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République française. Avis sur les déménagements de la Saint-Michel / Mairie d'AixRépublique française. Avis sur les déménagements de la Saint-Michel / Mairie d'Aix
Interdiction d'organiser des déménagements les 29 et 30 septembre, en raison de la venue du « Prince-Président »
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 18 septembre 1852
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Aix. Avis au Public. / [Mairie d’Aix]Aix. Avis au Public. / [Mairie d’Aix]
Convocation des membres du Tiers n'appartenant ni à une corporation ni à la classe des paysans et ménagers, à l'Hôtel de Ville d'Aix, le 24 mars
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 19 mars 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du corps municipal du 28 avril 1790. Extrait des registres de la municipalité / [Mairi...Ordonnance du corps municipal du 28 avril 1790. Extrait des registres de la municipalité / [Mairie d’Aix]
Ordonnance du Corps municipal sur la dénonciation faite par le procureur de mettre à exécution le jugement rendu le 22 de ce mois contre le sieur Régusse.
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 28 avril 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de police. Du 22 avril 1790. Extrait des registres de la police. / [Mairie d’Aix]Jugement de police. Du 22 avril 1790. Extrait des registres de la police. / [Mairie d’Aix]
Condamnation à l'amende du sieur de Grimaldi pour insulte à une patrouille
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 22 avril 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, pe...Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, percepteur / Mairie d'Aix
Nomination du percepteur chargé de percevoir de percevoir les contributions directes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 4 janvier 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Br...Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
Appel des conscrits de l’an 7 et au contigent de l’an 8
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 16 janvier 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions directes de l'an XI... Les rôles des contributions foncières... sont en recouvremen...Contributions directes de l'an XI... Les rôles des contributions foncières... sont en recouvrement chez le citoyen Roolland / [Mairie d’Aix]
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 23 octobre 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intér...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intérim, au maire d'Aix.. [suivi de] le maire d’Aix ordonne aux conscrits... / [Mairie d’Aix]
Application et diffusion par le maire Sallier d’une lettre du sous-préfet qui convoquent les les conscrits des ans 9 et 10
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 8 février 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police... les joueurs trouvent toujours le moyen de se soustraire aux poursuites......Ordonnance de police... les joueurs trouvent toujours le moyen de se soustraire aux poursuites... / Mairie d'Aix
Réglementation sur les jeux
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 9 février 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le...Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personne...Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personnes qui ont acquis des maisons... / [Mairie d’Aix]
Production des titres de propriété pour le calcul de l’impôt
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 3 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police . La mairie d’Aix... ordonne : les charrettes apportant des grains / [Mairie...Ordonnance de police . La mairie d’Aix... ordonne : les charrettes apportant des grains / [Mairie d’Aix]
Sur la circulation des charrettes dans les rues, les meuniers, les balayeurs et la propreté des rues
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 28 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Les maires et adjoints d'Aix à leurs concitoyens. Citoyens, profondément affligés par les ravages...Les maires et adjoints d'Aix à leurs concitoyens. Citoyens, profondément affligés par les ravages affreux que les dernières pluies ont causées sur le territoire d’Aix, nous avons demandé au sous-préfet... la nomination de deux commissaires / Mairie d'Aix
Au sujet des vérifications par les commissaires des dommages occasionnés par les inondations. Dégrèvement des contributions pour ravages causés par les pluies
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 27 novembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulange...Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulangers, à une amende de 3 journées de travail, pour n'avoir pas mis le poids aux pains à quatre ; ordonne que la restitution du surexigé sera faite…
Condamnation de boulangers pour fraude
- Date
- vendredi 23 octobre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscrits de l'an XII. La Mairie d’Aix... donne avis aux jeunes gens nés depuis le 22 septembre ...Conscrits de l'an XII. La Mairie d’Aix... donne avis aux jeunes gens nés depuis le 22 septembre 1782 jusque et inclus le 20 septembre 1783 / [Mairie d’Aix]
Levée des classes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 2 septembre 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions directes de l'an XII.... les rôles de contributions … sont en recouvrement chez le ...Contributions directes de l'an XII.... les rôles de contributions … sont en recouvrement chez le citoyen Leblanc / Mairie d'Aix
Avis de la Mairie d'Aix sur la mise en recouvrement des rôles par le percepteur Leblanc.
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 10 novembre 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Maire de la ville d'Aix aux conscrits de l'an 1806, et à leurs pères, mères ou tuteurs / [Mair...Le Maire de la ville d'Aix aux conscrits de l'an 1806, et à leurs pères, mères ou tuteurs / [Mairie d’Aix]
Inscription sur les listes
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 17 janvier 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Maire de la ville d’Aix... arrête toute cornue employée au transport des vendanges... sera pré...Le Maire de la ville d’Aix... arrête toute cornue employée au transport des vendanges... sera préalablement jaugée et marquée / Mairie d'Aix
Arrêté portant sur un nouveau tarif des droits d'octroi relatif à la marque et au numéro de chaque cornue employée au transport des vendanges
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 6 septembre 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Comité de vaccine... sera ouvert tous les jeudis de chaque semaine / Mairie d'AixComité de vaccine... sera ouvert tous les jeudis de chaque semaine / Mairie d'Aix
Séance de vaccination gratuite pour les enfants pour tenter de faire disparaître la petite vérole
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 1 octobre 1804
- Classement
- Affiches anciennes
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Port d'armes.... Toute personne qui, à l’avenir, marcherait armée hors de sa propriété, sans un p...Port d'armes.... Toute personne qui, à l’avenir, marcherait armée hors de sa propriété, sans un port d’armes qui ne porterait pas la clause de la responsabilité de la Mairie, sera dans le cas d’être arrêtée.. / Mairie d'Aix
Les permis de port d’armes devront désormais comportait une clause de responsabilité personnelle
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 5 octobre 1804
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Maire de la ville d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, aux Conscrits de l'an XIII. / [Mair...Le Maire de la ville d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, aux Conscrits de l'an XIII. / [Mairie d’Aix]
Convocation des jeunes gens nés depuis le 24 septembre 1783 jusque et inclus le 22 septembre 1784
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 13 février 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxi...Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxième arrondissement, à M. le Maire d'Aix
Au sujet des conscrits réfractaires ou déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 13 décembre 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement rendu par le Tribunal de première instance du deuxième arrondissement du département des...Jugement rendu par le Tribunal de première instance du deuxième arrondissement du département des Bouches-du-Rhône
Condamnation de conscrits réfractaires [liste] à 1500 fr d'amende
- Auteur
- France. Tribunal de première instance (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 6 septembre 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscrits de l'an XIV. Avis de la Mairie aux jeunes gens nés depuis le 23 septembre 1784 jusque e...Conscrits de l'an XIV. Avis de la Mairie aux jeunes gens nés depuis le 23 septembre 1784 jusque et inclus le 22 septembre 1785. / Mairie d'Aix
Convocation et avis du maire aux conscrits de l'an 14
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 9 septembre 1805
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de 1807. Sont conscrits de cette classe tous les jeunes gens nés depuis le 1er Janvi...Conscription de 1807. Sont conscrits de cette classe tous les jeunes gens nés depuis le 1er Janvier, jusques et inclus le 31 décembre 1787. / Mairie d'Aix
Convocation de la classe
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 5 janvier 1807
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de mil huit cent huit. Sont conscrits de cette classe tous les jeunes gens nés depui...Conscription de mil huit cent huit. Sont conscrits de cette classe tous les jeunes gens nés depuis le 1er janvier 1788, jusques au 31 décembre de la dite année inclusivement, et qui ont leur domicile de droit dans cette ville... / Mairie d'Aix
Convocation de la classe
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 1 mai 1807
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de mil huit cent neuf. Proclamation aux conscrits de 1809, et à leurs pères, mères e...Conscription de mil huit cent neuf. Proclamation aux conscrits de 1809, et à leurs pères, mères et tuteurs / Mairie d'Aix
