Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant l...
Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1815, et premier trimestre 1816, par la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 27 mars 1816
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance
Ordonnance
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de 1826
Date
mardi 18 juillet 1826
Classement
Affiches anciennes
Reconstruction des aqueducs du cours Saint Louis / Mairie d'Aix
Reconstruction des aqueducs du cours Saint Louis / Mairie d'Aix
Adjudication pour les travaux
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 11 novembre 1811
Classement
Affiches anciennes
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des ouvrages à faire pour la réparation sur la route de 3ème classe de Toulon à Sisteron
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 27 mars 1821
Classement
Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux conduites des eaux des fontaines...
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux conduites des eaux des fontaines dites des Prêcheurs, de l'église Saint-Jean et hors la porte Bellegarde / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 27 mars 1822
Classement
Affiches anciennes
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infama...
Extraits des arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le premier trimestre de 1822 dont le pourvoi en cassation a été rejeté / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 1 avril 1822
Classement
Affiches anciennes
Avis sur la ferme des aires de Saint-Roch et de Saint-Jean, et du lavoir public, dit dei Banos / ...
Avis sur la ferme des aires de Saint-Roch et de Saint-Jean, et du lavoir public, dit dei Banos / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 9 avril 1822
Classement
Affiches anciennes
Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Travaux publics. Première affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour la reconstruction du pilon établi au milieu de la passe du port de Marseille, pour amarrer les pannes flottantes employées à fermer cette passe et les navires de la quarantaine
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
mardi 21 août 1821
Classement
Affiches anciennes
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Travaux publics. Seconde affiche / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Adjudication des travaux à faire pour réparer la route de 1ère classe, n° 8, dans le canton n° 2, comprise entre la grande Bastide près le village de Sénas et le pont de Pas-de-Lancier, dans le territoire de Mallemort
Auteur
Bouches-du-Rhône
Date
vendredi 24 août 1821
Classement
Affiches anciennes
Avis / Mairie d'Aix
Avis / Mairie d'Aix
Concours pour une bourse au Collège royal de Marseille
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 21 septembre 1821
Classement
Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux pavés des rues des Orfèvres, des...
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations aux pavés des rues des Orfèvres, des Quatres-Dauphins, d'Orbitelle, de Tournefort, de Ganay, et de la Monnaie / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 16 avril 1822
Classement
Affiches anciennes
Arrêt de la Cour royale d'Aix, portant adoption... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-d...
Arrêt de la Cour royale d'Aix, portant adoption... / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 22 janvier 1823
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département du Var
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département du Var, pour le troisième trimestre de l'année 1822
Date
lundi 13 mai 1822
Classement
Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication de la ferme du lavoir, dit dei Banos / Mairie d'Aix
Avis sur l'adjudication de la ferme du lavoir, dit dei Banos / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 18 mai 1822
Classement
Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations à la toiture du bâtiment des Infirme...
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour réparations à la toiture du bâtiment des Infirmeries / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 20 mai 1822
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Basses-Alpes
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Basses-Alpes, pour le deuxième trimestre de l'année 1823
Date
vendredi 28 février 1823
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de l'année 1822.
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
jeudi 6 juin 1822
Classement
Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la confection de la porte Notre-Dame / Mairie d'Aix
Avis sur l'adjudication des travaux à faire pour la confection de la porte Notre-Dame / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 12 juin 1822
Classement
Affiches anciennes
Arrêt qui condamne les nommés Démosthènes Ollivier et Louis Pourria à six mois d'emprisonnement, ...
Arrêt qui condamne les nommés Démosthènes Ollivier et Louis Pourria à six mois d'emprisonnement, à mille francs d'amende envers le trésor royal, à l'impression et affiche de l'arrêt / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)