Arrêté de l'administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant suspension de ...
Arrêté de l'administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant suspension de l'administration municipale de la commune d'Aix. Séance du 28 pluviose, an 4
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 17 février 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur la nomination des officiers municip...
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur la nomination des officiers municipaux, agens municipaux et de leurs adjoints
Fixe le nombre d’officiers municipaux dans les communes de plus de 5000 habitants
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 26 octobre 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare nulles & com...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, qui déclare nulles & comme non-avenues les listes d'émigrés formées par les administrations des districts depuis la promulgation de la Loi du 28 Germinal
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 21 février 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur le paiement en assignats des denrée...
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône, sur le paiement en assignats des denrées et marchandises
Obligation faite au commerçants d’accepter le paiement en assignats pour l’achat des biens courants
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 15 novembre 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant nomination de co...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant nomination de commissaires pour une levée de voitures nécessaires au transport des fourrages, pour l'armée d'Italie
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 25 février 1796
Classement
Affiches anciennes
Emprunt forcé de l'an IVme
Emprunt forcé de l'an IVme
Sur la réception de la contribution en argent ou en nature des citoyens (acquittement de la part à l’emprunt forcé établi par la loi du 19 frimaire)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
décembre 1795
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des écoles primaires
Nombre d’instituteurs par communes, secteurs d’inspection...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 6 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, sur l'établissement des écoles centrales
Recrutement des professeurs, ouverture des cours
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 14 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, ordonnant la réimpressio...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, ordonnant la réimpression de l’arrêté du Directoire-Exécutif...qui accorde une somme de cent livres à ceux qui arrêtent un emigré ou un prêtre sujet à la déportation...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 18 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Copie de la lettre écrite au Directoire exécutif, par l'Administration du Département des Bouches...
Copie de la lettre écrite au Directoire exécutif, par l'Administration du Département des Bouches-du-Rhône
Au sujet des menées royalistes
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 26 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 27 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au corps législatif, composant le Consei...
Les administrateurs du département des Bouches-du-Rhone, au corps législatif, composant le Conseil des cinq cents
Lettre réclamant une enquête sur toutes les horreurs commises dans le midi
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 29 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêtés du Directoire exécutif, et de l'administration départementale des Bouches du Rhône, sur l...
Arrêtés du Directoire exécutif, et de l'administration départementale des Bouches du Rhône, sur la fixation du prix des grains en Fructidor, an 3me., & Vendémiaire, an 4me, en exécution de la loi du 13 Frimaire dernier
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 1 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Emprunt forcé de l'an IVe. Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 31 mars 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes ...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 17 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant prorogation du c...
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône, portant prorogation du concours pour la nomination aux places de professeurs de l'Ecole centrale du même département, jusqu'au 10 floréal prochain
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 11 avril 1796
Classement
Affiches anciennes
Avis au public
Avis au public
Correspondance en franchise avec l'administration
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 19 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de ...
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
dimanche 31 janvier 1796
Classement
Affiches anciennes
Emprunt forcé de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif du 5 pluviose, an 4 de la République fran...
Emprunt forcé de l'an IV. Arrêté du Directoire exécutif du 5 pluviose, an 4 de la République française, une et indivisible...
Publication des noms des personnes devant contribuer au recouvrement