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Garde nationale. Avis relatif au remplacement du service dans la Garde nationale. / Mairie d'AixGarde nationale. Avis relatif au remplacement du service dans la Garde nationale. / Mairie d'Aix
Relativement au remplacement du service dans la garde nationale
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 6 décembre 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis sur le renouvellement de la ferme des places aux halles, foires et marchés / Mairie d'AixAvis sur le renouvellement de la ferme des places aux halles, foires et marchés / Mairie d'Aix
Appel d’offre pour la ferme de la foire et du marché des deux places aux Halles
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 24 avril 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Ferme des droits de magasinage et de hallage aux greniers publics / Mairie d'AixFerme des droits de magasinage et de hallage aux greniers publics / Mairie d'Aix
Adjudication par enchères de la ferme des droits de magasinage et de hallage aux greniers publics de la ville d’Aix-en-Provence
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 5 avril 1814
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis. Nous maire d’Aix...Vu la lettre de M. le sous-préfet du 5 courant / Mairie d'AixAvis. Nous maire d’Aix...Vu la lettre de M. le sous-préfet du 5 courant / Mairie d'Aix
Formation d'un comité de secours, collecte pour le soulagement de la classe indigente
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 28 décembre 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Aix. Avis au Public. / [Mairie d’Aix]Aix. Avis au Public. / [Mairie d’Aix]
Convocation des membres du Tiers n'appartenant ni à une corporation ni à la classe des paysans et ménagers, à l'Hôtel de Ville d'Aix, le 24 mars
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 19 mars 1789
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des minutes de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-RhôneExtrait des minutes de la Cour impériale séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
L'arrêté de la Cour impériale fixant la date des assises.
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 4 juillet 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le troisième Trimestre de l'an 1816
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 14 juin 1816
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. nous François Baffier... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de l'an 1817
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 10 juillet 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'AixOrdonnance / Cour royale d'Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône pour le second Trimestre de l'an 1817
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 24 mars 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le second trimestre de l'an 1818.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 5 février 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le second Trimestre de l'an 1818.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 18 avril 1818
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 24 août 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Ouverture de nouvelles et secondes Assises dans le Département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième Trimestre de l'an 1819.
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 17 novembre 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’AixOrdonnance. Nous Pierre-Antoine-Bruno, baron de Fabry... premier président de la Cour royale d’Aix
Sur l'ouverture des assises du département à Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 27 décembre 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneOrdonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Sur l'ouverture des assises du département à Aix pour le second trimestre 1821
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 2 avril 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement de police. Du 22 avril 1790. Extrait des registres de la police. / [Mairie d’Aix]Jugement de police. Du 22 avril 1790. Extrait des registres de la police. / [Mairie d’Aix]
Condamnation à l'amende du sieur de Grimaldi pour insulte à une patrouille
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 22 avril 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulange...Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulangers, à une amende de 3 journées de travail, pour n'avoir pas mis le poids aux pains à quatre ; ordonne que la restitution du surexigé sera faite…
Condamnation de boulangers pour fraude
- Date
- vendredi 23 octobre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Le Maire de la ville d’Aix... arrête toute cornue employée au transport des vendanges... sera pré...Le Maire de la ville d’Aix... arrête toute cornue employée au transport des vendanges... sera préalablement jaugée et marquée / Mairie d'Aix
Arrêté portant sur un nouveau tarif des droits d'octroi relatif à la marque et au numéro de chaque cornue employée au transport des vendanges
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 6 septembre 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Comité de vaccine... sera ouvert tous les jeudis de chaque semaine / Mairie d'AixComité de vaccine... sera ouvert tous les jeudis de chaque semaine / Mairie d'Aix
Séance de vaccination gratuite pour les enfants pour tenter de faire disparaître la petite vérole
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 1 octobre 1804
- Classement
- Affiches anciennes
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Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxi...Conscription de mil huit cent six et des années antérieures. Lettre de M. le sous-préfet du deuxième arrondissement, à M. le Maire d'Aix
Au sujet des conscrits réfractaires ou déserteurs
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 13 décembre 1806
- Classement
- Affiches anciennes
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Nous Maire de la ville d’Aix... une des villes où le bienfait de la vaccination est reçu avec le ...Nous Maire de la ville d’Aix... une des villes où le bienfait de la vaccination est reçu avec le moins d’empressement... / Mairie d'Aix
Au sujet de la petite vérole, du vaccin et des déclarations obligatoires
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 10 avril 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait du règlement impérial, du 17 mai 1809, relatif aux octrois / Mairie d'AixExtrait du règlement impérial, du 17 mai 1809, relatif aux octrois / Mairie d'Aix
Extrait du décret impérial sur les octrois (transit et passe-debout)
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 28 décembre 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Adjudication de la reconstruction à neuf d'une partie des pavés de la ville. Avis du Maire d'Aix....Adjudication de la reconstruction à neuf d'une partie des pavés de la ville. Avis du Maire d'Aix. / Mairie d'Aix
- Auteur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 16 juillet 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Lettre de S. Ex. M. le comte Nugent, lieutenant général des armées de S. M. Impériale, Royale, Ap...Lettre de S. Ex. M. le comte Nugent, lieutenant général des armées de S. M. Impériale, Royale, Apostolique, à M. le Maire d'Aix
Remerciements pour l'accueil fait à Aix aux troupes autrichiennes
- Auteur
- Nugent von Westmeath, Laval (1777-1862)
- Date
- mardi 29 août 1815
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1817. / Cour royale d'Aix
Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 30 août 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1817 / Cour royale d'Aix
Détail des délits, crimes et condamnations d’accusés reconnus coupables par la cour royale
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 7 mai 1817
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les troisième et quatrième trimestres de 1819 / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 31 décembre 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les premier et second trimestres de 1819 / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 21 juin 1819
- Classement
- Affiches anciennes
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Société académique d'Aix. Classe d'agriculture. Avis aux agriculteursSociété académique d'Aix. Classe d'agriculture. Avis aux agriculteurs
Au sujet du froid exceptionnel du 9 janvier 1820 et culture des oliviers
- Auteur
- Académie des sciences, agriculture, arts et belles lettres (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 31 janvier 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1820, et de ceux rendus pendant le quatrième trimestre de 1819, dont les pourvois en cassation ont été rejetés
- Date
- vendredi 31 mars 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le second trimestre de 1820 dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 30 juin 1820
- Classement
- Affiches anciennes
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Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le troisième trimestre de 1820, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 30 septembre 1820
- Classement
- Affiches anciennes