Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Relatif aux réclamations concernant la teneur de la liste du collège d'arrondissement
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 16 février 1829
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des B...
Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 28 février 1829
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du préfet, qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du préfet, qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 2 mars 1829
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif aux opérations de la levée de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif aux opérations de la levée de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 1 février 1830
Classement
Affiches anciennes
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux op...
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1829 / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 3 février 1830
Classement
Affiches anciennes
Avis aux jeunes gens de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux jeunes gens de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 5 février 1830
Classement
Affiches anciennes
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux op...
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1828 / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 5 mars 1829
Classement
Affiches anciennes
Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la...
Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la prime accordée par le Conseil général / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 13 mars 1829
Classement
Affiches anciennes
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le ba...
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 février 1830
Classement
Affiches anciennes
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Nomination du Président et du Vice-président du collège électorat du premier arrondissement
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 14 mars 1829
Classement
Affiches anciennes
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 16 février 1830
Classement
Affiches anciennes
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 30 mars 1829
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 2 mars 1830
Classement
Affiches anciennes
Sondages pour la recherche des eaux souterraines / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sondages pour la recherche des eaux souterraines / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 6 mars 1830
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif aux règles à suivre dans le service des mutations de propriété / Préfecture des Bo...
Arrêté relatif aux règles à suivre dans le service des mutations de propriété / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 mai 1829
Classement
Affiches anciennes
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 9 mai 1829
Classement
Affiches anciennes
Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Examen des aspirants officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et herboristes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 juin 1829
Classement
Affiches anciennes
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 11 mai 1830
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury. Sous-préfecture des Bouc...
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 15 mai 1830
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 17 juillet 1829
Classement
Affiches anciennes
Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du trois...
Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du troisième arrondissement. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Collèges électoraux des 1er et 3e arrondissements
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 3 juin 1830
Classement
Affiches anciennes
Collège du département. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Collège du département. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Collège du Département
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 3 juin 1830
Classement
Affiches anciennes
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Nommant les présidents des collèges électoraux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 11 juin 1830
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ...
Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présents verront, salut. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Annonce de la dissolution de la chambre des députés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 17 juin 1830
Classement
Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 19 juin 1830
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif à la pêche fluviale. Enquête de commodo et incommodo / Préfecture des Bouches-du-R...
Arrêté relatif à la pêche fluviale. Enquête de commodo et incommodo / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sur le droit de pêche
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 22 juin 1830
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Convocation du collège électoral du 3e arrondissement
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 15 octobre 1829
Classement
Affiches anciennes
Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / P...
Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Au sujet de la composition des collèges électoraux
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 16 octobre 1829
Classement
Affiches anciennes
Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône...
Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 octobre 1829
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Nomination du président du collège électoral de l'arrondissement d'Arles : Sieur Marquis de Bausset
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 24 octobre 1829
Classement
Affiches anciennes
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 6 janvier 1830
Classement
Affiches anciennes
Avis relatif à la longueur des moyeux de charrette, voiture de roulage ou autre / Préfecture des ...
Avis relatif à la longueur des moyeux de charrette, voiture de roulage ou autre / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 20 janvier 1830
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 20 juillet 1830
Classement
Affiches anciennes
Révision des listes électorales et du jury / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Révision des listes électorales et du jury / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 14 août 1830
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du roi qui suspend la liberté de la presse périodique et semi-périodique / Préfecture ...
Ordonnance du roi qui suspend la liberté de la presse périodique et semi-périodique / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 30 juillet 1830
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du conseiller d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône, concernant l'exécution d...
Arrêté du conseiller d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône, concernant l'exécution de l'ordonnance royale du 25 juillet 1830, qui suspend la presse périodique et semi-périodique
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 30 juillet 1830
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du roi qui réforme, selon les principes de la charte constitutionnelle, les règles d'é...
Ordonnance du roi qui réforme, selon les principes de la charte constitutionnelle, les règles d'élections, et prescrit l'exécution de l'article 46 de la Charte / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 31 juillet 1830
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance du roi qui convoque les collèges électoraux d'arrondissement pour le 6 septembre proch...
Ordonnance du roi qui convoque les collèges électoraux d'arrondissement pour le 6 septembre prochain, les collèges de Département pour le 13 et la chambre des Paris et celle des Députés pour le 28 du même mois / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 31 juillet 1830
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres de la Cour royale séant à Aix Département des Bouches-du-Rhône
Extrait des registres de la Cour royale séant à Aix Département des Bouches-du-Rhône
Concernant la nomination, la prestation de serment et la démission de Mr Roux-Alphéran, greffier audiencier de la cour royale d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 9 août 1830
Classement
Affiches anciennes
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 3 janvier 1831
Classement
Affiches anciennes
Recouvrement des contributions directes et indirectes en 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Recouvrement des contributions directes et indirectes en 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 5 janvier 1831
Classement
Affiches anciennes
Arrêté portant désignation du lieu de réunion du collège électoral du deuxième arrondissement / P...
Arrêté portant désignation du lieu de réunion du collège électoral du deuxième arrondissement / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 7 janvier 1831
Classement
Affiches anciennes
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée d...
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe de 1830 / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 8 janvier 1831
Classement
Affiches anciennes
Monsieur, les électeurs du collège du deuxième arrondissement [...] devant s’assembler [...], la ...
Monsieur, les électeurs du collège du deuxième arrondissement [...] devant s’assembler [...], la carte ci-incluse vous est adressée... ». [suivi de] Carte d'électeur pour la réunion qui aura lieu le 13 de ce mois à Aix / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Comprend 2 pièces : la lettre d’invitation pour le vote et la carte d’électeur
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 8 janvier 1831
Classement
Affiches anciennes
Electeurs. L'opposition est de l'essence du Gouvernement représentatif… [par] le sous-préfet Chave
Electeurs. L'opposition est de l'essence du Gouvernement représentatif… [par] le sous-préfet Chave
Déclaration du Sous préfet d'Aix en faveur du candidat constitutionnel
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 13 janvier 1831
Classement
Affiches anciennes
Arrêté qui règle l'itinéraire du conseil de révision... de la classe de 1830 / Préfecture des Bou...
Arrêté qui règle l'itinéraire du conseil de révision... de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 20 janvier 1831
Classement
Affiches anciennes
Proclamation. Habitans des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Proclamation. Habitans des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Signée : Thomas Préfet, en prenant possession de ses fonctions
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 7 septembre 1830
Classement
Affiches anciennes
Formation de la compagnie des vétérans. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Formation de la compagnie des vétérans. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Conditions pour faire partie de la troupe
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 5 février 1831
Classement
Affiches anciennes
Avis aux patentables / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux patentables / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 21 février 1831
Classement
Affiches anciennes
Révision annuelle des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Révision annuelle des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône