Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du départeme...
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux pour la réparation des quais du port de Martigues sur le canal Saint-Sébastien et pour l'agrandissement de la place Napoléon et de la promenade des Sèdes, quartier de l'Isle
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 29 octobre 1811
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour impériale d'Aix
Ordonnance / Cour impériale d'Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le premier trimestre de l'an 1812
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 9 novembre 1811
Classement
Affiches anciennes
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département ...
Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux et ouvrages à faire pour le rétablissement de digues en pierre de taille et Perrès sur le bord du Rhône et de la Durance, dans les territoires de Barbentanne et de Boulbon
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 27 novembre 1811
Classement
Affiches anciennes
Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnations pour avoir tenté de soustraire, frauduleusement, plusieurs kilos de sucres et de café. Juridiction spéciale pour les douanes
Date
vendredi 6 décembre 1811
Classement
Affiches anciennes
Tribunal de première instance de Marseille. Extraits / Cour impériale d'Aix
Tribunal de première instance de Marseille. Extraits / Cour impériale d'Aix
Condamnation pour escroquerie
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 2 mars 1814
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour impériale d'Aix
Ordonnance / Cour impériale d'Aix
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le deuxième trimestre de 1814
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 19 mars 1814
Classement
Affiches anciennes
Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant l...
Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1814, par la Cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône / Cour impériale d'Aix
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 29 mars 1814
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône pour le troisième trimestre de l'an 1814
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 3 juin 1814
Classement
Affiches anciennes
Chambre Correctionnelle. Arrêt qui condamne Joseph Auquier…à l'amende de 100 fr. pour avoir refus...
Chambre Correctionnelle. Arrêt qui condamne Joseph Auquier…à l'amende de 100 fr. pour avoir refusé de se soumettre à l'exercice des employés de la régie des impositions indirectes… / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnation pour refus de se soumettre à l'exercice des employés de la régie des impositions indirectes et pour avoir outragé les employés de la dite régie à raison de leurs fonctions, et dans un lieu public
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 20 août 1814
Classement
Affiches anciennes
Extraits des arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant l...
Extraits des arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant les deuxième et troisième trimestres de 1814, par la Cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)