Décision du Directoire du District d'Aix, département des Bouches-du-Rhône. Du 18 août 1790
Décision du Directoire du District d'Aix, département des Bouches-du-Rhône. Du 18 août 1790
Fixe le traitement des députés à la fédération nationale
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 18 août 1790
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tou...
Proclamation du Directoire du District d'Aix, sur l'état à dresser, par les municipalités, de tous les domaines nationaux situés dans leurs territoires
Auteur
District d’Aix
Date
jeudi 14 octobre 1790
Classement
Affiches anciennes
Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installati...
Avis divers du directoire du District d'Aix, aux citoyens de son arrondissement, sur l'installation du Tribunal de Commerce
Auteur
District d’Aix
Date
samedi 20 août 1791
Classement
Affiches anciennes
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de...
Proclamation du Directoire du District d'Aix, relative à la formation & à l'activité du bureau de Pais & de Conciliation du District
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 1 mars 1791
Classement
Affiches anciennes
Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs,...
Verbal de l'assemblée électorale du district d'Aix. Pour l'election des nouveaux administrateurs, & pour celle des curés et cures vacantes
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 27 septembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du conting...
Arrêté de l'Administration du district d'Aix, portant demande en revision ou reduction du contingent de ce district, dans la répartition de la contribution fonciere, faite par le directoire du département des Bouches-du-Rhône, pour l'année 1791.
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 9 novembre 1791
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du District d'Aix
Arrêté du Directoire du District d'Aix
Invitant tous les bons citoyens à se rendre aux assemblées primaires et rappelant les décrets et instructions réglant lesdites assemblées
Auteur
District d’Aix
Date
mercredi 15 juin 1791
Classement
Affiches anciennes
Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, toucha...
Proclamation de l'administration du district d'Aix, constituée en surveillance permanente, touchant la conservation des biens des émigrés affectés à l'indemnité due à la Nation, & touchant la protection due aux administrateurs de ces biens
Auteur
District d’Aix
Date
samedi 1 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la confection des rôles des contributions publiques d...
Arrêté du directoire du district d'Aix. Sur la confection des rôles des contributions publiques de 1791
Auteur
District d’Aix
Date
mardi 13 mars 1792
Classement
Affiches anciennes
Adresse du Procureur-Syndic du District d'Aix aux citoyens qui, soumis à la patente, ne l'ont pas...
Adresse du Procureur-Syndic du District d'Aix aux citoyens qui, soumis à la patente, ne l'ont pas encore prise
