Documents
Votre recherche a retourné 1447 résultat(s)
-
Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Collège du premier arrondissement électoral. Avis / Préfecture des Bouches-du-RhôneRelatif aux réclamations concernant la teneur de la liste du collège d'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 février 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des B...
Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 février 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du préfet, qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du préfet, qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 2 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif aux opérations de la levée de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif aux opérations de la levée de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 1 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux op...
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1829 / Sous-préfecture d'Aix- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 3 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux jeunes gens de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux jeunes gens de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 5 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux op...
Département des Bouches-du-Rhône. Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage, pour la levée des jeunes gens de la classe de 1828 / Sous-préfecture d'Aix- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 5 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la...
Avis aux propriétaires qui ayant planté des mûriers ou des oliviers, ont droit de participer à la prime accordée par le Conseil général / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 13 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le ba...
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-RhôneNomination du Président et du Vice-président du collège électorat du premier arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 16 février 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Itinéraire du Conseil de révision de la classe de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mars 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 2 mars 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Sondages pour la recherche des eaux souterraines / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sondages pour la recherche des eaux souterraines / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 6 mars 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif aux règles à suivre dans le service des mutations de propriété / Préfecture des Bo...
Arrêté relatif aux règles à suivre dans le service des mutations de propriété / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 mai 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 9 mai 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réunion du jury médical. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-RhôneExamen des aspirants officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes et herboristes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 juin 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Révision des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 11 mai 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury. Sous-préfecture des Bouc...
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury. Sous-préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 mai 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-RhôneArrêté du préfet sur la publication des listes électorales/ Dissolution de la chambre des Députés et convocation des collèges électoraux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 21 mai 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 juillet 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du trois...
Collège du premier arrondissement électoral. Tableau de rectification [suivi de] Collège du troisième arrondissement. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneCollèges électoraux des 1er et 3e arrondissements
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Collège du département. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Collège du département. Tableau de rectification / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneCollège du Département
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 3 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Extrait d'une ordonnance du Roi / Préfecture des Bouches-du-RhôneNommant les présidents des collèges électoraux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ...
Proclamation du Roi. Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présents verront, salut. / Préfecture des Bouches-du-RhôneAnnonce de la dissolution de la chambre des députés
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Vive le Roi. Armée d'Afrique / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Vive le Roi. Armée d'Afrique / Préfecture des Bouches-du-RhôneBulletin annonçant le débarquement en Algérie (Sidi-Ferruch)
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 18 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-RhôneConcernant le maintien de l'ordre pendant la durée des élections
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 19 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à la pêche fluviale. Enquête de commodo et incommodo / Préfecture des Bouches-du-R...
Arrêté relatif à la pêche fluviale. Enquête de commodo et incommodo / Préfecture des Bouches-du-RhôneSur le droit de pêche
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-RhôneConvocation du collège électoral du 3e arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 15 octobre 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / P...
Département des Bouches-du-Rhône. Liste générale du jury pour 1830. Arrêté général de clôture / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneAu sujet de la composition des collèges électoraux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 16 octobre 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône...
Avis aux propriétaires de chevaux et aux gardiens des manades du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 octobre 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-RhôneNomination du président du collège électoral de l'arrondissement d'Arles : Sieur Marquis de Bausset
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 24 octobre 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 6 janvier 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis relatif à la longueur des moyeux de charrette, voiture de roulage ou autre / Préfecture des ...
Avis relatif à la longueur des moyeux de charrette, voiture de roulage ou autre / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 20 janvier 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif à l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi qui dissout la chambre des députés des départemens (sic) / Préfecture des Bouch...
Ordonnance du roi qui dissout la chambre des députés des départemens (sic) / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Révision des listes électorales et du jury / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Révision des listes électorales et du jury / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 août 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi qui suspend la liberté de la presse périodique et semi-périodique / Préfecture ...
Ordonnance du roi qui suspend la liberté de la presse périodique et semi-périodique / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du conseiller d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône, concernant l'exécution d...
Arrêté du conseiller d'Etat, Préfet du département des Bouches-du-Rhône, concernant l'exécution de l'ordonnance royale du 25 juillet 1830, qui suspend la presse périodique et semi-périodique- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 30 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi qui réforme, selon les principes de la charte constitutionnelle, les règles d'é...
Ordonnance du roi qui réforme, selon les principes de la charte constitutionnelle, les règles d'élections, et prescrit l'exécution de l'article 46 de la Charte / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 31 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi qui convoque les collèges électoraux d'arrondissement pour le 6 septembre proch...
Ordonnance du roi qui convoque les collèges électoraux d'arrondissement pour le 6 septembre prochain, les collèges de Département pour le 13 et la chambre des Paris et celle des Députés pour le 28 du même mois / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 31 juillet 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Extrait des registres de la Cour royale séant à Aix Département des Bouches-du-Rhône
Extrait des registres de la Cour royale séant à Aix Département des Bouches-du-RhôneConcernant la nomination, la prestation de serment et la démission de Mr Roux-Alphéran, greffier audiencier de la cour royale d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 9 août 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Culture du tabac. Livraison des feuilles récoltées en 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 3 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Départ du roi Charles X et de sa famille. Nouvelle officielle / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Départ du roi Charles X et de sa famille. Nouvelle officielle / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 23 août 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Recouvrement des contributions directes et indirectes en 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Recouvrement des contributions directes et indirectes en 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 5 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté portant désignation du lieu de réunion du collège électoral du deuxième arrondissement / P...
