Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier...
Arrêté de l'administration du département des Bouches du Rhône, du 10 novembre 1792, l'an premier de la République Française
Instructions sur les biens des émigrés, leurs fermiers, locataires, créanciers débiteurs etc...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 10 novembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la formation de nouveaux bataillons de volontaires.
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la formation de nouveaux bataillons de volontaires.
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 27 avril 1792
Classement
Affiches anciennes
Jugement de la police municipale, qui condamne François Brest, boucher, associé du citoyen Meynar...
Jugement de la police municipale, qui condamne François Brest, boucher, associé du citoyen Meynard, boucher, pour cause de surtaxe de la viande
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 20 novembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
Délibération du corps municipal sur la qualité, la fabrication & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mardi 1 mai 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques ...
Délibération du conseil général de la commune pour faciliter la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la vile / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 21 novembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune sur la qualité & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
Délibération du conseil général de la commune sur la qualité & la forme du pain / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 23 novembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Relatif à la grande & petite voirie
Arrêté du directoire du district d'Aix. Relatif à la grande & petite voirie
Auteur
District d’Aix
Date
samedi 5 mai 1792
Classement
Affiches anciennes
Copie de la lettre du citoyen Amelot, administrateur de la caisse de l'extraordinaire, ecrite aux...
Copie de la lettre du citoyen Amelot, administrateur de la caisse de l'extraordinaire, ecrite aux administrateurs du département des Bouches du Rhône. Paris le 26 novembre 1792, le premier de la République
Relativement à la vente des chapelles rurales du territoire de Marseille qui doivent être vendues comme les biens nationaux
Date
lundi 26 novembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du corps municipal, sur les visites domiciliaires / [Mairie d’Aix]
Délibération du corps municipal, sur les visites domiciliaires / [Mairie d’Aix]
Non respect du couvre-feux la nuit, les sorties nocturnes seront sanctionnées
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 9 mai 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du corps municipal, sur l'unique fabrication provisoire du pain de mer / [Mairie d’Aix]
Délibération du corps municipal, sur l'unique fabrication provisoire du pain de mer / [Mairie d’Aix]
Obligation faite aux boulanger de fabriquer leur pain avec du blé de mer durant une certaine période
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 11 mai 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du conseil de la commune, sur la fidélité du poids / [Mairie d’Aix]
Délibération du conseil de la commune, sur la fidélité du poids / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 3 décembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Jugements de la police municipale, sur l'attroupement des garçons boulangers / [Mairie d’Aix]
Jugements de la police municipale, sur l'attroupement des garçons boulangers / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 18 mai 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques ét...
Délibération du conseil général de la commune pour activer la rentrée des billets patriotiques étrangers circulant dans la ville / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 3 décembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Délibération du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Discipline militaire
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
samedi 19 mai 1792
Classement
Affiches anciennes
Lettre envoyée à la société des Anti-politiques d'Aix, par leurs Frères les Amis de la République...
Lettre envoyée à la société des Anti-politiques d'Aix, par leurs Frères les Amis de la République, du lieu de Barbantanne
Au sujet de calomnies contre le citoyen Chabaud
Auteur
Société des amis de la République (Barbantanne, Ardèche)
Date
mardi 4 décembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Discours prononcé par M. Perrin l'ainé, Maire d'Aix, & Président de la Société des Amis de la Con...
Discours prononcé par M. Perrin l'ainé, Maire d'Aix, & Président de la Société des Amis de la Constitution de la même ville, à la séance du dimanche 3 juin 1792, l'an quatrieme de la liberté
Remercie les compatriotes qui ont fait gravé une pierre en son nom dans la ville
Date
dimanche 3 juin 1792
Classement
Affiches anciennes
Jugement du tribunal de la police municipale, qui condamne Michel & Laurens Bernard fils, pour av...
Jugement du tribunal de la police municipale, qui condamne Michel & Laurens Bernard fils, pour avoir imprudemment tiré un fusil chargé à balle le long du rempart intérieur de la ville
Date
lundi 10 décembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Jugement du Tribunal de Police Correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Joseph Berthon,...
Jugement du Tribunal de Police Correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Joseph Berthon, charron de cette ville d'Aix, à un emprisonnement de trois mois … pour avoir voulu désarmer la sentinelle de garde à la porte des casernes
Rébellion contre la garde nationale
Auteur
France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 20 juin 1792
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, concernant les déserteurs de l'armée d'Italie
Proclamation de l'administration du district d'Aix, concernant les déserteurs de l'armée d'Italie
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 14 décembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Jugement du Tribunal de Police Correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Claire Samat…à ...
Jugement du Tribunal de Police Correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Claire Samat…à une amende de 20 sous, & à un emprisonnement de huit jours, pour avoir tenu en conversation des propos injurieux contre la Garde nationale…
Auteur
France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 11 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, concernant les déserteurs de l'armée d'Italie
Proclamation de l'administration du district d'Aix, concernant les déserteurs de l'armée d'Italie
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 14 décembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse. Frères et amis, la patrie est en danger
Adresse. Frères et amis, la patrie est en danger
Appel aux armes
Date
vendredi 20 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Roi, sur les dangers de la patrie / [Louis XVI]
Proclamation du Roi, sur les dangers de la patrie / [Louis XVI]
Rappelle la loi du 8 juillet qui fixe les mesures à prendre en cas d’atteinte à la sûreté du pays
Auteur
Louis XVI (1754-1793)
Date
vendredi 20 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclar...
Adresse du conseil général de la commune d'Aix, constitué en vigilance permanente. Sur la déclaration du danger de la patrie / [Mairie d’Aix]
Appel aux armes face à situation militaire
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
vendredi 20 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Loi relative à l'achat du numéraire. Donnée à Paris, le 29 juin 1792, l'an 4e. De la liberté
Loi relative à l'achat du numéraire. Donnée à Paris, le 29 juin 1792, l'an 4e. De la liberté
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
vendredi 20 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse de l'administration générale du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, au...
Adresse de l'administration générale du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, aux citoyens de son arrondissement, sur les dangers de la Patrie
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 24 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Procès-verbal de l'installation des juges du district d'Aix / [Mairie d’Aix]
Procès-verbal de l'installation des juges du district d'Aix / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 17 décembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône, sur les prêtres perturbateurs
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône, sur les prêtres perturbateurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 26 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse des administrateurs du district d'Aix en surveillance permanente
Adresse des administrateurs du district d'Aix en surveillance permanente
Sur les dévastations qui se commettent dans certaines contrées et dans les bois nationaux (appartenant auparavant aux émigrés)
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 19 décembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Marie Duplan à ...
Jugement du tribunal de police correctionnelle de cette ville d'Aix. Qui condamne Marie Duplan à une amende de 20 sous, & à vingt jours d'emprisonnement, pour avoir tenu en conversation des propos injurieux contre le bataillon de Gardes Nationales…
Auteur
France. Tribunal correctionnel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 28 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du corps municipal, pour l'inscription de tous les etrangers / [Mairie d’Aix]
Délibération du corps municipal, pour l'inscription de tous les etrangers / [Mairie d’Aix]
Tenue de registres par les aubergistes
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 30 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Avis au public / [Mairie d’Aix]
Avis au public / [Mairie d’Aix]
Rassemblement des sections de la garde nationale
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 13 août 1792
Classement
Affiches anciennes
Assemblées primaires / [Mairie d’Aix]
Assemblées primaires / [Mairie d’Aix]
Rassemblement des sections des assemblées primaires électorales
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
dimanche 19 août 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du conseil géneral de la commune, sur les passeports / [Mairie d’Aix]
Délibération du conseil géneral de la commune, sur les passeports / [Mairie d’Aix]
Contrôle des déplacements
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 30 juillet 1792
Classement
Affiches anciennes
Loi relative au remplacement de l'habillement des cent quatre-vingt-quatre bataillons des gardes ...
Loi relative au remplacement de l'habillement des cent quatre-vingt-quatre bataillons des gardes nationales. Donnée à Paris, le 1er. Août 1792, l'an 4e. De la liberté
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
dimanche 19 août 1792
Classement
Affiches anciennes
Observations aux citoyens du district de Tarascon, sur la suspension du pouvoir exécutif, et la c...
Observations aux citoyens du district de Tarascon, sur la suspension du pouvoir exécutif, et la convocation de la Convention nationale
Auteur
District de Tarascon
Date
août 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du corps électoral du district d'Aix, aux citoyens de l'arrondissement
Adresse du corps électoral du district d'Aix, aux citoyens de l'arrondissement
Appel au respect des personnes et de la propriété et au calme
Auteur
District d’Aix
Date
août 1792
Classement
Affiches anciennes
Opinion de A. C. Thibaudeau, député du département de la Vienne, à la Convention nationale [ex-pr...
Opinion de A. C. Thibaudeau, député du département de la Vienne, à la Convention nationale [ex-préfet du département des Bouches-du-Rhône]
Réquisitoire contre Louis XVI
Auteur
Thibaudeau, Antoine Claire (1765-1854)
Date
août 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]
Adresse du corps municipal. Sur le paiement des contributions de 1791. / [Mairie d’Aix]
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
mercredi 8 août 1792
Classement
Affiches anciennes
Délibération du conseil general de la commune, assemblé en surveillance permanente / [Mairie d’Aix]
Délibération du conseil general de la commune, assemblé en surveillance permanente / [Mairie d’Aix]
Détention et vente des armes
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
dimanche 12 août 1792
Classement
Affiches anciennes
Loi relative à la formation des assemblées primaires & électorales, pour le prompt rassemblement ...
Loi relative à la formation des assemblées primaires & électorales, pour le prompt rassemblement de la Convention Nationale, donnée à Paris, le 12 août 1792, l'an 4.me de la liberté. Décret de l'Assemblée nationale du 11 août 1792, l'an 4.me de la liberté
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
dimanche 12 août 1792
Classement
Affiches anciennes
Loi donnée à Paris, le 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté. Décret de l'Assemblée national...
Loi donnée à Paris, le 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté. Décret de l'Assemblée nationale, du 12 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Sur la prise des Tuileries le 10 août 1792
Auteur
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Date
dimanche 12 août 1792
Classement
Affiches anciennes
Les républicains antipolitiques d'Aix, aux citoyens
Les républicains antipolitiques d'Aix, aux citoyens
Au sujet de vexations exercées envers des citoyens de cette ville. Organisation d’un comité pour enregistrer les plaintes
Auteur
Société populaire des antipolitiques d'Aix-en-Provence
Date
1793
Classement
Affiches anciennes
Proclamation des commissaires du département des Bouches-du-Rhône pour la suspension des assemblé...
Proclamation des commissaires du département des Bouches-du-Rhône pour la suspension des assemblées des sections
Suspension des assemblées tant que tous les suspects ne seront pas arrêtés
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 19 avril 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté des représentants du peuple français, près les départements de la Drôme et des Bouches-du-...
Arrêté des représentants du peuple français, près les départements de la Drôme et des Bouches-du-Rhône
Mesures de répression à l'égard des autorités qui ont abusé de leurs pouvoirs etc. Pouvoir local donné aux commissaires provisoires avec appui des militaires
Auteur
France. Convention nationale
Date
dimanche 21 avril 1793
Classement
Affiches anciennes
Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la comm...
Souscription volontaire en faveur du bataillon d'Aix arrivé de Paris / Conseil général de la commune d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
Date
lundi 22 avril 1793
Classement
Affiches anciennes
Adresse de la Société des Amis de la République, séante à Martigues, à toutes les Sociétés républ...
Adresse de la Société des Amis de la République, séante à Martigues, à toutes les Sociétés républicaines du département des Bouches-du-Rhône
Se défendant de l'accusation d'incivisme
Auteur
Société des amis de la République (Martigues, Bouches-du-Rhône)
Date
1793
Classement
Affiches anciennes
Proclamation des administrateurs du district & des membres du conseil général de la commune réuni...
Proclamation des administrateurs du district & des membres du conseil général de la commune réunis, pour la reprise des assemblées des sections du 26 avril 1793, l'an deuxieme de la République Française
Auteur
District d’Aix
Date
vendredi 26 avril 1793
Classement
Affiches anciennes
« Les pères et mères des défenseurs de la République... » / [Mairie d’Aix]
« Les pères et mères des défenseurs de la République... » / [Mairie d’Aix]
Secours aux pères et mères des soldats engagés
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mai 1793
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du conseil Général de la Commune d'Aix
Proclamation du conseil Général de la Commune d'Aix
Affichage à l'extérieur des maisons des noms de tous les individus qui y résident. Contrôles d’identité
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal