L’administration municipale du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
L’administration municipale du canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance sur la police du marché du blé
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 26 juillet 1796
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5...
Proclamation du corps municipal, sur l'échange des assignats de 50 à 300 livres en assignats de 5 livres du 31 janvier 1792 / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 31 janvier 1792
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commiss...
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, qui autorise la délivération de la commission administrative des hospices d'Aix, du 10 brumaire an 8, relative à la manutention intérieure à la boucherie de l'octroi provisoire de bienfaisance
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur la viande au bénéfice des hospices)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 2 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Contributions directes de l'an VII. Adjudication de la perception
Contributions directes de l'an VII. Adjudication de la perception
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 7 décembre 1798
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, da...
Arrêté du Directoire du district d'Aix, sur la réélection des officiers de la Garde nationale, dans les communes du district
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 7 avril 1795
Classement
Affiches anciennes
L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
L'Administration municipale du canton d'Aix, à ses concitoyens
Réglementation pour la célébration des jours fériés, la propreté des rues et la circulation de nuit
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 19 février 1799
Classement
Affiches anciennes
Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Discipline militaire
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 19 mai 1792
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'Aix
Procès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'Aix
Suite à perquisition chez le présumé coupable
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 15 mai 1793
Classement
Affiches anciennes
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etab...
Arreté de l'Administration municipale du Canton d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, qui etablit un octroi provisoire sur le poisson
Mise en place d’un octroi de bienfaisance (taxe sur les poissons au bénéfice des pauves)
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 4 novembre 1799
Classement
Affiches anciennes
Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagn...
Jugement de la Municipalité au sujet du manque au service de la plûpart des membres de la Compagnie n° 28 de la Garde nationale. Du premier octobre 1791
Jugement accompagné de la liste des coupables et de leurs amendes
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 1 octobre 1791
Classement
Affiches anciennes
Le Conseil général de la commune, aux propriétaires de chevaux et mulets... sont requis de les fa...
Le Conseil général de la commune, aux propriétaires de chevaux et mulets... sont requis de les faire trouver le 5 du courant mois floréal... sur l’aire qui se trouve au derrière la mule blanche...
Réquisitions
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 24 avril 1794
Classement
Affiches anciennes
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur l...
2nd arrêté de l'Administration municipale du Canton d'Aix département des Bouches-du-Rhône, sur la mise en recouvrement de l'octroi municipal sur la viande
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
jeudi 24 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une ...
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 28 novembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Conseil Général de la Commune d'Aix
Proclamation du Conseil Général de la Commune d'Aix
Secours aux familles des militaires au service de la République
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 2 octobre 1793
Classement
Affiches anciennes
Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Sur la tenue des écoles primaires d'Aix : rappel des devoirs des élèves et des instituteurs, discipline et inspection
Auteur
District d’Aix
Date
dimanche 5 juillet 1795
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairag...
Ordonnance de l'Administration municipale du Canton d'Aix, sur les jeux de hasard, sur l'éclairage des réverberes, sur la réparation du pavé, sur la police des cafés, cabarets, auberges, & la sûreté des rues
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 6 octobre 1799
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix ; sur les fumiers répandus dans les rues de l...
Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix ; sur les fumiers répandus dans les rues de la ville & des fauxbourgs. Du 11 septembre 1786, extrait des registres du bureau de police
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
Date
lundi 11 septembre 1786
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesures contre les parents d'émigrés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 7 septembre 1793
Classement
Affiches anciennes
Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclarati...
Deliberation du Conseil Général de la Commune, [...] portant que les citoyens feront la déclaration de leurs grains & satisferont aux requisitions
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 10 janvier 1794
Classement
Affiches anciennes
Vigilance. Règlement de Police.[...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Ai...
Vigilance. Règlement de Police.[...] Charles Liébault, adjudant-general, commandant la place d'Aix en etat de siege