Arrêté portant désignation du lieu de réunion du collège électoral du deuxième arrondissement / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 7 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée d...
Arrêté relatif à l'examen des tableaux de recensement et aux opérations du tirage pour la levée des jeunes gens de la classe de 1830 / Sous-préfecture d'Aix- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 8 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Monsieur, les électeurs du collège du deuxième arrondissement [...] devant s’assembler [...], la ...
Monsieur, les électeurs du collège du deuxième arrondissement [...] devant s’assembler [...], la carte ci-incluse vous est adressée... ». [suivi de] Carte d'électeur pour la réunion qui aura lieu le 13 de ce mois à Aix / Préfecture des Bouches-du-RhôneComprend 2 pièces : la lettre d’invitation pour le vote et la carte d’électeur
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 8 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Electeurs. L'opposition est de l'essence du Gouvernement représentatif… [par] le sous-préfet Chave
Electeurs. L'opposition est de l'essence du Gouvernement représentatif… [par] le sous-préfet ChaveDéclaration du Sous préfet d'Aix en faveur du candidat constitutionnel
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 13 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté qui règle l'itinéraire du conseil de révision... de la classe de 1830 / Préfecture des Bou...
Arrêté qui règle l'itinéraire du conseil de révision... de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 20 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Proclamation. Habitans des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Proclamation. Habitans des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-RhôneSignée : Thomas Préfet, en prenant possession de ses fonctions
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 7 septembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Formation de la compagnie des vétérans. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Formation de la compagnie des vétérans. Avis / Préfecture des Bouches-du-RhôneConditions pour faire partie de la troupe
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 5 février 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux patentables / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux patentables / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 21 février 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Révision annuelle des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Révision annuelle des listes électorales et du jury. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 9 septembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux jeunes gens de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux jeunes gens de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis [aux] administrés qui désireraient faire l’acquisition de bois domaniaux.... / Préfecture de...
Avis [aux] administrés qui désireraient faire l’acquisition de bois domaniaux.... / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 mars 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis [aux] jeunes gens qui seraient dans l’intention de participer au concours ouvert dans les dé...
Avis [aux] jeunes gens qui seraient dans l’intention de participer au concours ouvert dans les départemens pour l’admission à l’école navale (… ) de Brest... / Préfecture des Bouches-du-RhôneConcours pour l' admission à l’ École Navale de Brest (1831)
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 11 mars 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis à MM. les officiers mis à la solde de congé / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis à MM. les officiers mis à la solde de congé / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 14 mars 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté du Préfet qui suspend l'exercice de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 mars 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux jeunes gens de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux jeunes gens de la classe de 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 23 mars 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux militaires porteurs d'un congé d'un an / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux militaires porteurs d'un congé d'un an / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 31 mars 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Assiette des contributions, personnelles, mobilière et portes et fenêtres de 1831 / Préfecture de...
Assiette des contributions, personnelles, mobilière et portes et fenêtres de 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 13 avril 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Convocation des collèges électoraux pour compléter la chambre des députés. Ordonnance du Roi. 'Lo...
Convocation des collèges électoraux pour compléter la chambre des députés. Ordonnance du Roi. 'Louis Philippe roi des Français...' / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 20 septembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du Roi. « Louis-Philippe... » / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ordonnance du Roi. « Louis-Philippe... » / Préfecture des Bouches-du-RhôneAmnistie
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 20 septembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Contributions directes de 1831. Dégrèvements provisoires proportionnels à ceux obtenus en 1830 / ...
Contributions directes de 1831. Dégrèvements provisoires proportionnels à ceux obtenus en 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 20 avril 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Fête du roi. Proclamation / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Fête du roi. Proclamation / Préfecture des Bouches-du-RhôneProgramme des festivités
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 23 avril 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté portant désignation des lieux de réunion des collèges électoraux / Préfecture des Bouches-...
Arrêté portant désignation des lieux de réunion des collèges électoraux / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 7 octobre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Listes électorales / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Listes électorales / Préfecture des Bouches-du-RhôneOuverture des registres
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 26 avril 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Continuation de la perception provisoire des contributions indirectes / Préfecture des Bouches-du...
Continuation de la perception provisoire des contributions indirectes / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 27 avril 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux jeunes soldats de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux jeunes soldats de la classe de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 8 octobre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Concours pour l'admission à l'école polytechnique / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Concours pour l'admission à l'école polytechnique / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 17 mai 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Perception provisoire des quatre nouveaux douzième des contributions directes de 1831 / Préfectur...
Perception provisoire des quatre nouveaux douzième des contributions directes de 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 mai 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis à MM. les officiers de l'armée de mer / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis à MM. les officiers de l'armée de mer / Préfecture des Bouches-du-RhôneSur le règlement des pensions
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 mai 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux jeunes soldats restés disponibles sur les contingents des classes de 1829, 1828 et 1824 ...
Avis aux jeunes soldats restés disponibles sur les contingents des classes de 1829, 1828 et 1824 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 25 octobre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Formation de la compagnie de vétérans. Avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Formation de la compagnie de vétérans. Avis / Préfecture des Bouches-du-RhôneFormalités à remplir pour obtenir le statut de vétéran
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 13 décembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance royale. Convocation du collège électoral du 2me arrondissement du département des Bouc...
Ordonnance royale. Convocation du collège électoral du 2me arrondissement du département des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 13 décembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Mirabeau / Préfecture des Bouches-...
Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Mirabeau / Préfecture des Bouches-du-RhôneAdjudication des travaux
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 26 octobre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux engagés volontaires ou rengagés, licenciés de l'ex-garde royale / Préfecture des Bouche...
Avis aux engagés volontaires ou rengagés, licenciés de l'ex-garde royale / Préfecture des Bouches-du-RhôneSigné Thomas
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 14 décembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté sur la culture du tabac pendant l'année 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté sur la culture du tabac pendant l'année 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 27 décembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Demande en concession des mines de lignite de Coudoux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Demande en concession des mines de lignite de Coudoux / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 29 octobre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Loi sur les grains / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Loi sur les grains / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 11 novembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Liste générale du jury pour 1831. Arrêté général de clôture / Préfecture du département des Bouch...
Liste générale du jury pour 1831. Arrêté général de clôture / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 16 novembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Construction d'un pont suspendu sur la Durance, pour remplacer le bac de Mirabeau. Nouvel avis / ...
Construction d'un pont suspendu sur la Durance, pour remplacer le bac de Mirabeau. Nouvel avis / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 19 novembre 1830
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à la publication des tableaux de recensement des jeunes gens de la classe de 1830....
Arrêté relatif à la publication des tableaux de recensement des jeunes gens de la classe de 1830... / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 3 janvier 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à la Garde nationale / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif à la Garde nationale / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 20 mai 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Réunion du jury médical, session de 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réunion du jury médical, session de 1831 / Préfecture des Bouches-du-RhôneExamen des aspirants officiers de santé, pharmacien, herboristes et sages-femmes
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 26 mai 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté concernant la petite vérole et la propagation de la vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant la petite vérole et la propagation de la vaccine / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 février 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ministère de l'Intérieur. Extrait d'une ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Ministère de l'Intérieur. Extrait d'une ordonnance du roi / Préfecture des Bouches-du-RhôneConvocation du collège électoral du 1er arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 février 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Réunion du jury de médecine. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réunion du jury de médecine. Session de 1829 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 20 août 1829
- Classement
- Affiches anciennes
-
Liste des électeurs communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Liste des électeurs communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 27 mai 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury / [Sous-préfecture d’Aix]
Arrêté relatif à la révision annuelle des listes électorales et du jury / [Sous-préfecture d’Aix]- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 mai 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi : la chambre des députés est dissoute [...], Les collèges électoraux sont convo...
Ordonnance du roi : la chambre des députés est dissoute [...], Les collèges électoraux sont convoqués... / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 31 mai 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Ordonnance du roi : les collèges électoraux [...] se réuniront dans les villes désignées au table...
Ordonnance du roi : les collèges électoraux [...] se réuniront dans les villes désignées au tableau qui suit... / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 22 juin 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Avis aux jeunes soldats de la classe de 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Avis aux jeunes soldats de la classe de 1831 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1832
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté relatif à la formation des listes d'électeurs communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté relatif à la formation des listes d'électeurs communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 2 janvier 1832
- Classement
- Affiches anciennes
-
Dépêche télégraphique de Paris le 6 juillet à 6h du matin : Paris est parfaitement tranquille... ...
Dépêche télégraphique de Paris le 6 juillet à 6h du matin : Paris est parfaitement tranquille... / [Préfecture des Bouches-du-Rhône]Au sujet des élections à Paris
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 6 juillet 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Loi qui autorise la perception des impôts directs et indirects pour le premier trimestre de 1832 ...
Loi qui autorise la perception des impôts directs et indirects pour le premier trimestre de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 11 janvier 1832
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté pour la célébration de l'anniversaire des 27, 28 et 29 juillet 1830 / Préfecture des Bouch...
Arrêté pour la célébration de l'anniversaire des 27, 28 et 29 juillet 1830 / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 18 juillet 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 21 juillet 1831
- Classement
- Affiches anciennes
-
Dépêche télégraphique de Paris du 4 août 1831, à deux heures et demie du soir / Préfecture des Bo...
Dépêche télégraphique de Paris du 4 août 1831, à deux heures et demie du soir / Préfecture des Bouches-du-RhôneAnnonce de l'envoi d'une armée au secours de la Belgique contre la Roi de Hollande
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 5 août 1831
- Classement
- Affiches anciennes