Documents
Votre recherche a retourné 1496 résultat(s)
-
Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-RhôneRelatif aux réclamations concernant la teneur de la liste du collège d'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 février 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des B...
Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 février 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du préfet, qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du préfet, qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 2 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif aux opérations de la levée de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif aux opérations de la levée de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 1 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux op...
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1829 / Sous-préfecture d'Aix- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux jeunes gens de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux jeunes gens de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 5 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux op...
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1828 / Sous-préfecture d'Aix- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la...
Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la prime accordée par le Conseil général / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 13 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le ba...
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-RhôneNomination du Président et du Vice-président du collège électorat du premier arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 16 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 2 mars 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Sondages pour la recherche des eaux souterraines / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sondages pour la recherche des eaux souterraines / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 6 mars 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif aux règles à suivre dans le service des mutations de propriété / Préfecture des Bo...
Arrêté relatif aux règles à suivre dans le service des mutations de propriété / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 mai 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 9 mai 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-RhôneExamen des aspirants officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et herboristes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 juin 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 11 mai 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury. Sous-préfecture des Bouc...
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 mai 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 juillet 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du trois...
Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du troisième arrondissement. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneCollèges électoraux des 1er et 3e arrondissements
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Collège du département. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Collège du département. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneCollège du Département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-RhôneNommant les présidents des collèges électoraux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ...
Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présents verront, salut. / Préfecture des Bouches-du-RhôneAnnonce de la dissolution de la chambre des députés
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-RhôneConcernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 19 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à la pêche fluviale. Enquête de commodo et incommodo / Préfecture des Bouches-du-R...
Arrêté relatif à la pêche fluviale. Enquête de commodo et incommodo / Préfecture des Bouches-du-RhôneSur le droit de pêche
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-RhôneConvocation du collège électoral du 3e arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 15 octobre 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / P...
Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneAu sujet de la composition des collèges électoraux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 octobre 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône...
Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 octobre 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-RhôneNomination du président du collège électoral de l'arrondissement d'Arles : Sieur Marquis de Bausset
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 24 octobre 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 6 janvier 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis relatif à la longueur des moyeux de charrette, voiture de roulage ou autre / Préfecture des ...
Avis relatif à la longueur des moyeux de charrette, voiture de roulage ou autre / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 20 janvier 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Révision des listes électorales et du jury / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Révision des listes électorales et du jury / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 août 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi qui suspend la liberté de la presse périodique et semi-périodique / Préfecture ...
Ordonnance du roi qui suspend la liberté de la presse périodique et semi-périodique / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du conseiller d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône, concernant l'exécution d...
Arrêté du conseiller d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône, concernant l'exécution de l'ordonnance royale du 25 juillet 1830, qui suspend la presse périodique et semi-périodique- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi qui réforme, selon les principes de la charte constitutionnelle, les règles d'é...
Ordonnance du roi qui réforme, selon les principes de la charte constitutionnelle, les règles d'élections, et prescrit l'exécution de l'article 46 de la Charte / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 31 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi qui convoque les collèges électoraux d'arrondissement pour le 6 septembre proch...
Ordonnance du roi qui convoque les collèges électoraux d'arrondissement pour le 6 septembre prochain, les collèges de Département pour le 13 et la chambre des Paris et celle des Députés pour le 28 du même mois / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 31 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait des registres de la Cour royale séant à Aix Département des Bouches-du-Rhône
Extrait des registres de la Cour royale séant à Aix Département des Bouches-du-RhôneConcernant la nomination, la prestation de serment et la démission de Mr Roux-Alphéran, greffier audiencier de la cour royale d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 9 août 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 3 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Recouvrement des contributions directes et indirectes en 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Recouvrement des contributions directes et indirectes en 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté portant désignation du lieu de réunion du collège électoral du deuxième arrondissement / P...
Arrêté portant désignation du lieu de réunion du collège électoral du deuxième arrondissement / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée d...
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe de 1830 / Sous-préfecture d'Aix- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 8 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Monsieur, les électeurs du collège du deuxième arrondissement [...] devant s’assembler [...], la ...
Monsieur, les électeurs du collège du deuxième arrondissement [...] devant s’assembler [...], la carte ci-incluse vous est adressée... ». [suivi de] Carte d'électeur pour la réunion qui aura lieu le 13 de ce mois à Aix / Préfecture des Bouches-du-RhôneComprend 2 pièces : la lettre d’invitation pour le vote et la carte d’électeur
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 8 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Electeurs. L'opposition est de l'essence du Gouvernement représentatif… [par] le sous-préfet Chave
Electeurs. L'opposition est de l'essence du Gouvernement représentatif… [par] le sous-préfet ChaveDéclaration du Sous préfet d'Aix en faveur du candidat constitutionnel
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 13 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté qui règle l'itinéraire du conseil de révision... de la classe de 1830 / Préfecture des Bou...
Arrêté qui règle l'itinéraire du conseil de révision... de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 20 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Proclamation. Habitans des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Proclamation. Habitans des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-RhôneSignée : Thomas Préfet, en prenant possession de ses fonctions
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 7 septembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Formation de la compagnie des vétérans. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Formation de la compagnie des vétérans. Avis / Préfecture des Bouches-du-RhôneConditions pour faire partie de la troupe
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 5 février 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux patentables / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux patentables / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 21 février 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Révision annuelle des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Révision annuelle des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 9 septembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes