Documents
Votre recherche a retourné 1335 résultat(s)
-
Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-RhôneRelatif aux réclamations concernant la teneur de la liste du collège d'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 février 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des B...
Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 février 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du préfet, qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du préfet, qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 2 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif aux opérations de la levée de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif aux opérations de la levée de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 1 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux op...
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1829 / Sous-préfecture d'Aix- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux jeunes gens de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux jeunes gens de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 5 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux op...
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1828 / Sous-préfecture d'Aix- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la...
Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la prime accordée par le Conseil général / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 13 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le ba...
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-RhôneNomination du Président et du Vice-président du collège électorat du premier arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 16 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 2 mars 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Sondages pour la recherche des eaux souterraines / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sondages pour la recherche des eaux souterraines / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 6 mars 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif aux règles à suivre dans le service des mutations de propriété / Préfecture des Bo...
Arrêté relatif aux règles à suivre dans le service des mutations de propriété / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 mai 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 9 mai 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-RhôneExamen des aspirants officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et herboristes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 juin 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 11 mai 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury. Sous-préfecture des Bouc...
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 mai 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 juillet 1829
- Classement
- Affiches anciennes