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Décision du Directoire du District d'Aix, département des Bouches-du-Rhône. Du 18 août 1790Décision du Directoire du District d'Aix, département des Bouches-du-Rhône. Du 18 août 1790
Fixe le traitement des députés à la fédération nationale
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 18 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tou...Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tous les domaines nationaux situés dans leurs territoires
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 14 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de...Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 1 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du conting...Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 9 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, toucha...Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, touchant la conservation des biens des émigrés affectés à l'indemnité due à la Nation, & touchant la protection due aux administrateurs de ces biens
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 1 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la public...Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la publicité des séances des corps administratifs & municipaux. Du 19 septembre 1792, l'an premier de la République
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 29 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l'administration générale du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, au...Adresse de l'administration générale du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, aux citoyens de son arrondissement, sur les dangers de la Patrie
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 24 juillet 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse des administrateurs du district d'Aix en surveillance permanenteAdresse des administrateurs du district d'Aix en surveillance permanente
Sur les dévastations qui se commettent dans certaines contrées et dans les bois nationaux (appartenant auparavant aux émigrés)
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 19 décembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation des administrateurs du district & des membres du conseil général de la commune réuni...Proclamation des administrateurs du district & des membres du conseil général de la commune réunis, pour la reprise des assemblées des sections du 26 avril 1793, l'an deuxieme de la République Française
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 26 avril 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Emigrés, encan des meubles et effets des émigrés.... District d’Aix, canton d’Aix, Municipalité d...Emigrés, encan des meubles et effets des émigrés.... District d’Aix, canton d’Aix, Municipalité d’Aix
Enchères des bien des émigrés
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 4 janvier 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du Directoire du District d'Aix du 4 février 1793, l’an 2d de la Répubique françaiseArrêté du Directoire du District d'Aix du 4 février 1793, l’an 2d de la Répubique française
Relatif au certificat de résidence délivré aux fonctionnaires publics, ex- religieux, ex religieuses etc. (ne sont pas soupçonnés d’émigration)
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- lundi 4 février 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis au Public. L’administration du district s’est vue à regret privée d’un receveur / District d...Avis au Public. L’administration du district s’est vue à regret privée d’un receveur / District d’Aix
Appel à candidature pour remplacer le receveur
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 8 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'AixProcès-verbal de la levée du scellé du citoyen Leroi, chef de légion / Directoire du District d'Aix
Suite à perquisition chez le présumé coupable
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 15 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait du registre des avis et r[d]ecisions du directoire du district d'AixExtrait du registre des avis et r[d]ecisions du directoire du district d'Aix
Approuve la commune de Trets pour son appel à la concorde et l’organisation de sections
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 21 mai 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration du district d'Aix, relatif aux fonctionnaires publics, & autres person...Arrêté de l'Administration du district d'Aix, relatif aux fonctionnaires publics, & autres personnes ayant traitemens ou pensions payables par la caisse du district, qui ont déjà produit l'attestation de non-émigration
Assouplissement du contrôle de l’émigration
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 26 juin 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, relatif aux volon...Arrêté de l'administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, relatif aux volontaires de la levée des 6 000 hommes qui ont reçus des armes de leurs municipalités
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 14 août 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l'administration du district d'Aix, aux communes & sociétés populaires de son arrondis...Adresse de l'administration du district d'Aix, aux communes & sociétés populaires de son arrondissement
Appel aux volontaires pour le siège de Toulon
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 17 décembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l'Administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, à la Convention ...Adresse de l'Administration du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, à la Convention Nationale
Promesse de maintien du gouvernement révolutionnaire
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux ouvriers en fer, travaillans dans l'arrondissement du district [par l’] agent national d...Avis aux ouvriers en fer, travaillans dans l'arrondissement du district [par l’] agent national du district d'Aix, Roux-Martin
Appel aux ouvriers capables de fabriquer des baillonettes
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 23 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de l'administration du district d'Aix, du 15 nivose, de l'an 2.nd de la République ...Proclamation de l'administration du district d'Aix, du 15 nivose, de l'an 2.nd de la République une & indivisible
Déclaration des besoins en vivres des citoyens avant de répartir blés et viande entre les communes
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- samedi 4 janvier 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. L'agent national près le district d'Aix, aux citoyens commissaires préposés aux inventaires...Avis. L'agent national près le district d'Aix, aux citoyens commissaires préposés aux inventaires des biens des émigrés, condamnés, déportés ou détenus
Inventaire des alcools appartenant aux émigrés
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 25 avril 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du district d'Aix. Du 21 prairial, an second de la République Français...Arrêté de l'administration du district d'Aix. Du 21 prairial, an second de la République Française, une indivisible, démocratique & impérissable
Interdiction aux ouvriers et journaliers de se coaliser pour refuser des travaux exigés par la réquisition.
