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République française. Avis sur les déménagements de la Saint-Michel / Mairie d'AixRépublique française. Avis sur les déménagements de la Saint-Michel / Mairie d'Aix
Interdiction d'organiser des déménagements les 29 et 30 septembre, en raison de la venue du « Prince-Président »
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 18 septembre 1852
- Classement
- Affiches anciennes
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Aix. Avis au Public. / [Mairie d’Aix]Aix. Avis au Public. / [Mairie d’Aix]
Convocation des membres du Tiers n'appartenant ni à une corporation ni à la classe des paysans et ménagers, à l'Hôtel de Ville d'Aix, le 24 mars
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 19 mars 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du corps municipal du 28 avril 1790. Extrait des registres de la municipalité / [Mairi...Ordonnance du corps municipal du 28 avril 1790. Extrait des registres de la municipalité / [Mairie d’Aix]
Ordonnance du Corps municipal sur la dénonciation faite par le procureur de mettre à exécution le jugement rendu le 22 de ce mois contre le sieur Régusse.
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- mercredi 28 avril 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de police. Du 22 avril 1790. Extrait des registres de la police. / [Mairie d’Aix]Jugement de police. Du 22 avril 1790. Extrait des registres de la police. / [Mairie d’Aix]
Condamnation à l'amende du sieur de Grimaldi pour insulte à une patrouille
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 22 avril 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, pe...Patentes de l'an IX.... le rôles des patentes de l’an X a été remis au citoyen Marius Richaud, percepteur / Mairie d'Aix
Nomination du percepteur chargé de percevoir de percevoir les contributions directes
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 4 janvier 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Br...Ordre aux conscrits et réquisitionnaires de se rendre sous les les drapeaux de la République / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
Appel des conscrits de l’an 7 et au contigent de l’an 8
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 16 janvier 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions directes de l'an XI... Les rôles des contributions foncières... sont en recouvremen...Contributions directes de l'an XI... Les rôles des contributions foncières... sont en recouvrement chez le citoyen Roolland / [Mairie d’Aix]
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 23 octobre 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intér...Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intérim, au maire d'Aix.. [suivi de] le maire d’Aix ordonne aux conscrits... / [Mairie d’Aix]
Application et diffusion par le maire Sallier d’une lettre du sous-préfet qui convoquent les les conscrits des ans 9 et 10
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 8 février 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police... les joueurs trouvent toujours le moyen de se soustraire aux poursuites......Ordonnance de police... les joueurs trouvent toujours le moyen de se soustraire aux poursuites... / Mairie d'Aix
Réglementation sur les jeux
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 9 février 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le...Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personne...Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personnes qui ont acquis des maisons... / [Mairie d’Aix]
Production des titres de propriété pour le calcul de l’impôt
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 3 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police . La mairie d’Aix... ordonne : les charrettes apportant des grains / [Mairie...Ordonnance de police . La mairie d’Aix... ordonne : les charrettes apportant des grains / [Mairie d’Aix]
Sur la circulation des charrettes dans les rues, les meuniers, les balayeurs et la propreté des rues
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 28 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes