Poids et mesures : 1/ Loi du 4 juillet 1837 ; 2/ Tableau des mesures légales / Préfecture des B...
Poids et mesures : 1/ Loi du 4 juillet 1837 ; 2/ Tableau des mesures légales / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 4 juillet 1837
Classement
Affiches anciennes
Election d'un membre du Conseil général du département / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Election d'un membre du Conseil général du département / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Scrutin pour le 2e canton d’Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 30 juin 1836
Classement
Affiches anciennes
Service des enfants-trouvés : fermeture des tours pendant une partie de la journée / Préfecture...
Service des enfants-trouvés : fermeture des tours pendant une partie de la journée / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 4 juillet 1837
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 14 juillet 1837
Classement
Affiches anciennes
Travaux publics : chemin de fer de Marseille à Lyon / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Travaux publics : chemin de fer de Marseille à Lyon / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 9 juillet 1836
Classement
Affiches anciennes
Anniversaire des trois journées / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Anniversaire des trois journées / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Célébration des journées de juillet 1830
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 21 juillet 1836
Classement
Affiches anciennes
Chemins vicinaux : avis aux entrepreneurs de travaux publics / Sous-préfecture d'Aix
Chemins vicinaux : avis aux entrepreneurs de travaux publics / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 2 août 1837
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés… [ concernant les travaux du canal de Marseille ] / Préfecture ...
Extrait des registres des arrêtés… [ concernant les travaux du canal de Marseille ] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 13 octobre 1838
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...
Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 1 septembre 1837
Classement
Affiches anciennes
Chemins vicinaux : avis aux entrepreneur de travaux publics / Sous-préfecture d'Aix
Chemins vicinaux : avis aux entrepreneur de travaux publics / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 20 septembre 1837
Classement
Affiches anciennes
Vérification des poids et mesures pour l'année 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification des poids et mesures pour l'année 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 novembre 1838
Classement
Affiches anciennes
Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 30 octobre 1837
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif à l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 14 décembre 1838
Classement
Affiches anciennes
Contributions directes : publication des rôles de 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Contributions directes : publication des rôles de 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 17 décembre 1838
Classement
Affiches anciennes
Chemins vicinaux de grande communication : mesures relatives à la police de ces chemins / Préfect...
Chemins vicinaux de grande communication : mesures relatives à la police de ces chemins / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 10 novembre 1837
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'appel de la classe de 1837 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif à l'appel de la classe de 1837 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 2 décembre 1837
Classement
Affiches anciennes
Entretien des routes départementales pendant les années 1838, 1839 et 1840 / Préfecture des Bou...
Entretien des routes départementales pendant les années 1838, 1839 et 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 4 décembre 1837
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée d...
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe de 1838 / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 10 janvier 1839
Classement
Affiches anciennes
Translation des enfants trouvés abandonnés : avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Translation des enfants trouvés abandonnés : avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 20 janvier 1839
Classement
Affiches anciennes
Avis aux jeunes gens de la classe de 1836 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux jeunes gens de la classe de 1836 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 25 janvier 1838
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée d...
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe de 1837 / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 26 janvier 1838
Classement
Affiches anciennes
Enquête... sur le projet des travaux à exécuter pour l’établissement d’un canal... / Préfecture ...
Enquête... sur le projet des travaux à exécuter pour l’établissement d’un canal... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Au sujet d'un projet présenté par M. Zola concernant un canal pour fournir de l'eau à la ville d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 14 février 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté désignant les lieux où doivent se réunir les collèges... électoraux du département... / ...
Arrêté désignant les lieux où doivent se réunir les collèges... électoraux du département... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 18 février 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 4 mars 1838
Classement
Affiches anciennes
Arrêté... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté... qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 4 mars 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury / Sous-préfecture d'Aix
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 28 avril 1838
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dan...
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 22 mai 1838
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 10 juillet 1838
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury / Sous-préfecture d'Aix
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury / Sous-préfecture d'Aix
St Philippe. Organisation des festivités
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 27 avril 1839
Classement
Affiches anciennes
Ponts et chaussées : concession des travaux d'achèvement de la branche septentrionale du canal de...
Ponts et chaussées : concession des travaux d'achèvement de la branche septentrionale du canal des Alpines / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 30 avril 1839
Classement
Affiches anciennes
Réunion du jury médical : session de 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réunion du jury médical : session de 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 8 mai 1839
Classement
Affiches anciennes
Rectification de la route départementale n.7, d'Aix à Istres : enquête / Préfecture des Bouches...
Rectification de la route départementale n.7, d'Aix à Istres : enquête / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 28 juin 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 juillet 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans ...
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 26 juillet 1839
Classement
Affiches anciennes
Publication relative à une demande en concession de mines de lignites situées dans la commune de ...
Publication relative à une demande en concession de mines de lignites situées dans la commune de Meyreuil, arrondissement d'Aix. Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 17 septembre 1838
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel d...
Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 29 août 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 10 juillet 1840
Classement
Affiches anciennes
Arrêté qui détermine le minimum de l'assortiment des poids et mesures que chaque assujetti doit r...
Arrêté qui détermine le minimum de l'assortiment des poids et mesures que chaque assujetti doit représenter, suivant les besoins réels de son industrie / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 4 novembre 1839
Classement
Affiches anciennes
Convocation des électeurs départementaux, pour le renouvellement partiel des membres du conseil g...
Convocation des électeurs départementaux, pour le renouvellement partiel des membres du conseil général et des conseils d'arrondissement / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 novembre 1839
Classement
Affiches anciennes
Publication des rôles des contributions directes de 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Publication des rôles des contributions directes de 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 17 décembre 1839
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif aux opérations préliminaires de l'appel de la classe de 1839 / Préfecture des Bo...
Arrêté relatif aux opérations préliminaires de l'appel de la classe de 1839 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 20 décembre 1839
Classement
Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour l’année 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification périodique des poids et mesures pour l’année 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 8 janvier 1840
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Extrait des registres des arrêtés / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concernant la publication des rôles de prestations en nature
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 28 novembre 1840
Classement
Affiches anciennes
Vérification périodique des poids et mesures pour 1841 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vérification périodique des poids et mesures pour 1841 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 1 décembre 1840
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif aux opérations préliminaires de l'appel de la classe de 1840 / Préfecture des Bouc...
Arrêté relatif aux opérations préliminaires de l'appel de la classe de 1840 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 2 janvier 1841
Classement
Affiches anciennes
Travaux des batimens civils. Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Affiche Unique / Préfectu...
Travaux des batimens civils. Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Affiche Unique / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication du transfert de la Cour d’assises au rez-de-chaussée du Palais de justice d’Aix, actuellement occupé par une chambre de la Cour royale
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 29 janvier 1840
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 15 janvier 1841
Classement
Affiches anciennes
Enquête. Construction d'un port à Berre / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Enquête. Construction d'un port à Berre / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 25 janvier 1841
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée d...
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe 1839 / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 8 février 1840
Classement
Affiches anciennes
Projet de rectification de la route Départementale n°7 entre Aix et Istres. Enquête / Préfecture ...
Projet de rectification de la route Départementale n°7 entre Aix et Istres. Enquête / Préfecture des Bouches-du-Rhône