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Filtré par : Affiches anciennes France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône) Bibliothèque Méjanes Geolocation
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Liste de rang et de service de la Cour royale, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône, pou...Liste de rang et de service de la Cour royale, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône, pour servir du 1er novembre 1829, au 1er novembre 1830
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 1 novembre 1829
- Classement
- Affiches anciennes
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Monsieur, la France était menacée de grands malheurs… / Cour royale d'Aix"Monsieur, la France était menacée de grands malheurs… / Cour royale d'Aix"
Circulaire du procureur général La Boulie aux magistrats du ressort de la cour, au sujet notamment du contrôle de la presse
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la Cour royale, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône, pou...Liste de rang et de service de la Cour royale, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône, pour servir du 1er novembre 1830, au 1er novembre 1831
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 1 novembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de la réception de S.A.R. le Dauphin à l'hôtel de Forbin de passage à Aix sur la ro...Procès-verbal de la réception de S.A.R. le Dauphin à l'hôtel de Forbin de passage à Aix sur la route de Toulon où il se rendait pour inspecter la flotte destinée à l’expédition d’Afrique / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 1 mai 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Vu l’ordonnance rendue le 5 août dernier [...], les assises du département des Bouche...Ordonnance. Vu l’ordonnance rendue le 5 août dernier [...], les assises du département des Bouches-du-Rhône ( ... ) s’ouvriront à Aix le mardi 8 novembre... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 6 septembre 1831
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la Cour royale... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-...Liste de rang et de service de la Cour royale... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 1 novembre 1831
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Vu le réquisitoire [...] ordonnons qu’il sera tenu de nouvelles et secondes assises d...Ordonnance. Vu le réquisitoire [...] ordonnons qu’il sera tenu de nouvelles et secondes assises dans le département des Bouches-du-Rhône... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 9 novembre 1831
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance : « en vertu des articles [....] ordonnons que les assises du département des Bouches-...Ordonnance : « en vertu des articles [....] ordonnons que les assises du département des Bouches-du-Rhône [...] s’ouvriront à Aix le lundi 20 février... » / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 28 décembre 1831
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêt : [...] « les détenus... doivent être rendus à la liberté, et reconduits sur le territoire ...Arrêt : [...] « les détenus... doivent être rendus à la liberté, et reconduits sur le territoire sarde... » / Cour royale d'Aix
Affaire du Carlo-Alberto
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 6 août 1832
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la Cour royale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône / C...Liste de rang et de service de la Cour royale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 1 novembre 1833
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance : « [...] ordonnons que les assises du département des Bouches-du-Rhône [...] s’ouvrir...Ordonnance : « [...] ordonnons que les assises du département des Bouches-du-Rhône [...] s’ouvriront à Aix le lundi 12 novembre... » / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Nommant le Président et les assesseurs pour les assisses du 4e trimestre
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 3 septembre 1832
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance : « [...] les assises du département des Bouches-du-Rhône... s’ouvriront à Aix le lun...Ordonnance : « [...] les assises du département des Bouches-du-Rhône... s’ouvriront à Aix le lundi 14 septembre... » / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 2 août 1835
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance [ nommant le président et les assesseurs des assises du 4e trimestre 1836] / Cour roy...Ordonnance [ nommant le président et les assesseurs des assises du 4e trimestre 1836] / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
M . Olivier présidera
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 31 août 1836
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance [nommant le président et les assesseurs des assises du 1e trimestre 1837] / Cour royal...Ordonnance [nommant le président et les assesseurs des assises du 1e trimestre 1837] / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
M. Castellan est nommé président
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 15 décembre 1836
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la Cour royale séant à Aix département des Bouches-du-Rhône / Cou...Liste de rang et de service de la Cour royale séant à Aix département des Bouches-du-Rhône / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 1 novembre 1835
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance [ nommant le président et les assesseurs des assises du 2e trimestre 1836] / Cour roya...Ordonnance [ nommant le président et les assesseurs des assises du 2e trimestre 1836] / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 24 février 1836
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance [nommant le président et les assesseurs des assises du 3e trimestre 1836] / Cour royal...Ordonnance [nommant le président et les assesseurs des assises du 3e trimestre 1836] / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 24 mai 1836
- Classement
- Affiches anciennes
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Liste de rang et de service de la Cour royale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône...Liste de rang et de service de la Cour royale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône...
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 novembre 1838
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance... Nous Alexandre-Simon Pataille... ordonnons que les Assises / Cour royale d'Aix. Dép...Ordonnance... Nous Alexandre-Simon Pataille... ordonnons que les Assises / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Report de l'ouverture des assises du 4 au 11 mars en raison des élections législatives
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 7 février 1839
- Classement
- Affiches anciennes
1 - 20 / 148 résultat(s)