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Recueil administratif de 1830. N° 18. Discours prononcé par M. de Seze, président du collège élec...
Recueil administratif de 1830. N° 18. Discours prononcé par M. de Seze, président du collège électoral des Basses-Alpes à l'ouverture de la session. [suivi de] Discours prononcé par Mr le Préfet des Basses Alpes, devant une assemblée d'électeurs.- Créateur
- Alpes-de-Haute-Provence
- Date
- dimanche 27 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Discours prononcé le 24 juin 1830 par M. le Préfet des Basses-Alpes, devant une assemblée d'élect...
Discours prononcé le 24 juin 1830 par M. le Préfet des Basses-Alpes, devant une assemblée d'électeurs et imprimé sur leur demande / Préfecture des Basses-Alpes- Créateur
- Alpes-de-Haute-Provence
- Date
- jeudi 24 juin 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Publication relative à une demande de concession de mines de lignites situées sur la commune de S...
Publication relative à une demande de concession de mines de lignites situées sur la commune de Sainte-Croix de la Lauze [...], département des Basses-Alpes / Préfecture des Basses Alpes- Créateur
- Alpes-de-Haute-Provence
- Date
- vendredi 6 avril 1832
- Classement
- Affiches anciennes
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Fermeture de la chasse : arrêté / Préfecture des Basses-Alpes
Fermeture de la chasse : arrêté / Préfecture des Basses-Alpes- Créateur
- Alpes-de-Haute-Provence
- Date
- vendredi 29 décembre 1876
- Classement
- Affiches anciennes
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Chemins vicinaux. Travaux à exécuter sur le chemin d'intérêt commun n° 17. Adjudication à donner ...
Chemins vicinaux. Travaux à exécuter sur le chemin d'intérêt commun n° 17. Adjudication à donner en l'hôtel de la préfecture le samedi 24 juin 1882 à 2 heures du soir / Préfecture des Basses-Alpes- Créateur
- Alpes-de-Haute-Provence
- Date
- mardi 23 mai 1882
- Classement
- Affiches anciennes
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Le préfet du département des Basses-Alpes aux habitants du département / Préfecture des Basses-Alpes
Le préfet du département des Basses-Alpes aux habitants du département / Préfecture des Basses-AlpesProclamation de Napoléon II par les deux chambres
- Créateur
- Alpes-de-Haute-Provence
- Date
- lundi 3 juillet 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Nouvelles officielles adressées à M. le préfet du département / Préfecture des Basses-Alpes
Nouvelles officielles adressées à M. le préfet du département / Préfecture des Basses-AlpesCompte rendu de la séance du 30 juin à la chambre des représentants
- Créateur
- Alpes-de-Haute-Provence
- Date
- mercredi 5 juillet 1815
- Classement
- Affiches anciennes