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour réparer la route de 1ère classe, n° 8, dans le canton n° 2, comprise entre la grande Bastide près le village de Sénas et le pont de Pas-de-Lancier, dans le territoire de Mallemort
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 24 août 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux pavés des rues des Orfèvres, des...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux pavés des rues des Orfèvres, des Quatres-Dauphins, d'Orbitelle, de Tournefort, de Ganay, et de la Monnaie / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 16 avril 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêt de la Cour royale d'Aix, portant adoption... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-d...Arrêt de la Cour royale d'Aix, portant adoption... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 22 janvier 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations à la toiture du bâtiment des Infirme...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations à la toiture du bâtiment des Infirmeries / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 20 mai 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-AlpesOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le deuxième trimestre de l'année 1823
- Date
- vendredi 28 février 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de l'année 1822.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 6 juin 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêt qui condamne les nommés Démosthènes Ollivier et Louis Pourria à six mois d'emprisonnement, ...Arrêt qui condamne les nommés Démosthènes Ollivier et Louis Pourria à six mois d'emprisonnement, à mille francs d'amende envers le trésor royal, à l'impression et affiche de l'arrêt / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 11 mars 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-AlpesOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le troisième trimestre de l'année 1822
- Date
- mardi 2 juillet 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la reconstruction du bassin de la fontaine, et d...Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la reconstruction du bassin de la fontaine, et du lavoir hors la porte de Bellegarde / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 25 mars 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de l'année 1823
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 26 mars 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infama...Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1822, et de ceux rendus le premier trimestre de 1823... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 31 mars 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de l'année 1822.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 22 août 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de la Cour royale d'Aix, rendu les Chambres Assemblées, qui prononce diverses peines de di...Arrêté de la Cour royale d'Aix, rendu les Chambres Assemblées, qui prononce diverses peines de discipline contre les sieurs Martin, Vidal, Evrard, Salin et Gautier, avoués au Tribunal de première instance de Tarascon, département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 24 avril 1823
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-AlpesOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le quatrième trimestre de l'année 1822
- Date
- mercredi 18 septembre 1822
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infama...Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le second et troisième trimestre de 1822 / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 2 octobre 1822
- Classement
- Affiches anciennes