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Filtré par : District d’Aix Bibliothèque Méjanes
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Décision du Directoire du District d'Aix, département des Bouches-du-Rhône. Du 18 août 1790Décision du Directoire du District d'Aix, département des Bouches-du-Rhône. Du 18 août 1790
Fixe le traitement des députés à la fédération nationale
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 18 août 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tou...Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tous les domaines nationaux situés dans leurs territoires
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- jeudi 14 octobre 1790
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de...Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 1 mars 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 27 septembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du conting...Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 9 novembre 1791
- Classement
- Affiches anciennes
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Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, toucha...Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, touchant la conservation des biens des émigrés affectés à l'indemnité due à la Nation, & touchant la protection due aux administrateurs de ces biens
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 1 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la public...Arrêté de l'administration du district d'Aix. Sur la loi du 27 août dernier, relative à la publicité des séances des corps administratifs & municipaux. Du 19 septembre 1792, l'an premier de la République
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- samedi 29 septembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse de l'administration générale du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, au...Adresse de l'administration générale du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, aux citoyens de son arrondissement, sur les dangers de la Patrie
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mardi 24 juillet 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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Adresse des administrateurs du district d'Aix en surveillance permanenteAdresse des administrateurs du district d'Aix en surveillance permanente
Sur les dévastations qui se commettent dans certaines contrées et dans les bois nationaux (appartenant auparavant aux émigrés)
- Créateur
- District d’Aix
- Date
- mercredi 19 décembre 1792
- Classement
- Affiches anciennes
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