Avis aux conscrits de s'assurer qu'ils sont inscrits sur la liste
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 29 novembre 1807
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de1809. Sont Conscrits de cette classe tous les jeunes gens nés depuis le 1er janvie...Conscription de1809. Sont Conscrits de cette classe tous les jeunes gens nés depuis le 1er janvier jusqu'au 31 décembre 1789 inclusivement, et dont les pères, mères, ou tuteurs sont domiciliés dans les cantons d'Aix. / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 24 février 1808
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de 1810. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'Etat, Préfet du départeme...Conscription de 1810. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône
Répartition du contingent de conscrits entre les 3 arrondissements du département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 janvier 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Nous Maire de la ville d’Aix... une des villes où le bienfait de la vaccination est reçu avec le ...Nous Maire de la ville d’Aix... une des villes où le bienfait de la vaccination est reçu avec le moins d’empressement... / Mairie d'Aix
Au sujet de la petite vérole, du vaccin et des déclarations obligatoires
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 10 avril 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Enchère volontaire pardevant M. Castellan, Notaire à Aix, rue St. Esprit, isle 47, n°34Enchère volontaire pardevant M. Castellan, Notaire à Aix, rue St. Esprit, isle 47, n°34
Au sujet de biens-immeubles situés au terroir de Jouques
- Auteur
- Castellan
- Date
- mardi 12 décembre 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait du règlement impérial, du 17 mai 1809, relatif aux octrois / Mairie d'AixExtrait du règlement impérial, du 17 mai 1809, relatif aux octrois / Mairie d'Aix
Extrait du décret impérial sur les octrois (transit et passe-debout)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 28 décembre 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de la mairie d'Aix, département des Bouches-du-Rhône / Mairie d'AixExtrait des registres de la mairie d'Aix, département des Bouches-du-Rhône / Mairie d'Aix
Réquisition de lits et fournitures pour les conscrits malades détenus aux prisons de la ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 mars 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur le mariage de sa Majesté impériale et royale. / Mairie d'AixAvis sur le mariage de sa Majesté impériale et royale. / Mairie d'Aix
Acte d’indulgence de sa Majesté impériale et royale qui donne une dot de 600 francs à 6000 militaires en retraite pour leur mariage. 5 de ces dot concernent la ville d’Aix-en-Provence
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 3 avril 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 24 mai 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département ...Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les gardes-champêtres
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 juin 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de mil-huit-cent-onze. Sont Conscrits de cette classe, tous les jeunes gens nés dep...Conscription de mil-huit-cent-onze. Sont Conscrits de cette classe, tous les jeunes gens nés depuis le 1er janvier jusques au 31 décembre 1791, inclusivement, dont les pères, mères, ou tuteurs, ont leur domicile dans les cantons d'Aix. / Mairie d'Aix
Instruction pour les conscrits
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 24 février 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Dernier avis aux conscrits, déserteurs, réfractaires au retardataires de cette commune / Mairie d...Dernier avis aux conscrits, déserteurs, réfractaires au retardataires de cette commune / Mairie d'Aix
Dernier avis aux conscrits, déserteurs, réfractaires au retardataires de cette commune
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 29 avril 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfectu...Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnant l'ouverture du registre d'inscription des jeunes gens de la conscription de 1811
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 novembre 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des minutes de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-RhôneExtrait des minutes de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
L'arrêté de la Cour impériale fixant la date des assises.
