Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouche...
Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Jugement du Tribunal de première instance de Marseille concernant une adoption
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 16 février 1829
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1829.
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 24 février 1829
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le deuxième trimestre de 1830
Date
samedi 6 février 1830
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1829
Date
lundi 30 mars 1829
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1830
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 26 février 1830
Classement
Affiches anciennes
Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouche...
Extrait des Minutes du Greffe de la Cour royale d'Aix / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Jugement du Tribunal de première instance de Draguignan concernant une adoption
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 31 mars 1829
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le troisième trimestre de 1829
Date
jeudi 30 avril 1829
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le deuxième trimestre de 1830
Date
samedi 27 mars 1830
Classement
Affiches anciennes
Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infama...
Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives et infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés… / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 15 avril 1830
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le troisième trimestre de 1830