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Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Portant défenses de laver aux fontaines de l...
Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix. Portant défenses de laver aux fontaines de la ville. Du 17 juillet 1775. Extrait des registres du bureau de police- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- lundi 17 juillet 1775
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'AixConvocation des Etats généraux
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Conseil municipal
- Date
- vendredi 14 novembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police… qui ordonne que tous les bouchons… seront fermés par tout le jour...
Ordonnance du bureau de Police… qui ordonne que tous les bouchons… seront fermés par tout le jour de la publication de la présente ordonnance. Et fait inhibitions…de donner à boire & à manger aux…ouvriers… Extrait des registres du bureau de police- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- mardi 12 septembre 1775
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest du Conseil d'État du roi, concernant le commerce des grains. Du 23 novembre 1788. Extrait ...
Arrest du Conseil d'État du roi, concernant le commerce des grains. Du 23 novembre 1788. Extrait des registres du Conseil d'État- Créateur
- France. Conseil d’État (13..-1791)
- Date
- dimanche 23 novembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest de la Cour de Parlement de Provence, concernant le port des armes
Arrest de la Cour de Parlement de Provence, concernant le port des armes- Créateur
- France. Parlement de Provence
- Date
- mardi 21 novembre 1775
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest du Parlement, qui homologue la délibération de la communauté d'Aix, concernant les bâtisse...
Arrest du Parlement, qui homologue la délibération de la communauté d'Aix, concernant les bâtisses aux environ de la ville- Créateur
- France. Parlement de Provence
- Date
- lundi 24 novembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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Dans l'assemblée générale des communautés du pays de Provence, publiée à Lambesc le 10 février 17...
Dans l'assemblée générale des communautés du pays de Provence, publiée à Lambesc le 10 février 1776, a été proposé & délibéré ce qui suitGratification pour ceux qui arrêteront des voleurs, assassins, etc.
- Créateur
- Provence. États
- Date
- samedi 10 février 1776
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, sur les bouchers & bouchères
Ordonnance du bureau de Police de cette ville d'Aix, sur les bouchers & bouchères- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Bureau de police
- Date
- jeudi 27 novembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest du Parlement…portant défenses de tirer des pierres dans les rues & long des remparts & che...
Arrest du Parlement…portant défenses de tirer des pierres dans les rues & long des remparts & chemins, à peine de punition exemplaire… ; enjoint aux peres…de veiller à ce que lesdits enfans ne tirent pas des pierres. Extrait des registres du Parlement- Créateur
- France. Parlement de Provence
- Date
- samedi 7 septembre 1776
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant défenses à toute personne d...
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Provence, portant défenses à toute personne d'aller prendre des farines chez aucun particulier, sans avoir prévenu le fermier du piquet… à peine de confiscation & d'amende- Créateur
- France. Chambre des comptes d’Aix
- Date
- vendredi 5 décembre 1788
- Classement
- Affiches anciennes