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Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mair...Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, d...Délibération du conseil général de la commune d'Aix, pour prévenir les accaparemens des fruits, denrées & comestibles, & pour l'observation du maximum / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 13 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'AixDélibération du conseil général de la commune d'Aix
Contre les abus que commettent les revendeurs et revendeuses de denrées et comestibles etc. Obligation des respecter le maximum
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suiva...Délibération du Conseil Municipal de la commune d'Aix, assemblé le Ier nivose an 8 et jours suivans, sur l'octroi municipal et de bienfaisance
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 22 décembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicit...Délibération du conseil général de la commune, en surveillance permanente, relative à la publicité de ses séances. Du 2 octobre 1792, l'an de la République Française / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 2 octobre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concit...Foulage des gerbes. Déclarations des grains. Le Conseil général de la Commune d'Aix, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 26 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Expulsion des étrangers vagabonds
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 22 avril 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5...Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5 livres du 31 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 31 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 2 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Discipline militaire
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 19 mai 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 4 novembre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagn...Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagnie n° 28 de la Garde nationale. Du premier octobre 1791
Jugement accompagné de la liste des coupables et de leurs amendes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 1 octobre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseil général de la commune, aux propriétaires de chevaux et mulets... sont requis de les fa...Le Conseil général de la commune, aux propriétaires de chevaux et mulets... sont requis de les faire trouver le 5 du courant mois floréal... sur l’aire qui se trouve au derrière la mule blanche...
Réquisitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 avril 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 24 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairag...Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 6 octobre 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclarati...Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclaration de leurs grains & satisferont aux requisitions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 10 janvier 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de...Adresse du corps municipal de la ville d'Aix. Sur l'achat des ustensiles de cuivre, en monnoie de la nouvelle fabrication / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 2 janvier 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du conseil général de la commune ...Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal. Citoyens... / [Mairie d’Aix]
Annonce d'une messe pour la cessation d'une épidémie épizootique et d'une bénédiction générale des bestiaux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 3 août 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 4 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande d...Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande de cent livres, pour contravention, tant aux loix [sic] de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 23 février 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du corps municipal. Du 29 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]Proclamation du corps municipal. Du 29 septembre 1791 / [Mairie d’Aix]
Célébration de la publication de l’Acte constitutionnel. Organisation de la cérémonie et des festivités
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 29 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques ét...Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la ville / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 décembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de la municipalité d'Aix. Citoyens, vous êtes républicains, vous êtes patriotes, vou...Proclamation de la municipalité d'Aix. Citoyens, vous êtes républicains, vous êtes patriotes, vous brûlez de désir de voir le moment heureux de la prise de l’infame Toulon...
Réquisition de futailles, barils, sac, paniers coufins etc. pour le siège de Toulon
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 12 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]Délibération du conseil général de cette commune d'Aix / [Mairie d'Aix]
Foulage du blé et déclaration des grains. Obligation de déclaration
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 16 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairi...Vente des fruits, denrées et comestibles. Délibération du conseil général de la commune / [Mairie d'Aix]
Réglementation des places de marchés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 14 juillet 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier ...Délibération du Conseil général de la commune d'Aix, sur la défense de faire & laisser du fumier dans les rues
Salubrité publique
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 3 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques ...Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la vile / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 21 novembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, relative aux billets...Délibération du conseil général de la commune permanent, en séance publique, relative aux billets de secours de la commune, à retirer de la circulation / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 30 novembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Contribution personnelle et somptuaireContribution personnelle et somptuaire
Ordonnant aux contribuables de fournir leurs déclarations (taxe de citoyen, cheminées, domestiques, chevaux, voitures)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 21 février 1796
- Classement
- Affiches anciennes
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Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]Fête à l'être suprême. Le conseil général de la commune, à ses concitoyens / [Mairie d'Aix]
Ordre de la cérémonie
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 7 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exéc...Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 7 janvier, sanctionné par le Roi le 16 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 16 juin 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la p...Arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, sur la police des greniers publics
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 4 juillet 1799
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]Délibération du conseil général de la commune d'Aix. Partage des communaux / [Mairie d'Aix]
Possibilité offerte au non-propriétaires de racheter les bien des émigrés
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- samedi 30 août 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture &...Le Conseil général de la Commune d'Aix, a ses concitoyens concernant les travaux d'agriculture & de la récolte prochaine des grains & autres fruits / [Mairie d'Aix]
Réquisition des ouvriers de la terre. Encadrement
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mardi 10 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [M...Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
États généraux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 22 janvier 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de cou...Délibération du conseil général de la commune d'Aix ; portant de créer des billets servant de coupures d'assignats pour la somme de cent cinquante mille livres… ; Et règlement délibéré par ledit conseil général de la commune… / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 9 avril 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Cons...Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]
Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 25 janvier 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du Conseil Général de la Commune ...Maximum de la main-d'oeuvre et journée de travail. Délibération du Conseil Général de la Commune / [Mairie d'Aix]
Fixe les salaires maximum selon les profession (liste)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 4 mai 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre ...Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre 1788, ensuite de la délibération du Conseil de Ville du 26 de ce même mois / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- lundi 29 décembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée é...Avis de la Municipalité. Les citoyens électeurs du département... sont prévenus que l’assemblée électorale tiendra ses séances dans l’Église du collège... / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- dimanche 11 octobre 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de la municipalité . Les citoyens de cette ville sont avertis... / [Mairie d’Aix]Proclamation de la municipalité . Les citoyens de cette ville sont avertis... / [Mairie d’Aix]
Convocation des assemblées primaires
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- jeudi 5 septembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes