Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant l...
Extraits des Arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes, rendus pendant le quatrième trimestre de 1815, et premier trimestre 1816, par la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône
Date
mercredi 27 mars 1816
Classement
Affiches anciennes
Avis sur la ferme des aires de Saint-Roch et de Saint-Jean, et du lavoir public, dit dei Banos / ...
Avis sur la ferme des aires de Saint-Roch et de Saint-Jean, et du lavoir public, dit dei Banos / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 9 avril 1822
Classement
Affiches anciennes
Avis sur l'adjudication de la ferme du lavoir, dit dei Banos / Mairie d'Aix
Avis sur l'adjudication de la ferme du lavoir, dit dei Banos / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 18 mai 1822
Classement
Affiches anciennes
Avis sur le renouvellement de la ferme des Aires de Saint Roch et de Saint Jean, et de celle des ...
Avis sur le renouvellement de la ferme des Aires de Saint Roch et de Saint Jean, et de celle des droits des places aux halles, foires et marchés / Mairie d'Aix
Auteur
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 22 mars 1825
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1829.
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mardi 24 février 1829
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le deuxième trimestre de 1830
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
vendredi 26 février 1830
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le troisième trimestre de 1830
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
samedi 22 mai 1830
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le quatrième trimestre de 1829
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
lundi 31 août 1829
Classement
Affiches anciennes
Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus p...
Extraits des Arrêts de la Cour d'assises, portant condamnation à des peines afflictives, rendus pendant le premier et le deuxième trimestre de 1829, dont les pourvois en cassation ont été rejetés / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Date
mercredi 16 septembre 1829
Classement
Affiches anciennes
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ordonnance / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Ouverture et nomination du Président de la Cour d'Assises du département des Bouches-du-Rhône, pour le premier trimestre de 1830
Auteur
France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)