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- lundi 9 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux débiteurs, fermiers & détenteurs des biens des émigrés, déportés, reclus, condamnés, mis...Avis aux débiteurs, fermiers & détenteurs des biens des émigrés, déportés, reclus, condamnés, mis hors de la loi et aux débiteurs des habitans de commune-affranchie, & du port de la montagne [par l’] agent national du district d'Aix, Roux-Martin
Déclaration des fermes et créances
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 29 juin 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du district d'Aix, sur la surveillance de l'esprit public dans les com...Arrêté de l'administration du district d'Aix, sur la surveillance de l'esprit public dans les communes du ressort
Contrôle des propos séditieux
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 26 octobre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du district d'Aix, à leurs concitoyens. Instruction publique, écoles primairesLes administrateurs du district d'Aix, à leurs concitoyens. Instruction publique, écoles primaires
Organisation de l’instruction publique : une école pour 1000 habitants, contenus d’enseignement...
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 19 décembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Deuxième avis. Les administrateurs du district d'Aix, aux municipalités et aux citoyens. Instruct...Deuxième avis. Les administrateurs du district d'Aix, aux municipalités et aux citoyens. Instruction publique. Ecoles primaires
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- vendredi 26 décembre 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du district d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, à la convention national...Les administrateurs du district d'Aix, département des Bouches-du-Rhône, à la convention nationale du 23 germinal an III
Appel à la poursuite « des ennemis de la patrie »
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 12 avril 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Les administrateurs du directoire du District d’Aix aux citoyens du district, sur la loi du 9 flo...Les administrateurs du directoire du District d’Aix aux citoyens du district, sur la loi du 9 floréal dernier, relative aux ascendans des émigrés
Obligation faite de déclarer les biens des émigrés
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 28 mai 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux citoyens sur la nouvelle forme de vente des domaines nationaux / Directoire du District ...Avis aux citoyens sur la nouvelle forme de vente des domaines nationaux / Directoire du District d'Aix
Modalités d’organisation des ventes des biens nationaux
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 10 juin 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Le jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissementLe jury d'instruction publique du district d'Aix aux citoyens de son arrondissement
Sur la tenue des écoles primaires d'Aix : rappel des devoirs des élèves et des instituteurs, discipline et inspection
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 5 juillet 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions...Relevé des comptes rendus, en exécution de la loi du 13 frimaire, an troisième, des contributions établies, sans une autorisation directe et spéciale de la loi, dans les communes d'Auriol, Peyroles et Eguilles / District d'Aix
Relevés des recettes et dépenses
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- dimanche 23 août 1795
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté du directoire du district d'Aix, sur l'état à dresser par les municipalités, des domaines ...Arrêté du directoire du district d'Aix, sur l'état à dresser par les municipalités, des domaines & mobiliers nationaux à vendre, ensuite des divers décrets de l'Assemblée nationale
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- mardi 6 novembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration du district d'Aix, contenant rétractation du serment par elle prêté le...Arrêté de l'Administration du district d'Aix, contenant rétractation du serment par elle prêté le 23 juin 1793 … [suivi de] Suit la teneur de l’arrêté pris le 10 juillet 1793 par l’administration & non encore inséré dans les registres
Soumission à la Convention nationale
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- lundi 2 septembre 1793
- Classement
- Affiches anciennes
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L'agent national du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, aux ouvriers patriotes, dan...L'agent national du district d'Aix, département des Bouches du Rhône, aux ouvriers patriotes, dans l'arrondissement du disctrict
Fabrication d'armes. Mobilisation
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 6 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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Premier supplément à la liste générale des émigrés de toute la République. Lettre. District d'Aix...Premier supplément à la liste générale des émigrés de toute la République. Lettre. District d'Aix. Avis aux municipalités
Modalités de dépôts de déclaration pour les créanciers
- Auteur
- District d’Aix
- Date
- 1794
- Classement
- Affiches anciennes