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 4 juillet 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de mil huit cent onze. Liste préparatoire / Mairie d'AixConscription de mil huit cent onze. Liste préparatoire / Mairie d'Aix
Modalités d’inscription des jeunes gens de la conscription de 1811
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 24 novembre 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Dépôt de mendicité. Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches...Dépôt de mendicité. Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Répression du vagabondage
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 1 décembre 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Adjudication de la reconstruction à neuf d'une partie des pavés de la ville. Avis du Maire d'Aix....Adjudication de la reconstruction à neuf d'une partie des pavés de la ville. Avis du Maire d'Aix. / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 16 juillet 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Réparations des façades et du grand escalier de l'hôtel de ville / Mairie d'AixRéparations des façades et du grand escalier de l'hôtel de ville / Mairie d'Aix
Adjudication des travaux des façades et du grand escalier de l’hôtel de Ville
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 31 juillet 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Garde nationale. Avis relatif au remplacement du service dans la Garde nationale. / Mairie d'AixGarde nationale. Avis relatif au remplacement du service dans la Garde nationale. / Mairie d'Aix
Relativement au remplacement du service dans la garde nationale
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 6 décembre 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-RhôneExtraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Relatif à l'emploi des garnisaires contre les conscrits désobéissants
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 12 janvier 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône.Extrait des registres des arrêtés de la préfecture du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les mines de houille à Gardanne. Concession de mines au Sr Gaspard Coste ; [suivi de] La pétition du Sr Gaspard Coste à ce sujet
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 août 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux religieux et religieuses des couvens supprimés du royaume d'Italie, actuellement résidan...Avis aux religieux et religieuses des couvens supprimés du royaume d'Italie, actuellement résidans à Aix / Mairie d'Aix
Liquidation de pension des dits religieux et religieuses
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 19 octobre 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Fête de l'anniversaire du couronnement de S. M. l'Empereur et Roi et de celui de la bataille d'Au...Fête de l'anniversaire du couronnement de S. M. l'Empereur et Roi et de celui de la bataille d'Austerlitz / Mairie d'Aix
Programme de la fête de l’anniversaire du couronnement de S. M. et de la bataille d’Austerlitz
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 25 novembre 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Ferme des droits de magasinage et de hallage aux greniers publics / Mairie d'AixFerme des droits de magasinage et de hallage aux greniers publics / Mairie d'Aix
Adjudication par enchères de la ferme des droits de magasinage et de hallage aux greniers publics de la ville d’Aix-en-Provence
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 5 avril 1814
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions directes / Mairie d'AixContributions directes / Mairie d'Aix
Perception des contributions directes (contribution personnelle et mobilière et contribution portes et fenêtres, recouvrement de la contribution foncière et des patentes)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 17 février 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation. Le premier adjoint exerçant provisoirement les fonctions de maire, à ses concitoyen...Proclamation. Le premier adjoint exerçant provisoirement les fonctions de maire, à ses concitoyens / Mairie d'Aix
Remerciements aux habitants des communes des Milles, de Gardanne, d’Albertas, de Simaine, etc pour avoir répondu à l’appel du général Loverdo. Le maire presse aussi les habitants d'acquitter leurs impositions
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 5 juillet 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Lettre de S. Ex. M. le comte Nugent, lieutenant général des armées de S. M. Impériale, Royale, Ap...Lettre de S. Ex. M. le comte Nugent, lieutenant général des armées de S. M. Impériale, Royale, Apostolique, à M. le Maire d'Aix
Remerciements pour l'accueil fait à Aix aux troupes autrichiennes
- Auteur
- Nugent von Westmeath, Laval (1777-1862)
- Date
- mardi 29 août 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement correctionnel rendu par le tribunal civil d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneJugement correctionnel rendu par le tribunal civil d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnation de Mandin (André), Cabaretier à Lambesc, pour avoir donné à jouer dans son cabaret au jeu de hasard dit la Vendôme
- Auteur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 24 janvier 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Par arrêt de la Cour prévôtale séant à Aix... Franc (Mathieu)... a été condamné à la peine de mortPar arrêt de la Cour prévôtale séant à Aix... Franc (Mathieu)... a été condamné à la peine de mort
Condamnation à mort de Mathieu Franc, natif de Rousset, pour le meurtre de sa mère Anne Begouin. NB : ce criminel de droit commun est jugé par un tribunal d’exception mis en place en 1815 et normalement destiné aux bonapartistes. Juridiction d'...
- Date
- mercredi 12 juin 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le troisième Trimestre de l'an 1816
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 14 juin 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Par arrêt de la Cour prévôtale... Michel (Bache-Augustin)Par arrêt de la Cour prévôtale... Michel (Bache-Augustin)
Condamnation aux travaux forcés à perpétuité de Bache, Augustin Michel et de Marguerite Fereore son épouse pour vol à main armée. Juridiction d’exception
- Date
- samedi 20 juillet 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêt de la Cour royale d'Aix confirmatif d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Dr...Arrêt de la Cour royale d'Aix confirmatif d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Draguignan, portant condamnation contre Blanc (Hypolite), convaincu d'avoir proféré, dans une Auberge, des cris séditieux.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 8 août 1816
- Classement
- Affiches anciennes