Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 10 février 1802
Classement
Affiches anciennes
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paix
Election des juges de paix de l'arrondissement
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 27 mars 1802
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789
Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 9 juillet 1802
Classement
Affiches anciennes
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le...
Entreprise par adjudication au rabais des réparations, constructions et divisions à faire dans le local de la Maison commune de la ville d'Aix pour le placement provisoire du tribunal criminel du département des Bouches-du-Rhône / Sous-préfecture d'Aix
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 8 mars 1803
Classement
Affiches anciennes
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Ai...
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 5 avril 1803
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du dé...
Ordonnance de police sur les monnoies / Sous-préfecture du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
lundi 30 mai 1803
Classement
Affiches anciennes
Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxi...
Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxième arrondissement, à M. le Maire d'Aix
Au sujet des conscrits réfractaires ou déserteurs
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
samedi 13 décembre 1806
Classement
Affiches anciennes
Conscription de 1810. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'Etat, Préfet du départeme...
Conscription de 1810. Extrait des registres des arrêtés du Conseiller-d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône
Répartition du contingent de conscrits entre les 3 arrondissements du département des Bouches-du-Rhône
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 10 janvier 1809
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Extrait des registres des arrêtés du conseiller-d'État, Préfet du département des Bouches-du-Rhône.
Arrêté concernant les conditions de vie des salpêtriers et leurs obligations
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
jeudi 24 mai 1810
Classement
Affiches anciennes
Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département ...
Extrait des registres des arrêtés du Comte de l'Empire, Conseiller d'État, préfet du département des Bouches-du-Rhône.