Extrait du procès-verbal de la Convention nationale, du 26 septembre 1792, l'an premier de la Rép...
Extrait du procès-verbal de la Convention nationale, du 26 septembre 1792, l'an premier de la République Françoise
Secours réclamés par le général Anselme pour assurer le succès d'une expédition sur Nice
Auteur
France. Convention nationale
Date
jeudi 27 septembre 1792
Classement
Affiches anciennes
Arrêté des représentants du peuple français, près les départements de la Drôme et des Bouches-du-...
Arrêté des représentants du peuple français, près les départements de la Drôme et des Bouches-du-Rhône
Mesures de répression à l'égard des autorités qui ont abusé de leurs pouvoirs etc. Pouvoir local donné aux commissaires provisoires avec appui des militaires
Auteur
France. Convention nationale
Date
dimanche 21 avril 1793
Classement
Affiches anciennes
Pièces relatives à la fermeture des sections de la ville d'Aix, ordonnée par les commissaires Moy...
Pièces relatives à la fermeture des sections de la ville d'Aix, ordonnée par les commissaires Moyse Bayle & Boisset de la Convention Nationale, & procédure en dépendant
Auteur
France. Convention nationale
Date
samedi 4 mai 1793
Classement
Affiches anciennes
Acte constitutionnel n° 1072, précédé de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, pré...
Acte constitutionnel n° 1072, précédé de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, présenté au peuple françois par la Convention nationale, le 24 juin 1793, l'an deuxième de la République
Auteur
France. Convention nationale
Date
lundi 24 juin 1793
Classement
Affiches anciennes
Décret de la Convention Nationale, du 26 juin 1793, contenant envoi d'une Adresse aux françois, &...
Décret de la Convention Nationale, du 26 juin 1793, contenant envoi d'une Adresse aux françois, & relatif aux chefs & instigateurs de troubles tendans à armer les sections du peuple les unes contre les autres, & à détruire l'unité … de la République
Auteur
France. Convention nationale
Date
mercredi 26 juin 1793
Classement
Affiches anciennes
Décret de la Convention Nationale, du premier juin 1793, l'an 2°. de la République française. Rel...
Décret de la Convention Nationale, du premier juin 1793, l'an 2°. de la République française. Relatif à l'insurrection qui s'est manifestée à Paris le 31 mai. Proclamation de la Convention Nationale
Auteur
France. Convention nationale
Date
samedi 8 juin 1793
Classement
Affiches anciennes
J. B. Birotteau, député à la Convention Nationale par le département des Pyrénées Orientales, aux...
J. B. Birotteau, député à la Convention Nationale par le département des Pyrénées Orientales, aux Français
Prêchant la marche sur Paris pour combattre l'anarchie qui règne au sein de la Convention
Auteur
France. Convention nationale
Date
lundi 15 juillet 1793
Classement
Affiches anciennes
Décret de la Convention Nationale
Décret de la Convention Nationale
Expulsion des étrangers de Lyon, Marseille et Caen
Auteur
France. Convention nationale
Date
mardi 23 juillet 1793
Classement
Affiches anciennes
Arrêté des représentans du peuple français, députés de la Convention nationale dans les départeme...
Arrêté des représentans du peuple français, députés de la Convention nationale dans les départemens méridionaux.... arrêtent que toutes les autorités constituées de la ville de Marseille seront dans le jour rappelées à leurs fonctions
Auteur
France. Convention nationale
Date
lundi 26 août 1793
Classement
Affiches anciennes
Au nom du peuple français. Les représentans du peuple, députés par la Convention-nationale dans l...
Au nom du peuple français. Les représentans du peuple, députés par la Convention-nationale dans les départemens méridionaux
Nomment de nouveaux administrateurs du département en remplacement de ceux qui ont prêté le serment de ne plus reconnaître la Convention
