Extrait parte in qua. Ampliation. Au nom du peuple français... Bonaparte, premier consul... nomme
Extrait parte in qua. Ampliation. Au nom du peuple français... Bonaparte, premier consul... nomme
Nomination et entrée en fonction de Vernet, sous-préfet
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
mardi 8 avril 1800
Classement
Affiches anciennes
Assemblées cantonales. Décret Impérial
Assemblées cantonales. Décret Impérial
Règlement des assemblées cantonales
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
mercredi 27 juillet 1808
Classement
Affiches anciennes
Décret Impérial
Décret Impérial
Convocation du collège électoral du département par le sénateur Barthélemy, Président
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
lundi 14 novembre 1808
Classement
Affiches anciennes
Décret Impérial
Décret Impérial
Portant convocation des collèges électoraux d'arrondissement
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
mercredi 16 novembre 1808
Classement
Affiches anciennes
Décret Impérial
Décret Impérial
Convocation du collège électoral de l'arrondissement par l’archevêque d'Aix Champion de Cicé
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
dimanche 27 novembre 1808
Classement
Affiches anciennes
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Mesures contre les la cocarde blanche, les lys, les ordres de Saint Louis, du St Esprit, de St Michel
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
lundi 13 mars 1815
Classement
Affiches anciennes
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Mesures contre les émigrés
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
lundi 13 mars 1815
Classement
Affiches anciennes
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Mesures contre les généraux et officiers anciens émigrés
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
lundi 13 mars 1815
Classement
Affiches anciennes
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Replaçant en fonctions les présidents le procureur général et les membres de la cour de cassation
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
lundi 13 mars 1815
Classement
Affiches anciennes
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Mettant sous séquestre tous les biens appartenant aux princes de la Maison de Bourbon
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
lundi 13 mars 1815
Classement
Affiches anciennes
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Rétablissant la garde impériale et supprimant la maison militaire du Roi
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
lundi 13 mars 1815
Classement
Affiches anciennes
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Dissolvant la Chambre des pairs et la Chambre des communes
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
lundi 13 mars 1815
Classement
Affiches anciennes
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Rétablissant la légion d'honneur dans ses privilèges
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
lundi 13 mars 1815
Classement
Affiches anciennes
Décret Impérial contenant différentes dispositions tendant à réprimer les manœuvres qui pourraien...
Décret Impérial contenant différentes dispositions tendant à réprimer les manœuvres qui pourraient troubler la tranquillité publique, et arrêté du préfet du département des Bouche-du-Rhône.
Mesures pour prévenir et punir les crimes et délits contre la sûreté de l’État
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
jeudi 18 mai 1815
Classement
Affiches anciennes
Décret impérial et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif à l'augmentation...
Décret impérial et arrêté du préfet du département des Bouches-du-Rhône, relatif à l'augmentation des brigades de gendarmerie
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
lundi 5 juin 1815
Classement
Affiches anciennes
Extrait des minutes de la secrétairerie d’État
Extrait des minutes de la secrétairerie d’État
Sur la vente des biens des communes, en exécution avec la loi du 1er mai 1815
Auteur
Napoléon Ier (1769-1821)
Date
lundi 5 juin 1815
Classement
Affiches anciennes
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Décret impérial. A Lyon, le 13 mars 1815 / Napoléon
Abolition la noblesse, suppression les titres féodaux